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Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - 23 01 26 liste des délibérations)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion 02.43.95.48.05 02.43.92.38.13 mairie@vion.fr http://vion72.fr
Date de convocation
20/01/2023
Date de publication
30/01/2023
Nombre
de conseillers
En exercice : 15
Présents : 13
Votants : 13
L’an 2023, le 26 janvier à 20 h
Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Etaient présents :
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Virginie HOUDOIN, Alexandre HUBERT, Nathalie PLASSAIS, Pierre CERBELLE, Valérie PRUDHOMME, Michel JUDALET, TIMMERMAN Jacques, Patricia BESNIER
Absent excusé : Aurélien DELHOMMEAU
Absent : Benoît ANGELO
Procuration :
Secrétaire de Séance :
Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
N° de la
délibération
Sujet Résultat du vote
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 24
novembre 2023
Pour : unanimité
2023-01-26-01 Ouverture de crédits sur le budget 2023 avant le vote Pour : unanimité 2023-01-26-02 Constitution d’une provision pour dépréciation des
comptes de tiers
Pour : unanimité
2023-01-26-03 Subvention départementale au titre de la convention du
plan d’investissements durables pour les années 2022-
2025
Pour : unanimité
2023-01-26-04 Rapport annuel 2021 de la communauté de communes
du Pays Sabolien
Pour : unanimité
2023-01-26-05 Reversement participation élections présidentielles Pour : unanimité 2023-01-26-06 Reversement participation élections législatives Pour : unanimité 2023-01-26-07 Ecole : devis complémentaire école Pour : unanimité 2023-01-26-08 Demande de subvention au titre du Fonds Verts Pour : unanimité 2023-01-26-09 Logements : devis réfection de 2 escaliers Pour : unanimité
Le Maire,
Brigitte TETU-EDIN
Liste des délibérations soumises
au conseil municipal
du 26 JANVIER 2023