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Déliberation - D 2023 10 26 107 convention voyage paris
Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Déliberation - D 2023 10 26 107 convention voyage paris)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Justice et droit,
7 À /iLLE De
Beaurepaire
DATE DE CONVOCATION :
17 octobre 2023
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE :27
PRÉSENTS : 18
PROCURATIONS: 6
VOTANTS : 24
POUR : 24
ABSTENTION: O
CONTRE : O
N° 2023-107
Envoyé en préfecture le 06/11/2023
Reçu en préfecture le PUR G L 9
Publié le 06/11/2023
ID : 038-213800345-20231026-D 202
| DELIBERATION ESS ARTE
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-six octobre à 19 heures 00, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs —
Cyril BRUZZESE — Sylvie DESCHAMPS — Clémentine FIGUET — Corinne
JOURDAN —-Annie MONNERY -— Béatrice MOULIN MARTIN — Yannick PAQUE —
Jean-Luc PETIT - Jean-Pierre PODKOWA — Patrick RAMON -Emilie RATTON —
Pascal ROUSSET — Hélène TALARCZYK — Ilyes TELALI -Claude VARENNES —
Jérémie VIAL
Avaient donné procuration: Mesdames et Messieurs Fatima BENKHEIRA
(pouvoir à Annie MONNERY) - Serge BERNARD (pouvoir à Jérémie VIAL)
Sébastien BIZET (pouvoir à Jean-Luc PETIT) — Eliane GEOFFROY (pouvoir à
Sylvie DESCHAMPS) — Jessica ROSINET (pouvoir à Yannick PAQUE) — Maria-
Dolorès THUDEROZ (pouvoir à Béatrice MOULIN MARTIN)
Etaient absents excusés: Madame et Messieurs Nathalie LACOSTE —-Yann
FLAMANT — Willy GABRIEL -
Mme Corinne JOURDAN a été élue secrétaire de séance
OBJET DE LA DELIBERATION : Convention voyage à Paris
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Considérant que la convention relative à l'hébergement doit être signée dès novembre 2023 afin
d'assurer la disponibilité des lits du 11 au 14 mars 2024 pour le traditionnel séjour à Paris des élèves
de CM1,
Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à lunanimité :
cette année
BP 2023
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux dans un délai de deux mois à SA
administratif de Vienne ou via l'application www.telerecours.fr. Elle peut également faj
conditions de délai.
Autorise M le Maire à signer la dite convention, annexée à la présente
Approuve le versement des 30% d'acompte attendu, étant précisé que le projet concerne 53 élèves
Rappelle que le montant consacré à cette opération sera identique au BP 2024 en comparaison au
Autorise Monsieur le Maire à accomplir toute formalité et signer tout acte nécessaire à l'exécution
de la présente délibération
ES
«à \ |
Le Maire :
Yannick PAQUE.“
dÉSa publifétion, auprès du Tribunal
objet d’un recours/gracieux dans les mêmes Envoyé en préfecture le 06/11/2088
Reçu en préfecture le OG/TT/ZGES aus un Lier
Publié le 06/11/2028 Be Rene
ID : 086-213800846-20291026-D 2088 107-DE
S Envoyé en préfecture le 06/11/2023
Reçu en préfecture le 06/11/2023
Publié le 06/11/2023 S LGr
ID : 038-213800345-20231026-D 2023 107-DE
103, rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris / Tél. : 09 82 26 26 61
www.parisdenfants.com / classes@parisdenfants.com
N° de Siret : 45137343500028
Paris d'enfants est une association loi 1901 agréée Jeunesse et Sport et affiliée à la Ligue de l'Enseignement Paris
ENTRE
ET
OBJET
LIEU
ECOLE
CLASSE
PROGRAMME
DATE
TARIF
CONVENTION
Mairie de Beaurepaire — représentée par M. le Maire
L'Association Paris d'Enfants, représentée par Sophie Houssaye
Classe découverte Paris
PARIS
Ecole élémentaire La Poyat Beaurepaire, rue Française, 38270
Beaurepaire
53 enfants de CM1 + 6 adultes + 1 chauffeur
6 visites : Tour Eiffel, Croisière sur la Seine, Opéra Garnier, Musée du
Louvre, Musée d'Orsay et Musée de l’Orangerie (sous réserve
