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Ordre du Jour - ODJ 24 mai
Document publié le Vendredi 24 mai 2019 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24 mai)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Énergies,
Conseil municipal du 24 mai 2019 à 20 h 00
À l’Hôtel de Ville – Salle du Conseil municipal - 1er étage
Ordre du jour
a. Appel nominal
b. désignation du Secrétaire de Séance
Points d'information
a) Sur l’exécution du budget voté par le conseil municipal le 17 décembre 2018
b) Sur Saint-Dié-des-Vosges lauréate de l’appel à projets « réinventons nos coeurs de ville »
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 15 mars 2019
2. Motion concernant le Centre Hospitalier de Saint-Dié-des-Vosges
3. Définition du périmètre d’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT)
4. Création de l’appartement témoin rue Thiers – Demande de subvention auprès de l’État, du Conseil Départemental des Vosges et du PETR de la Déodatie
5. Valorisation des abords de l'usine Claude et Duval - Demande de subvention auprès de l'Etat, de la Région et du Conseil Départemental des Vosges
6. Travaux de voirie rue de la Ménantille - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Vosges
7. Exonération de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) des enseignes dont la superficie est inférieure ou égale à 2 m²
8. Compte de gestion 2018
9. Compte administratif 2018
10. Affectation des résultats
11. Budget supplémentaire 2019
12. Décision modificative n° 1 – Inscriptions et virements de crédits
13. Sécurisation des espaces publics : vidéoprotection entrées/sorties de ville - Demande de subvention auprès de l’État au titre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD)
14. Création d’un plateau city-stade – Demande de subvention auprès du FEDER, du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS) et du Conseil Départemental des Vosges
15. Odonymie – Dénomination de deux espaces publics
16. Electrification rurale – Enfouissement des réseaux secs impasse de la Croisette (réseau électrique)
17. Convention de mise en place des services mutualisés entre la Communauté d’Agglomération et la Ville de Saint-Dié-des-Vosges
18. Constitution d’un groupement de commandes pour la souscription de contrats d’assurance au profit de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale de Saint-Dié-des-Vosges (CCAS)
19. Convention de mise à disposition d’un terrain appartenant à la Ville à la Communauté d’Agglomération de Saint-Dié-des-Vosges, pour l'aire de « grand passage » des gens du voyage
20. Convention de mise à disposition d’un agent communautaire auprès de la Ville de Saint-Dié-des- Vosges
21. Personnel communal – Mise à jour du tableau des effectifs
22. Attribution d’une subvention à la Fédération Régionale des Trompes du Grand Est
23. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau des marchés attribués
24. Questions diverses