Procès Verbal - PV+28.08

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Procès Verbal - PV+28.08 Document publié le Lundi 28 août 2023 par la commune d'Arcizans-Avant. Lien du pdf (Procès Verbal - PV+28.08)Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Institutions publiques, P a g e 1 | 2

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 28 août 2023 à 21 h 00

Salle du conseil – mairie

L'an deux mille vingt-trois et le 28 août à 21 heures et 00 minutes, le conseil municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. André VERGÉ.

Présents :

 Véronique CAPRON, 1ère adjointe,

 Loïc GELÉ, conseiller municipal,

 Alain KAMINSKI, conseiller municipal,

 Laurent NOIROT, conseiller municipal,

 René PRADET, 2ème adjoint,

 Serge TILLOLES, conseiller municipal,

 André VERGÉ, Maire,

 Joël VIGNES, conseiller municipal.

Excusé :

 Sandrine JULIA, conseillère municipale (procuration à Alain KAMINSKI),  Gérald CARTEYRADE, conseiller municipal (procuration à Joël VIGNES).

Secrétaire de séance : Véronique CAPRON.

ORDRE DU JOUR

1. Travaux de rénovation réseau d’eau : désignation maître d’œuvre,

2. PGSSE : devis et validation de son lancement,

3. Demande de subventions auprès de l’agence de l’eau pour les travaux d’urgence réalisés par la com- mune,

4. Questions diverses.

* - * - *

TRAVAUX RÉNOVATION RÉSEAU EAU

DÉSIGNATION MAÎTRE D’OEUVRE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE le devis de la société

ARTELIA concernant la maîtrise d’œuvre pour la rénovation du réseau d’eau potable d’un montant de

17 075.00 € HT et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la réalisation du projet.

PGSSE

DEVIS ET VALIDATIONP a g e 2 | 2

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, VALIDE le devis de la société

ARTELIA comme ci-dessous :

 MISSION PHASES 1, 2 et 3……………………………………………………………………………………………… 6 175.00 € HT

 OPTION PHASE 4 ……………………………………………………………………………………………………………1 650.00 € HT

7 825.00 € HT

Et AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à la réalisation du projet.

DEMANDE SUBVENTIONS

TRAVAUX URGENTS RÉSEAU EAU POTABLE

Rapporteur : M. André VERGÉ, Maire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents, AUTORISE Monsieur le

Maire à déposer une demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau suite à la réalisation de travaux

urgents concernant le réseau d’eau potable communal.