d’ouvertures et de disponibilités dans les différents monuments. En cas
d’impossibilité dans un de ces lieux, une autre visite sera proposée en rapport
avec le thème du séjour ou le centre d’intérêt du groupe)
Du 11 au 14 mars 2024, soit 4 jours et 3 nuits
- 319 € par élève (319 € X 53) (Ce tarif s’applique pour des groupes-classes de
20 élèves minimum. En dessous de 21 élèves par classe, un supplément petit effectif
sera appliqué) (Entre 48 et 60 enfants, 4 adultes seront gratuits) (en
dessous de 48 enfants, seils trois adultes seront gratuits) + 252 €/adulte
pour les adultes supplémentaires, soit 504 € pour les deux adultes +
120 € supplément 2 chambres individuelles + 250 € pour le chauffeur
Soit 17781 €
(Ce tarif n’inclut pas les modifications et augmentations éventuelles d’accès
dans les sites et musées, qui seraient non connues à ce jour)
Ce tarif comprend :
Une gratuité adulte pour 12 élèves payants (Les autres adultes paieront le tarif adulte de 252 €), soit quatre adultes gratuits pour un groupe de 48 à 60 élèves (ou 3 adultes pour un groupe de 36 à 47 élèves)
La présence d’un guide Paris d’enfants spécialisé jeunesse/classe (soit deux guides) pour toutes les visites prévues dans l'emploi du temps (un guide en tant qu'accompagnateur pour la croisière)
La fourniture de livrets d’activités pour chaque élève et pour
l’enseignant pour toutes les visites (sauf Croisière)
Paris d’enfants, 103, rue du Faubourg du Temple - 75010 Paris
Tél. : 09 82 26 26 61 — Mél : classes @parisdenfants.com
www. parisdenfants.com Envoyé en préfecture le 06/11/2023
Reçu en préfecture le 06/1 rÈS L
Publié le 06/11/2023 O
ID : 038-213800345-20231026-D 2023 107-DE
LS # VEAUS D'ENFANTS À Mauteun d'Erfonts 108, rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris / Tél. : 09 82 26 26 61 www.parisdenfants.com / classes@parisdenfants.com
N° de Siret : 45137343500028
Paris d'enfants est une association loi 1901 agréée Jeunesse et Sport et affiliée à la Ligue de l'Enseignement Paris
L’hébergement dans un centre agréé Education nationale (en chambres
multiples pour les enfants et triples ou doubles pour les adutles (Si un
ou des adultes doivent dormir en chambre simple, il y aura un
supplément de 20 € par nuit, soit 60 € par le ou les adultes en chambre
simple, y compris les adultes gratuits)
Les repas, du gouter du premier jour au gouter du dernier jour (dîner
dans l’hébergement ou à proximité immédiate de l’hébergement)
(déjeuner dans des restaurants, selfs, fast-foods.... à proximité des lieux
de visites)
- Droits d’entrée et de réservation dans tous les monuments et musées
prévus dans le programme (sauf Louvre : Attention, pour ne pas
payer un supplément de 70 € pour le Louvre, vous devrez réserver
un accès en visite libre directement au musée du Louvre (les visites
et les guides resteront bien entendu des guides Paris d'enfants).
REGLEMENT Acompte 30 % à régler avant le 15 octobre 2023 : 5334 €
Acompte 30 % à régler avant le 10 janvier 2024 5334 €
Solde à régler au plus tard le 2 mars 2024 : 7113 €
ASSURANCE MAIF
AGREEMENT Jeunesse et Sport Education Populaire n° 75 JEP 04-0311 HEBERGEMENT _ Résidence Internationale (44, rue Louis Lumière 75020 Paris)
Agrément Education Nationale : 2000516
La signature de cette convention implique l’acceptation des conditions générales de vente.
Le signataire de cette convention s'engage à ne pas démarcher en direct, lors de séjours
ultérieurs, les intervenants Paris d'enfants
Fait à Paris, le 25 septembre 2023
Mairie de Beaurepaire Le Pod L'Association Paris d'Enfants Monsieur le Maire ré Sophie Houssaye
Paris d’enfants, 103, rue du Faubourg du Temple - 75010 Paris
Tél. : 09 82 26 26 61 - Mél : classes @parisdenfants.com
www.parisdenfants.com