Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 24 janvier 2020
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 5 mars 2020
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 5 mars 2020
Compte-Rendu - Conseil Municipal CR du 24 janvier 2020
Conseil Municipal - conseil municipal du 16 janvier 2026
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2019
Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 5 mars 2019
Compte-Rendu - Conseil Municipal CR du 22 janvier 2021
Compte-Rendu - Conseil Municipal CR du 28 janvier 2022
Compte-Rendu - CR conseil municipal n° 1 du 9 janvier 2020
Compte-Rendu - CR conseil municipal du 24 janvier 2020
Document publié le Vendredi 24 janvier 2020 par la commune de Saint-Alban-d'Ay.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR conseil municipal du 24 janvier 2020)
Thèmes du document : Éducation, Industrie, Entrepreneuriat et startup,
Acquisition du bar épicerie tabac de la commune
Le conseil municipal s’est réuni le 24 janvier 2020 sous la présidence du maire, André
Ferrand.
Acquisition du bar tabac épicerie : La commune envisage de faire l’acquisition aux enchères publiques du fonds de commerce « l’entre 2 » situé 4 place de la calade, dans le cadre d’une liquidation judiciaire simplifiée.
Cette vente aura lieu le mercredi 29 janvier 2020 à 10h00 ;
Pour ce faire, le conseil décide un budget maximum de 30 000,00 euros.
Afin de finaliser l’aménagement de l’Espace Marron à St Alban d’Ay – Rue de l’église
(AK82) : Une demande de subvention sera déposé auprès du Conseil Régional Auvergne –
Rhône Alpes.
Modification des statuts du Syndicat Mixte des Inforoutes : Suite à la demande des
inforoutes le conseil donne un avis favorable pour la modification de leurs statuts.
Subvention exceptionnelle aux communes sinistrées – Séisme du 11 novembre 2019 :
Désireuse d’apporter son aide, la commune a décidé d’allouer une subvention exceptionnelle
aux communes sinistrées par ce séisme, mais tient cependant à préciser la répartition :
- 200,00 € allouée à la commune du Teil,
- 200,00 € allouée à la commune de St Montan,
- 200,00 € allouée à la commune de St Thomé.
Contrat d’association – Ecole Privée St Roch : La commune est tenue d’assumer le
fonctionnement des classes sous contrat de l’école privée dans les mêmes conditions que
pour les élèves de l’école publique. L’aide pour 2020 sera de 24 020.98€.
Conseil Départemental – Dispositif Pass Territoires : Le Président du Conseil
Départemental de l’Ardèche a décidé de mettre à disposition gratuitement du mobilier vélo à
destination des collectivités : 2 abris collectifs ouverts seront commandés.
Divers :
Nicole Deloche fait le compte-rendu succinct du dernier conseil d’école du Petit Prince.
Un contrôle de la chaudière de la salle polyvalente a été réalisé par les Ets Grenier.