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Arrêté - Arrete 2024 54 organisation generale du Festival du Printemps 2024
Document publié le Mercredi 3 janvier 2024 par la commune d'Esbly.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete 2024 54 organisation generale du Festival du Printemps 2024)
Thèmes du document : Sécurité publique, Institutions publiques, Libertés publiques,
Envoyé en préfecture le 05/03/2024
Reçu en préfecture le 05/03/2024
Publié le Levraut
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE ID :077-217701713-20240301-2024 54 ARR-AR
3
TON AE une EXTRAIT du Registre des Arrêtés du Maire
N° 2024-54
CANTON DE SERRIS à
Arrondissement de Torcy eV
77450
OBJET : ORGANISATION GÉNÉRALE DU FESTIVAL DU PRINTEMPS LE 23 MARS 2024 -
Libertés publiques et pouvoirs de police 6.17
-000-
Le Maire de la Ville d'ESBLY,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales
CONSIDÉRANT que la ville d'Esbly organise les animations de printemps « FESTIVAL DU
PRINTEMPS » du samedi 23 mars 2024 ;
CONSIDÉRANT la nécessité d'assurer la sécurité du public pour l'installation et l'organisation
des animations programmées le 23 mars 2024 sur le territoire communal.
ARRÊTE
Article 1 : La manifestation « FESTIVAL DU PRINTEMPS » proposera au public les animations
suivantes :
> De 11h00 à 17h30: Buvette catégorie 3 et restauration sur place, My Sushi et
Esblyjoie, foodtruck Ramen Moi et Pizza Lucia.
> De 12h00 à 17h00: Animations et déambulations en extérieur sur le parvis de la
Mairie. Stands et ateliers d'associations, commerçants, artisans et partenaires.
> De 13h00 à 17h00 : Animations et activités associatives dans les salles Art et Culture
et salle du Conseil.
Article 2 : L'ensemble des animations fera l'objet d’une publicité visuelle sur la commune.
Article 3: Les services municipaux s'engagent à retirer les barrières mises en place
pour cette occasion, dès la fin de la manifestation.
Atticle 4 : Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son
affichage ;
MAIRIE : 7, rue Victor Hugo - BP 90184 - 77450 ESBLY - & 01.64.63.44.00
e-mail : ville.esbly@mairie-esbly.fr
122 Envoyé en préfecture le 05/03/2024
Reçu en préfecture le 05/03/2024
Publié le
ID :077-217701713-20240301-2024 54 ARR-AR
Article 5 : Ampliation du présent arrêté sera transmise :
à la Sous-Préfecture de Seine et Marne de TORCY,
au Commandant de la Brigade de Gendarmerie d'ESBLY,
au Commandant du centre de secours de ST GERMAIN SUR MORIN,
à Monsieur le Directeur Général des Services,
à Monsieur le Responsable des Services Techniques,
à la Police Municipale d'ESBLY,
Chargés, chacun en ce qui le conceme, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Esbly, le 01 mars 2024
Le Maire,
Le Maire, A
Certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire
du présent acte, compie-tenu de sà transmission F
en Sous-Préfeciure.le :..… 3 = MARS 2024
de l'affichage et dé sa mise en ligne
De D. MARS 2024 Pd | ns DELVAUX
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