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Convocation - D 2022 11 17 87 convention paris enfants
Document publié le Jeudi 10 novembre 2022 par la commune de Beaurepaire.
Lien du pdf (Convocation - D 2022 11 17 87 convention paris enfants)
Thèmes du document : Tourisme, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
/3 viLLe De
Beaurepaire
DATE DE CONVOCATION :
10 novembre 2022
NOMBRE DE CONSEILLERS :
EN EXERCICE :27
PRÉSENTS : 21
PROCURATIONS: 2
VOTANTS : 23
POUR : 23
ABSTENTION: /
CONTRE: /
N° 2022-87
Envoyé en préfecture le 25/11/2022
Reçu en préfecture le 25/11/2022
Publié le 25/11/2022 ee
D E L] B E RAT O N ID : 038-213800345-20221125-D 2022 87-DE
L'an deux mille vingt-deux, le 17 novembre, à 19 heures 00, le Conseil
municipal, légalement convoqué, s'est réuni en séance publique, à la Mairie,
sous la présidence de Monsieur Yannick PAQUE, Maire,
ÉTAIENT PRÉSENTS à l’ouverture de la séance : Mesdames et Messieurs
Fatima BENKHEIRA - Cyril BRUZZESE- Sylvie DESCHAMPS- Clémentine FIGUET
- Yann FLAMANT — Willy GABRIEL - Eliane GEOFFROY - Corinne JOURDAN -
Annie MONNERY - Béatrice MOULIN-MARTIN - Yannick PAQUE - Jean-Luc
PETIT — Jean-Pierre PODKOWA - Emilie RATTON - Kenan SOLMAZ — Geneviève
TABARET - Hélène TALARCZYK — Ilyes TELALI - Maria-Dolorès THUDEROZ --
Claude VARENNES - Jérémie VIAL
Avaient donné procuration: Messieurs Sébastien BIZET (pouvoir Sylvie
DESCHAMPS) Patrick RAMON (pouvoir Yannick PAQUE) —
Etaient absents excusés: Serge BERNARD -— Nathalie LACOSTE -Jessica
ROSINET- Pascal ROUSSET
M Willy GABRIEL a été élu secrétaire de séance
OBJET DE LA DELIBERATION : Convention « Paris Enfant »
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Pour le traditionnel séjour à Paris des élèves de CM1, la convention relative à l'hébergement doit être
signée afin d’assurer la disponibilité des lits du 9 au 12 mai 2023. — cf annexe. Le sou des écoles a procédé
au versement des 30% exigés pour réservation, la date butoir ayant été annoncée au 15/10
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l'unanimité :
e Autorise M le Maire à signer la convention, annexée à la présente.
e Approuve le remboursement des 30% versés par le sou des écoles. Une facture justifiera le
montant exact à mandater
Le Maire
Yannick PAQU E, 7
Pi pe
A 1 eh
Pr
La présente délibération peut faire l’objet d’un recours contentieux dans un délai de deuxmois à compter de 5 publication,.au duFribunal
administratif de Vienne ou via l’application www.telerecours.fr. Elle peut également faire l’objet d’un recours gracieux dans les mêmes
conditions de délai. Envoyé en préfecture le 25/11/2022
Reçu en gréfecture le 25/11/2023
Pubtié le 25/11/2022
ID : 086-213800846-20221185.D 2088 87-DE le Fe Os ne, re à
Envoyé en préfecture le 25/11/2022
Reçu en préfecture le 25/11/2022
Publié le 25/11/2022 +42
ID : 038-213800345-20221125-D 2022 87-DE
ARS D'ENFANTS #auteun d'Ey uv
103, rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris / Tél. : 09 82 26 26 61
www.parisdenfants.com / classes@parisdenfants.com
N° de Siret : 45137343500028
Paris d'enfants est une association loi 1901 agréée Jeunesse et Sport et affiliée à la Ligue de l'Enseignement Paris
ENTRE
ET
OBJET
LIEU
ECOLE
CLASSE
PROGRAMME
DATE
TARIF
CONVENTION
Mairie de Beaurepaire — représentée par M. le Maire
L’Association Paris d'Enfants, représentée par Sophie Houssaye
Classe découverte Paris
PARIS
Ecole élémentaire La Poyat Beaurepaire, rue Française, 38270
Beaurepaire
44 enfants de CMI1 + 6 adultes + 1 chauffeur
