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Déliberation - 2026 03 20 016 Elections du Maire legalisee
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Échenevex.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 03 20 016 Elections du Maire legalisee)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
Département de l'Ain
MAIRIE D'ECHENEVEX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBER
Nombre de Conseillers :
En exercice : 19
Présents : 19
Procurations : O
Objet :
Election du Maire
N° 016/2026
=
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt six
Le 20 mars
Le Conseil Municipal de la Commune d'Echenevex régulièrement convoqué,
s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Mme Isabelle PASSUELLO, Maire sortant d'Echenevex.
Date de la convocation: 16 mars 2026
Présents: Mme Amélie VAN ETTINGER, M. Jean-Pierre TROUILLOUD, Mme
Hélène CHANTEREAU, M. Pascal BRUN, Mme Mélanie RECCHIA, M. Tanguy
BERTRAND, Mme Loraine RABACHE, M. MOSNA MADEC Antonio, Mme Leila
SMITH, M. Anthony GEORGET, Mme Jocelyne SCHWALLER, M. Brice CESBRON,
Mme Mélanie MIGNOT, M. Laurent CARMES, Mme Morgan ROUXEL, M. Jean-
Luc NIEPCERON, Mme Peggy BAUDOT, M. Jean-Camille YERLY, Mme Gaëlle
CHAZALET.
Secrétaire de séance : Mme Morgan ROUXEL
Mme Isabelle PASSUELLO, Maire sortant, ouvre la séance. Elle fait l'appel, constate que la condition
de quorum est remplie et déclare installés les conseillers municipaux.
Conformément à l'article L. 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, elle passe la
présidence au doyen d'âge Mme Leila SMITH, qui présidera jusqu'à l'élection du Maire; sa fonction
de Maire se terminera à ce moment.
Mme Leila SMITH invite ensuite le Conseil Municipal à procéder à l'élection du Maire. Elle lit les
articles L. 2122-4, L.2122-5 et L. 2122-7 du CGCT.
Le Maire est élu au scrutin secret et à la majorité absolue parmi les membres du conseil municipal.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n'a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un
troisième tour de scrutin et l'élection a lieu à la majorité relative. En cas d'égalité de suffrage, le
plus âgé est déclaré élu.
Le conseil municipal désigne à l'unanimité deux assesseurs :
e M. Brice CESBRON
e M. Laurent CARMES
Chaque conseiller, à l'appel de son nom, s'est approché de la table de vote.
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260320-016-2026-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026 RESULTAT DU 1ER TOUR DE SCRUTIN:
a) Nombre de conseillers présents à l'appel n'ayant pas pris part au vote: 0
b) Nombre de votants: 19
c) Nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art. L.66 du code électoral): 0
d) Nombre de suffrages blancs (art. L 65 du code électoral): 4
e) Nombre de suffrages exprimés: 15
f) Majorité absolue: 10
Mme Amélie VAN ETTINGER ayant obtenu 15 voix pour une majorité absolue de 10 voix est élue
Maire.
Elle est immédiatement installée dans ses fonctions.
Pour extrait conforme,
Fait et délibéré à Echenevex, les jour, mois et an que dessus.
Morgan ROUXEL, Amélie VAN ETTINGER
Secrétaire de séance, Maire d'Echenevex,
Accusé de réception en préfecture
001-210101531-20260320-016-2026-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026