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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 022 Commissions municipales legalisee)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Département de l'Ain
MAIRIE D'ECHENEVEX
N° 022/2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER" "TT"
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 19
Procurations : 0
Objet :
Commissions municipales
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt six
Le 20 mars
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Amélie VAN ETTINGER, Maire.
Date de la convocation: 16 mars 2026
Présents: Mme Amélie VAN ETTINGER, M. Jean-Pierre TROUILLOUD, Mme
Hélène CHANTEREAU, M. Pascal BRUN, Mme Mélanie RECCHIA, M. Tanguy
BERTRAND, Mme Loraine RABACHE, M. MOSNA MADEC Antonio, Mme Leila
SMITH, M. Anthony GEORGET, Mme Jocelyne SCHWALLER, M. Brice CESBRON,
Mme Mélanie MIGNOT, M. Laurent CARMES, Mme Morgan ROUXEL, M. Jean-
Luc NIEPCERON, Mme Peggy BAUDOT, M. Jean-Camille YERLY, Mme Gaëlle
CHAZALET.
Secrétaire de séance : Mme Morgan ROUXEL
Mme, M. le Maire INFORME le Conseil Municipal que,
L'article L2121-22 du CGCT permet au Conseil municipal de constituer des commissions d'instruction
composées exclusivement de conseillers municipaux. Ces commissions peuvent avoir un caractère
permanent et sont, le cas échéant, constituées dès le début du mandat du conseil municipal. Il est
proposé de former dès à présent les commissions suivantes :
° URBANISME/AMENAGEMENT TERRITOIRE - ENVIRONNEMENT/PATRIMOINE - GRANDS
TRAVAUX/SERVICES TECHNIQUES
e _FINANCES/BUDGET - ADMINISTRATION/JURIDIQUE - CIMETIERE
e VIE ASSOCIATIVE - ANIMATIONS/EVENEMENTS - MOBILITES/SECURITE
e VIE SCOLAIRE/PERISCOLAIRE/JEUNESSE - BIBLIOTHEQUE - CONSEIL DES JEUNES
e COMMUNICATION/NUMERIQUE - PARTICIPATION CITOYENNE
Toutes les commissions sont présidées par le Maire mais ce dernier peut déléguer cette fonction à
un Adjoint.
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré et à l'unanimité,
DECIDE la mise en place des 5 commissions énumérées ci-dessus,
DESIGNE les membres suivants (voir tableau ci-dessous):
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260320-2026-03-20_022-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026 URBANISME/AMENAGEMENT
TERRITOIRE
Jean-Pierre
TROUILLOUD
Leila SMITH, Antonio MOSNA MADEC,
Brice CESBRON, Laurent CARMES,
Jean-Luc NIEPCERON, Jean-Camille
YERLY
ENVIRONNEMENT/PATRIMOINE Jean-Pierre TROUILLOUD
Leila SMITH, Pascal BRUN, Antonio
MOSNA MADEC, Mélanie MIGNOT,
Jean-Luc NIEPCERON
GRANDS TRAVAUXI/ST
VIE ASSOCIATIVE
Jean-Pierre
TROUILLOUD
Tanguy BERTRAND
Tanguy BERTRAND, Leila SMITH,
Antonio MOSNA MADEC, Brice
CESBRON, Laurent CARMES, Jean-
Luc NIEPCERON, Jean-Camille
YERLY
Mélanie RECCHIA, Loraine RABACHE,
Antonio MOSNA MADEC, Peggy
BAUDOT, Gaëlle CHAZALET
ANIMATIONS/EVENEMENTS Tanguy BERTRAND
Hélène CHANTEREAU, Anthony
GEORGET, Loraine RABACHE,
Antonio MOSNA MADESC, Jocelyne
SCHWALLER, Mélanie MIGNOT,
Morgan ROUXEL
MOBILITES/SECURITE Tanguy BERTRAND
Leila SMITH, Pascal BRUN, Antonio
MOSNA MADEC, Brice CESBRON,
Jean-Luc NIEPCERON, Jean-Camille
VIE ru ne | . | Mélanie REGOH ie PB
IJEUNESSE
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BIBLIOTHEQUE SCHMALLER | A RAC RANTERsC A ARS NE SE (6e
CONSEISDE is ns SCHW organ ROL a LE PRE EC NEA NUS
COMMUNICATION / NUMERIQUE Anthony GEORGET Mélanie RECCHIA, Laurent CARMES
PARTICIPATION CITOYENNE Anthony GEORGET Antonio MOSNA MADEC
Morgan ROUXEL,
Secrétaire de séance,
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Amélie VAN ETTINGER
Maire d'Echenevex
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260320-2026-03-20_022-DE
Date de télétransmission : 02/04/2026
Date de réception préfecture : 02/04/2026