6 visites : Tour Eiffel, Croisière sur la Seine, Opéra Garnier, Musée du Louvre, Musée d’Orsay et Arc de Triomphe (sous réserve d’ouvertures et de disponibilités dans les différents monuments. En cas d’impossibilité dans un de ces lieux, une autre visite sera proposée en rapport avec le thème du séjour ou le centre d’intérêt du groupe)
Du 9 au 12 mai 2023, soit 4 jours et 3 nuits
- 303 € par élève (303 € X 44) (Ce tarif s’applique pour des classes de 20 élèves minimum. En dessous de 20 élèves par classe, un supplément petit effectif sera
appliqué) (Entre 40 et 49 enfants, 4 adultes seront gratuits) + 236
€/adulte pour les adultes supplémentaires, soit 472 € pour les deux
adultes + 120 € supplément 2 chambres individuelles + 240 € pour le
chauffeur
Soit 14164 €
(Ce tarif n’inclut pas les modifications et augmentations éventuelles d’accès dans les sites et musées, qui seraient non connues à ce jour)
Ce tarif comprend :
Une gratuité adulte pour 10 élèves payants (Les autres adultes paieront le tarif adulte de 236 €), soit quatre adultes gratuits pour un groupe de 40 à 49 élèves (ou 3 adultes pour un groupe de 30 à 39 élèves)
La présence d’un guide Paris d’enfants spécialisé jeunesse/classe (soit deux guides) pour toutes les visites prévues dans l'emploi du temps (un guide en tant qu'accompagnateur pour la croisière)
La fourniture de livrets d’activités pour chaque élève et pour
l’enseignant pour toutes les visites (sauf Croisière)
Paris d’enfants, 103, rue du Faubourg du Temple - 75010 Paris
Tél. : 09 82 26 26 61 — Mél : classes @parisdenfants.com
www.parisdenfants.com Envoyé en préfecture le 25/11/2022
Reçu en préfecture le 25/11/2022
Publié le 25/11/2022 +42
ID : 038-213800345-20221125-D 2022 87-DE
CUT D'ENFANTS eine à Hate d'Enfuls
103, rue du Faubourg du Temple, 75010 Paris / Tél. : 09 82 26 26 61
www.parisdenfants.com / classes@parisdenfants.com
N° de Siret : 45137343500028
Paris d'enfants est une association loi 1901 agréée Jeunesse et Sport et affiliée à la Ligue de l'Enseignement Paris
L'hébergement dans un centre agréé Education nationale
Les repas, du gouter du premier jour au dîner du dernier jour (dîner
dans l’hébergement ou à proximité immédiate de l’hébergement)
(déjeuner dans des restaurants, selfs, fast-foods..... à proximité des lieux de visites)
- Droits d’entrée et de réservation dans tous les monuments et musées
prévus dans le programme (sauf Louvre : Attention, pour ne pas
payer un supplément de 70 € pour le Louvre, vous devrez réserver un accès en visite libre directement au musée du Louvre (les visites et les guides resteront bien entendu des guides Paris d'enfants).
REGLEMENT Acompte 30 % à régler avant le 6 novembre 2022 : 4249 € Acompte 30 % à régler avant le 6 février 2023 4249 €
Solde à régler au plus tard le 30 avril 2023 : 5666 €
ASSURANCE MAIF
AGREMENT Jeunesse et Sport Education Populaire n° 75 JEP 04-0311 HEBERGEMENT Résidence Internationale (44, rue Louis Lumière 75020 Paris) Agrément Education Nationale : 2000516
La signature de cette convention implique l’acceptation des conditions générales de vente.
Le signataire de cette convention s'engage à ne pas démarcher en direct, lors de séjours ultérieurs, les intervenants Paris d'enfants
Fait à Paris, le 20 octobre 2022
Mairie de Beaurepaire L'Association Paris d'Enfants Monsieur le Maire Sophie Houssaye
Paris d’enfants, 103, rue du Faubourg du Temple - 75010 Paris
Tél. : 09 82 26 26 61 — Mél : classes @parisdenfants.com
www.parisdenfants.com