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Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+04 04
Document publié le Vendredi 4 avril 2014 par la commune de Gruey-lès-Surance.
Lien du pdf (Conseil Municipal - compte+rendu+CM+du+04 04)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
République Française MAIRIE DE GRUEY LES SURANCE
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 4 AVRIL 2014 A 20h00
Etaient présents : M. FAVET Jean-Claude, M. RUAUX Bernard, Mme ERFTEMEIJER Maria, M. PARMENTELOT Marc, Mme DIDELOT Joëlle, M. RUTH Fabien, M. PRUNIER Régis, M. THOUVENOT Damien, Mme MONNE Dominique, M. BERNOT Jean-Marc, Mme BEURNé Marie-Odile
Secrétaire de séance : DIDELOT Joëlle
INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Sous la présidence de Madame Christiane LAGAUDE, Maire, qui après l'appel nominal, à donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installer : M. FAVET Jean-Claude, M. RUAUX Bernard, Mme ERFTEMEIJER Maria, M. PARMENTELOT Marc, Mme DIDELOT Joëlle, M. RUTH Fabien, M. PRUNIER Régis, M. THOUVENOT Damien, Mme MONNE Dominique, M. BERNOT Jean-Marc, Mme BEURNé Marie-Odile
dans leurs fonctions de conseillers municipaux.
ELECTION DU MAIRE SOUS LA PRESIDENCE DU DOYEN D'AGE
Monsieur Jean-Claude FAVET, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la présidence.
Constitution du bureau : le Conseil Municipal a désigné deux assesseurs : M. BERNOT Jean-Marc et M. PRUNIER Régis
Chaque conseiller municipal, après appel de son nom, a remis son bulletin de vote fermé sur papier blanc.
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Nombre de bulletins : 11
- Bulletins blancs ou nuls : 1
- Suffrages exprimés : 10
- Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Mme BEURNé Marie-Odile : six (6) voix
M. PARMENTELOT Marc : quatre (4) voix
Mme BEURNé Marie-Odile ayant obtenu la majorité absolue est proclamée maire.
1 DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment son article L 2122-2 ;
Considérant que le Conseil Municipal peut librement déterminer le nombre d’adjoints appelés à siéger ;
Considérant cependant que ce nombre ne peut pas excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal ;
Considérant que ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 3 adjoints.
Après avoir entendu l’exposé de Madame le Maire,
Le Conseil Municipal décide, après en avoir délibéré d’approuver la création de 2 postes d'adjoints au maire.
ELECTION DES ADJOINTS
Madame le Maire rappelle que l’élection des adjoints intervient dans les mêmes conditions que pour celle du maire.
Les adjoints prennent rang dans l’ordre de leur nomination et il convient par conséquent de commencer par l’élection du premier adjoint.
Après un appel de candidature, il est procédé au déroulement du vote.
Election du premier Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs ou nuls : 0
Suffrages exprimés : 11
Majorité absolue : 6
Ont obtenu :
Mme DIDELOT Joëlle : six (6) voix
M. PARMENTELOT Marc : cinq (5) voix
Mme DIDELOT Joëlle ayant obtenu la majorité absolue est proclamée premier adjoint.
Election du deuxième Adjoint :
Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
Nombre de bulletins : 11
Bulletins blancs ou nuls : 6
2 Suffrages exprimés : 5
Majorité absolue : 3
Ont obtenu :
M. PRUNIER Régis: cinq (5) voix
M. PRUNIER Régis ayant obtenu la majorité absolue est proclamé deuxième adjoint.
Vu par nous, Maire de la Commune de Gruey-lès-Surance pour être affiché le 10avril 2014 à la porte de la Mairie, conformément aux prescriptions de l’Article 56 de la loi du 5 Août 1884.
A Gruey-lès-Surance, le 10 avril 2014
Le Maire,
Marie-Odile BEURNé
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