unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2022 068 ANNEXE3 Modification Cahier DES Recommandations AUX Amenageurs

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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2022 068 ANNEXE3 Modification Cahier DES Recommandations AUX Amenageurs Document publié le Samedi 1 janvier 2022 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N DEL2022 068 ANNEXE3 Modification Cahier DES Recommandations AUX Amenageurs)Thèmes du document : Eau et assainissement, Télécommunications et internet, Aménagement du territoire, Communauté d’Agglomération de l’Albigeois

Service Assainissement

Charte pour récolement réseaux

sur supports vectorisés

Tél. : 05.63.38.63.83 – Fax : 05.63.43.51.59 – assainissement@grand-albigeois.frCommunauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

DOCUMENTS ATTENDUS

- Le descriptif relatif au chantier : réalisé spécifiant: format OpenOffice « Calc » le diamètre des canalisations principales posées

la longueur totale de chacune des canalisations principales.

le nombre de branchement réalisés

le diamètre de chaque branchement

- Le plan de recollement : il sera fourni :

 sous forme papier en 2 exemplaires, muni d'un cartouche d’un repère nord et d’une légende. Il sera dessiné en couleur à l'échelle 1/200eme

Le cartouche doit être constitué de :

- le Titre (lieu de travaux et nom de la Commune) et la nature des Travaux - la projection du plan

- la date et la version du plan

- le nom, les coordonnées et le logo du maître d’ouvrage

- le nom, les coordonnées et le logo de l’entreprise

- l’échelle

- un extrait au 1/25 000eme de la zone des travaux

 sous forme numérique

le plan sera transmis sur CD Rom au format DWG, au format Autocad version 2012 ou antérieure. -

OBJETS DAO AUTORISES.

Les formats de fichiers DWG/DXF supportent l’échange d’objets de nature très différentes et parfois complexes. Pour permettre une lecture des plans fidèles à l’original et une intégration simple et efficace dans un futur SIG, seuls les objets suivants sont autorisés :

LIGNE Objet vectoriel de base du dessin.

POLYLIGNE Objet regroupant des lignes et arcs de cercle continus. POINT Objet de dimension nulle.

CERCLE Cercle complet (360°).

ARC Arc de cercle.

TEXTE Ligne de texte simple.

MTEXTE Texte multi ligne et/ou formaté.

COTATIONS Ensemble des lignes, symboles et texte indiquant la dimension désignée. HACHURE Objet spécial regroupant les lignes ou trames d’une hachure. BLOC Objet nommé regroupant d’autres objets.

ATTRIBUT Texte à contenu variable inclus dans un bloc

OBJETS DAO INTERDITS.

Les objets suivants sont interdits dans les fichiers d’échange, car ils ne sont pas pris en charge par le logiciel qui gère le SIG :

MULTILIGNE Objet complexe regroupant plusieurs lignes parallèles. ATTDEF Les définitions d’attributs issus de la décomposition des blocs. ELLIPSE Elles sont à décomposer en polylignes.

SPLINE Elles doivent être décomposées en polylignes ou arcs de cercle OBJETS 3D Tous les objets 3D (boîtes, sphères, cylindre, arc …). XLINE XRAY Lignes de longueur infinie.

XREF Liaison vers d’autres dessins si elles sont sans les plans annexes. OLE Objets liés provenant d’autres applications, comme un tableau EXCEL par exemple.

Pour les plans transmis, toutes les liaisons vers d’autres plans (Xref), bases de données ou documents seront totalement supprimées.Communauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

SYSTEME DE COORDONNEES et PRECISION DES LEVES

Les travaux seront réalisés conformément à la LOADDT du 25 juin 1999, aux décrets du 26 décembre 2000 et du 3 mars 2006 qui imposent aux services de l'état, des collectivités locales et aux entreprises chargées de l'exécution d'une mission de service public, d'être prêts à diffuser les données géographiques dans le système national de coordonnées défini dans le décret de 2000 et applicable à partir du 10 mars 2009.

