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Ordre du Jour - ODJ 24 10 2014
Document publié le Vendredi 24 octobre 2014 par la commune de Saint-Dié-des-Vosges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 24 10 2014)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 24 octobre 2014 à 19 h 00
à l'Hôtel de Ville - Salle du conseil municipal - 1er Étage
ORDRE DU JOUR
*****
a. Appel nominal
Article L 2121 – 17 du C.G.C.T.
b. Désignation du Secrétaire de Séance
Article L. 2121 – 15 du C.G.C.T.
1. Adoption du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2014
2. Points d'information
a) – Sur l'attribution d'une subvention de la Direction Régionale des Affaires Culturelles à la ville de Saint-Dié-des-Vosges
b) – Sur l'attribution de subventions du Conseil Général des Vosges à la ville de Saint-Dié-des- Vosges
c) – Sur le passage à la diffusion « tout numérique » de la télévision
d) – Sur le périmètre de la politique de la Ville
3. Communication du rapport d'audit externe sur les finances communales par le Cabinet Deloitte
4. Nomination d'un représentant de la ville de Saint-Dié-des-Vosges aux assemblées générales de la Société d'Equipement Vosgienne (S.E.V.)
5. Désignation de deux représentants de la ville de Saint-Dié-des-Vosges au Conseil d'Administration de la Maison de l'Emploi
6. Dénomination de voies et rues
7. Adhésion de la Ville au dispositif national de Communication Electronique des Données d'Etat- Civil (COMEDEC) - Signature de deux conventions
8. Exonération de la part communale de la taxe d'aménagement sur les abris de jardin
9. Déclassement d'une portion de la rue d'Hellieule en vue de sa piétonnisation
10. Personnel territorial – Modification des indemnités pour frais de déplacement en région parisienne
11. Compte-rendu des décisions du Maire + tableau récapitulatif des marchés attribués du 13 septembre 2014 au 14 octobre 2014
12. Questions diverses