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Déliberation - Liste des deliberations examinees par le Conseil M
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Ordre du Jour - Ordre du Jour 6
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Gien.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Humanitaire, Énergies,
Ville de Gien CONSEIL MUNICIPAL
Mercredi 18 décembre 2024 à 18h00
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 6 novembre 2024
RESSOURCES HUMAINES — Rapporteur Madame Marie-Odile Bourdin
1. Mise à jour de la Protection Sociale Complémentaire (PSC)
2. Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction d'Engagement pour la filière police 3. Convention avec le CDG45 pour l'intervention d’un Agent Chargé de la Fonction d'inspection (ACFI)
4. Mise à disposition d’un agent auprès de l'association « Union Commerciale Giennoise »
FINANCES, COMMANDE PUBLIQUE, ADMINISTRATION GÉNÉRALE -— Rapporteur Monsieur Jean-Louis Hidas
5. Approbation de la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Gien et la Communauté des Communes Giennoises 2025-2027
6. Approbation de la convention de services communs entre la Ville de Gien et la
Communauté des Communes Giennoises 2025-2027
7. Approbation de la convention de mise à disposition de locaux entre la Ville de Gien et la
Communauté des Communes Giennoises 2025-2027
8. Approbation de la convention de mise à disposition de services entre la Ville de Gien et le Centre Communal d'Action Sociale de Gien 2025-2027
9. Exercice 2024 - Budget Principal : décision modificative n° 1
10.Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget principal de la Ville de Gien
11.Exercice 2025 - Vote du budget primitif du budget annexe de l'eau
12. Détermination de la valorisation des avantages en nature et mise à disposition de la Ville de Gien aux associations — Année 2024
13.Exercice 2025 - Octroi de subventions aux associations et organismes
14. Recensement de la population — Rémunération des agents recenseurs
15. Enquêtes familles - Campagne de recensement 2025
ENVIRONNEMENT- Rapporteur Monsieur Rémi Bichon
16.Prise de la compétence Eau Potable au 1° janvier 2026 par la Communauté des
Communes Giennoises
17.Tarification de la redevance pour performance des réseaux d’ eau potable pour l’année 2025
18. Modification de deux zones d’accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables
419. Avis conforme sur la définition des zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables ainsi que de leurs ouvrages connexes sur le territoire de la commune de Gien
20.Création d'une zone d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies renouvelables AMENAGEMENT, TRAVAUX et CADRE DE VIE — Rapporteur Monsieur Laurent Rougeron
21.Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune de Gien - Parcelle cadastrée section CZ n° 30, chemin rural n° 61 dit du passage à niveau sur la commune de Gien
22.Incorporation d'un bien vacant et sans maître dans le domaine privé de la commune de Gien - Parcelle cadastrée section AB n° 32, chemin de Gien le vieux sur la commune de
Gien
23.Déclassement de la parcelle cadastrée section CR n° 857 sise rue des Minimes en vue de la cession au bénéfice de Monsieur Pierre Lajarrige ou toute personne morale s'y
substituant
SPORT — Rapporteur Madame Valérie Agogué
24. Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association HBC Gien Loiret dans le cadre du projet « Faisons vivre le sport dans les quartiers »
25.Attributions de subventions complémentaires au titre des mises à disposition d'agents auprès d'associations giennoises
26. Approbation des conventions d'objectifs pluriannuelles pour l'A.S. Gien Judo, l'AS. Gien Natation, l'AS. Gien Plongée, le Badminton Club de Gien, le Cercle d'Escrime Giennois, les Echiquiers Berry Sologne, Gien Athlé Marathon, Gien Volley, la Pétanque Giennoise, le Ring Giennois, le Twirling Club de Gien et l'Univers Cycliste Gien Sport
COMMERCE, TOURISME et ANIMATIONS — Rapporteur Monsieur Jean-Philippe Damon
27.Approbation des ouvertures dominicales pour l'année 2025
CULTURE — Rapporteur Monsieur Francis Cammal
28. Contrat type de prêt de l'Orchestre à l'Ecole
29. Contrat type de location d’un instrument de musique
30. Convention de partenariat entre l'Ecole Municipale de Musique, Théâtre et arts plastiques et l'association « Autrement Classique »
31. Convention de partenariat entre l'Ecole Municipale de Musique, Théâtre et arts plastiques et les Rencontres Musicales de Gien (RMG)
32.Convention de partenariat entre la Communauté des Communes Giennoises et la Ville de Gien dans le cadre du Projet Artistique et Culturel de Territoire de la Région Centre-
Val de Loire pour l’année 2025
33.Bibliothèque de Claude-Benjamin Vallet — Convention de coopération entre le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et la Ville de Gien pour son signalement
EDUCATION et JEUNESSE -— Rapporteur Madame Nathalie Chambon
34.Remboursement des frais de fonctionnement concernant les élèves scolarisés en ULIS, à la Ville de Gien et par les communes de résidence - Fixation du montant de ce forfait- élève pour l’année scolaire 2024/2025
35.Ecole privée Sainte-Geneviève — Fixation du forfait élève à compter du 1° janvier 2025
POLICE MUNICIPALE — Rapporteur Monsieur Jacques Greuin
36.Convention Communale de Coordination de la Police Municipale de la Ville de Gien et les forces de sécurité de l'Etat (Gendarmerie Nationale) Information au Conseil des décisions prises par le Maire en vertu du pouvoir donné par le
Conseil Municipal
Questions diverses
Le Maire,
Francis Cammal