Les plans vectorisés seront rattachés au système général de coordonnées Lambert III, correspondant à la bande où se situe la Communauté d’Agglomération de l’Albigeois, dite conforme car elle conserve les angles (pas de projection équivalente), et en RGF93 CC44 .

Ceux-ci seront également rattachés au nivellement général de la France (NGF), Altitudes normales (décret n° 2006- 272 du 3 mars 2006).

En conséquence, tous les levés seront rattachés à ces systèmes de projection et livrés en double : un exemplaire dans le système de projection Lambert III zone et un exemplaire dans le système de projection Lambert 93 CC44.

La précision du levé devra satisfaire aux tolérances définies dans l'arrêté du 16 septembre 2003 et dans l'instruction du 16 septembre 2003 (J.O du 30 octobre 2003) portant sur les classes de précision applicables aux catégories de travaux topographiques réalisés par l' État, les collectivités territoriales et leurs établissements publics ou exécutés pour leur compte.

Si de nouvelles prescriptions réglementaires entraient en vigueur pendant la durée du marché, elles seraient immédiatement applicables.

Les méthodes de levé et le matériel utilisé sont laissés à l’initiative de l’entreprise dans la mesure où ceux-ci concourent à assurer la précision requise des travaux demandés.

CONTRAINTES DE LA SYMBOLIQUE DES ELEMENTS.

Les objets doivent être organisés par calques selon leur catégorie : Bloc graphique, Linéaire, bloc Texte ou texte de façon à pouvoir faire apparaître chaque information indépendamment l’une de l’autre.

Le point d’insertion du texte sera situé exactement sur l’élément qu’il décrit ou rattaché de façon claire. Toutes les entités d’un calque doivent être présentes dans un même plan, (2D, Z=0), les entités en 3D ne pouvant pas être intégrées.

S’il est toutefois nécessaire de représenter une zone avec une hauteur ou une profondeur, comme un mur par exemple, le prestataire ajoutera un calque supplémentaire avec un nom commençant par Z (Z-MURS par exemple).

Les tronçons seront obligatoirement dessinés de l'amont vers l'aval et seront obligatoirement raccordés les uns aux autres.

PLANS DE RECOLEMENT DES TRAVAUX D’ASSAINISSEMENT

Le récolement d’un chantier assainissement comporte à minima les éléments purement relatifs aux réseaux eau usée, eau pluviale et refoulement, mis en place, à savoir :

1°) Le tracé exact des canalisations et de tout ouvrage nouvellement posés ainsi que l’amorce du réseau existant connecté. Les ouvrages seront créés sous forme de blocs

2°) Les informations attributaires suivantes rassemblées dans un bloc texte :

- pour les tronçons (entre deux ouvrages) :

- Gravitaires :Type de tuyau, le diamètre usuel, les fils eau si chute ou décantation (étape), la longueur, la pente et le sens d'écoulement .

 Refoulement : Type de tuyau, le diamètre usuel, la longueur, le sens d'écoulement, les fils d'eau aux points caractéristiques et aux deux extrémités

( ! Chaque changement de pente ou de direction génère également un nouveau tronçon)

- pour les regards sur canalisation :

Le type de réseau, le numéro de regard, l'altitude du tampon, l’altitude du radier, la profondeur, le type de regard : matériaux et dimensions intérieures, fonction (simple/mixte)Communauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

le type de tampon : dimensions, matériaux, fonction (grille, avaloir, plaque pleine …), classe de résistance,

- Pour les regards de branchements :

Le type de réseau, le N° du branchement, l'altitude du tampon, l'altitude du fil d'eau de la boite de branchement, l’altitude du fil d’eau de sortie (si décantation) l'altitude du fil d'eau du piquage sur la canalisation principale ou la pente, le type de piquage sur la canalisation principale (culotte, carottage). le type de regard (ex : D315 Pvc, Béton coulé 40*40 …), le type et la dimension du tampon (ex : plaque de recouvrement avaloir A2 800*800 C250 … grille C250 40*40, Fte 360*360 arti. C250 etc...).

Tout ouvrage particulier (du type déversoir d’orage, poste de refoulement, …) sera dessiné sous la forme d’un bloc, identifié. Une zone de texte sera créée afin de lister les caractéristiques de l’ouvrage. Ainsi par exemple:

- pour un poste de relevage il sera précisé son nom, le fil d’eau radier , l(a)(es) côte(s) fil d'eau entrée, la côte fil d'eau trop plein, débit nominal des pompes en fonction de la hauteur de refoulement, hauteur de refoulement, puissance installée, coordonnées du rejet au milieu naturel (trop plein), toutes sujétions complémentaires sont admises.

- pour un Déversoir d'orage il sera précisé : le type de déversoir, la côte fil d'eau entrée, la côtes fil d'eau de déversement, les cotes Fe sorties, la longueur du seuil de déversement, la largeur du seuil de déversement, les coordonnées de l'exutoire, toutes sujétions complémentaires sont admises.

- Pour un bassin de rétention d'orage : altitude fil d'eau entrée, altitude fil d'eau trop plein, PHE, capacité, débit de fuite et caractéristiques du limiteur, type d’ouvrage (aérien/enterré), pluie de référence utilisées pour le dimensionnement, toutes sujétions complémentaires sont admises.

- Pour un accessoire : un identifiant, la désignation (coude, réduction…), la référence, le matériau

3°) D’autres éléments importants :

- Les points de canevas planimétriques et altimétriques ayant servi au rattachement du levé, - les points de polygonation avec leur numéro et les repères de nivellement avec leur altitude, - l’hydrographie : haut des berges, quais, fossés, bords des ruisseaux et des étendues d’eau. - rails des voies ferrées avec tous leurs équipements et leurs réseaux (armoires, signalisation feu, passages à niveaux),

- les écritures et toponymie : noms des voies publiques et privées, des places, des ponts, des quais, des cours d’eau, numéros des bâtiments (adresse postale), dénomination des équipements, des bâtiments publics, noms des commerces, lieux publics.

Un guide graphique est joint en annexe 1

DOCUMENTS FOURNIS AUX PRESTATAIRES

- Fichier gabarit au format .DWT sur demande. Ce fichier comprend les blocs graphiques et textes les plus utilisés ainsi que les calques nécessaires à minima.

- Fonds de plans cadastraux strictement nécessaires au présent récolement.

AVERTISSEMENT

L’utilisation et la diffusion des planches cadastrales vectorisés sont soumises à la signature d’une convention (annexe3) par laquelle le prestataire du récolement s’engage à un usage restreint et exclusif lié au récolement final de réseaux d’assainissement et autres associés pour une opération d’investissement unique déterminée. La Communauté d’Agglomération de l’Albigeois exclut toute responsabilité en cas d’erreur ou d’omission pouvant apparaître dans ce document et n’assume aucune responsabilité quant au dommage pouvant résulter de l’utilisation de ce document par des tiers.

CONTROLESCommunauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

Le maitre d’ouvrage se réserve le droit de réaliser, en régie directe ou par un prestataire, des contrôles sur le terrain. Ainsi, plus de 3 points sur 20 mal positionnés entrainent une non-conformité. L’intégration des fichiers informatiques est considérée comme positive si :

 toute la précision et la richesse d’information sont récupérées sans autre manipulation que celle de l’intégration du fichier,

 la structuration en couche est bien respectée

 le géo-référencement est correct

 les éléments de construction ne doivent pas figurer sur le support numérique,  le plan informatique est conforme au plan papier.

Si le contrôle fait apparaître une exécution non-conforme, des fautes ou omissions, les fichiers et les documents défectueux seront à rectifier par le prestataire à ses frais et dans les délais prévus entre les parties, jusqu’à obtention de fichiers et documents conformes.

La réception sera prononcée par le maître d’ouvrage quand les travaux auront satisfait aux opérations de vérification.

DROITS DE PROPRIETE

Les données numériques dans le cadre de cette prestation sont la propriété exclusive du maître d’ouvrage. Le prestataire ne conserve ni droit d’usage, ni droit de diffusion.

DEFINITION DES CALQUES

type objet Nom calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire EU_CANA Tronçons du réseau d'assainissement eau usée séparatif Rouge continu par défaut

linéaire UNIT_CANA Tronçons du réseau d'assainissement eau usée unitaire Orange continu par défaut

linéaire REFOUL_CANA Tronçons du réseau d'assainissement eau usée en refoulement Magenta clair continu par défaut

linéaire EP_CANA Tronçons du réseau d'assainissement pluvial Vert continu par défaut

Bloc

graphique EU_REG Regards sur Réseau d'assainissement eau usée séparatif Rouge continu par

défaut

Bloc

graphique UNIT_REG Regards sur Réseau d'assainissement eau usée unitaire Orange continu par

défaut

Bloc

graphique REFOUL_REG Regards refoulement Magenta

clair continu

par

défaut

Bloc

graphique EP_REG Regards sur Réseau d'assainissement Pluvial Vert continu par

défaut

Bloc

graphique EP_BASSINS Système de stockage EP Vert continu par

défaut

Bloc

graphique STEU Station de traitement des eaux usées Marron continu par

défautCommunauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

Bloc

graphique PR Poste de refoulement d'eau usée Magenta

clair continu

par

défaut

Bloc

graphique DO Déversoir orage Marron continu par

défaut

Bloc

graphique DIV_OUV Ouvrages divers Marron continu par

défaut

Bloc

graphique ACCESSOIRES Accessoires de réseaux Marron continu par

défaut

Bloc texte EU_Habillage Informations attributaires liées aux tronçons de réseau d'assainissement eau usée séparatif Rouge continu par défaut

Bloc texte UNIT_Habillage Informations attributaires liées aux tronçons de réseau d'assainissement eau usée unitaire Orange continu par défaut

Bloc texte REFOUL_Habillage Informations attributaires liées aux tronçons de réseau d'assainissement eau usée en refoulement Magenta clair continu par défaut

Bloc texte EP_Habillage Informations attributaires liées aux tronçons de réseau d'assainissement pluvial Vert continu par défaut

Bloc texte EP_Bassin_Habillage Informations attributaires liées aux Système de stockage EP Vert continu par défaut

Bloc texte STEU_Habillage Informations attributaires liées aux stations de traitement Marron continu par défaut

Bloc texte PR_Habillage Informations attributaires liées aux postes de relevages Magenta clair continu par défaut

Bloc texte DO_Habillage Informations attributaires liées aux deversoirs d'orage Marron continu par défaut

Bloc texte DIV_OUVR_Habillage Informations attributaires liées aux ouvrages divers Marron continu par défaut

Bloc texte ACCESSOIRES_Habillage Informations attributaires liées aux accessoires de réseaux Marron continu par défaut

Par ailleurs, si la mise en œuvre de ce réseau d’assainissement a occasionné soit le déplacement soit la localisation de canalisations diverses, de type, égout vanne existant, pluvial, réseau AEP, fibre optique, téléphonique, EDF,… qu’il conviendra de qualifier de la même façon que ce qui a été décrit pour l’assainissement, conformément au descriptif des calques annexés ci-après.Communauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

Annexe 2

Aep

linéaire EAU-CANAL Canalisation de l'eau potable Bleu-5 NORME

EAU par défaut

bloc EAU-OUVRAGE

Ouvrage pour eau potable: vanne,

bouche à incendie Bleu-5

linéaire EAU-BRAN Branchement eau potable Bleu-5 NORME

EAU par défaut

bloc EAU-BTBR Boîtier de branchement eau potable Bleu-5

texte EAU-TABLEAU

Informations attributaires liées

canalisation eau potable Bleu-5

texte EAU-TXT Texte ou tableau Bleu-5 Nivellement

Type objet Nom calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

Bloc POINT Bloc composé du point avec le numéro et l’altitude comme attribut

Blanc-7

Texte POINT-ALT Altitude du point

Texte POINT-NUM Numéro du point

Bloc et texte POINT-REF Points de référencement Blanc-7

Télécommunication

TYPE OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire TELE-CABLE Câblage réseau enterré Vert Moyen-

72

NORME

TELEPH

ONE par défaut

linéaire TELE-AERIENS Câblage réseau aérien Vert Moyen-

72

NORME

TELEPH

ONE par défaut

bloc TELE-OUVR

Ouvrages de surface: chambre, boîte

de rangement, poteaux

Vert Moyen-

72Communauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

texte TELE-TXT

Texte ou tableau réseau France

TELECOM

Vert Moyen-

72

Fibre optique

TYPE OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire TELE-FIBRE

Réseau enterré fibre optique France

Telecom Violet 214

NORME FIBRE

OPTIQUE par défaut

bloc TELE-FIBRE-OUVR

Ouvrage de surface fibre optique

France Telecom Violet 214

texte TELE-FIBRE-TXT

Texte ou tableau fibre optique

France Telecom Violet 214

linéaire DIVERS-FIBRE

Réseau enterré fibre optique autres

que C2A Violet 214

NORME FIBRE

OPTIQUE par défaut

bloc DIVERS-OUVR

Ouvrage de surface fibre optique

autres que C2A Violet 214

texte DIVERS-TXT

Texte ou tableau fibre optique autres

que C2A Violet 214

linéaire C2A-FIBRE

Réseau enterré fibre optique

agglomération de l’albigeois Violet 218

NORME FIBRE

OPTIQUE par défaut

bloc C2A-OUVR

Ouvrage de surface fibre optique

agglomération de l’albigeois Violet 218

texte C2A-TXT

Texte ou tableau fibre optique

agglomération de l’albigeois Violet 218

Gaz

TYPE OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire GAZ-CANAL Canalisation enterrée Jaune orangé-40 NORME GDF par défaut bloc GAZ-OUVR Ouvrages de surface Jaune orangé-40

linéaire GAZ-BRAN Branchement d'un particulier Jaune orangé-40 NORME GDF par défaut

texte GAZ-TXT Texte ou tableau Jaune orangé-40

linéaire GAZ-REPORT Réseau d'interrogation des compteurs Jaune orangé-40 NORME GDF par défaut

Edf

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire EDF-BT-CABLE Câblage basse tension enterré Rouge-1 NORME EDF par défaut linéaire EDF-MT-CABLE Câblage moyenne tension enterré Rouge-1 NORME EDF par défaut

linéaire EDF-HT-CABLE Câblage haute tension enterré Rouge-1 NORME EDF par défaut linéaire EDF-AERIENS Câblage aérien Rouge-1 NORME EDF par défaut

bloc EDF-OUVR Ouvrage de surface Rouge-1 texte EDF-TXT Texte ou tableau Rouge-1

linéaire EDF-REPORT Réseau d'interrogation des compteurs Rouge-1 continuous par défaut Eclairage Public

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire ECLAI-BT-CABLE

Câblage d'alimentation basse tension

enterré Magenta-6

NORME

ECLAIRAGE_BT par défaut

linéaire ECLAI-BT-AERIENS

Câblage d'alimentation basse

tension de surface Magenta-6

NORME

ECLAIRAGE_BT par défaut

linéaire ECLAI-MT-CABLE

Câblage d'alimentation moyenne

tension enterré Magenta-6

NORME

ECLAIRAGE_MT par défaut

linéaire ECLAI-MT-AERIENS

Câblage d'alimentation moyenne

tension de surface Magenta-6

NORME

ECLAIRAGE_MT par défaut

bloc ECLAI-OUVR Ouvrage de surface : lampadaire Magenta-6

texte ECLAI-TXT Texte ou tableau Magenta-6 Illuminations urbaines

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire ILLUM-CABLE Câblage enterré 220 NORME ALIM-ELEC par défaut

linéaire ILLUM-AERIENS Câblage de surface 220 NORME ALIM-ELEC par défaut bloc ILLUM-OUVR Ouvrage de surface 220

texte ILLUM-TXT Texte ou Tableau 220 Fourreaux

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire FOURREAU Fourreau enterré Violet-200 NORME

FOURREAU par défaut

bloc FOURREAU-CHAM

Ouvrage de surface: chambre, boîte

de branchement Violet-200Communauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

texte FOURREAU-TXT Texte ou tableau Violet-200 Bati

TYPE

OBJET

Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

polygone BATI Bâti normal Gris-8 continuous par défaut

linéaire BATI-HABT Habillage du bâti normal: Hachurage Gris-8 ANSI 31 Échelle 2

texte BATI-TXT Texte Bâti Gris-8

Talus et clotures

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire TALUS Habillage du talus Marron-14 continuous par défaut

linéaire TALUS-HTBT Délimitation du talus haut -bas Marron-14 ACADISO02W100 par défaut

texte TALUS-TXT Texte du talus Marron-14

linéaire CLOTURE Clôtures Magenta-6 NORME CLOTURE par défaut

texte CLOTURE-TXT Texte des clôtures Magenta-6

linéaire MUR Murs de délimitation et escaliers Blanc-7 continuous par défaut

linéaire MUR-HABT Habillage du mur Blanc-7 continuous

texte MUR-TXT texte du mur et escalier Blanc-7

Voirie

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

linéaire VOIRIE-BORDURE

Emprise dure : trottoirs, ilots et

Emprise légère : fin de goudron

Marron-34 continuous Par défaut

linéaire VOIRIE-HABT Habillage voirie, nature de revêtement Marron-34 continuous

linéaire VOIRIE-OUVR Ralentisseurs, fontaines etc.… Marron-34 texte VOIRIE-NOM Nom de voie Marron-34

linéaire VOIRIE-BATEAU Bateau Marron-34 continuous par défaut

Texte VOIRIE-TXT Attributs des éléments de la voirie et autres Marron-34

Signalisation routière horizontale.

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

bloc ROUT-HORIZONTAL

flèche de direction au sol, zébra, dents de requin,

lignes continues, lignes discontinues, passages

piétons Blanc-7

Signalisation routière verticale.

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

bloc ROUT-FEU

éléments de signalisation routière utilisant

du courant électrique Magenta-6

linéaire ROUT-CABLE Câblage enterré d'alimentation électrique Magenta-6 continuous par défaut

bloc ROUT-PANNEAU

Panneau de signalisation routière non

électrique Magenta-6

bloc ROUT-JALONNEMENT

Panneau de signalisation des parkings

électriques (nombre de places restantes

indiqué) Magenta-6

texte ROUT-TXT Texte ou tableau Magenta-6

Espaces verts.

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

bloc VERT-ARBRE représentation des arbres Vert-3Communauté d’Agglomération de l’Albigeois Service Assainissement

Charte de récolement des réseaux

Linéaire VERT-ESPACEVERT Contours des Espaces verts Vert-3 Continuous Par défaut

bloc VERT-HAIES Représentation des haies Vert-3 Continuous Par défaut

Linéaire VERT-BOIS Contours des Bois et forêt Vert-3 Continuous Par défaut

Texte VERT-TXT Texte ou tableau Vert-3 Linéaire VERT-HABT Habillage des espaces verts (espaces verts, bois)

Vert-3 Continuous Par défaut

Mobilier urbain.

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

bloc MOBILIER

Mobilier urbain: bancs, poubelles, conteneurs,

horodateurs, grille de ventilation etc.… brun-23

bloc MOBILIER-POT Pots et potelets brun-23 texte MOBILIER-TXT texte ou tableau brun-23

Inconnu (à utiliser avec parcimonie).

TYPE

OBJET Nom Calque Descriptif Couleur Style Épaisseur

bloc INCONNU Plaques non identifiées brun-33

Pour toute autre couche, le contenu devra suivre la même logique : le type d'objet (linéaire, bloc, texte), le nom du calque, le descriptif, la couleur, le style et l'épaisseur utilisés devront être fournis à la C2A dans un document annexe au plan de récolement.