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Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vion.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Liste des délibérations soumises
Au conseil municipal
Date de convocation L’an 2025, le 6 mars à 20 heures
28/02/2025 Le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni en séance publique sous la présidence de Madame TETU-EDIN Brigitte, maire.
Date de publication . ; . 10/03/2025 Efaient présents : | |
Brigitte TETU-EDIN, Daniel REGNER, Sylvie RIBOT, Laurent CARTIER, Chantal REGNER, Alexandre HUBERT, Virginie HOUDOIN, Aurélien DELHOMMEAU, Nombre Nathalie PLASSAIS, Michel JUDALET, Jacques TIMMERMAN
de conseillers
En exercice : 15 Absentfs excusés : Pierre CERBELLE, Valérie PRUDHOMME, Patricia BESNIER
Présents : 11
Votants : 11 Absent : Benoît ANGELO
Procuration :
Secrétaire de Séance : Alexandre HUBERT
Assistait également Sonia Boucontet, secrétaire
Daniel REGNER a quitté la séance à 21 h 30 et n’a pas pris part au vote à compter de la délibération n°
N° de la Sujet Résultat du vote délibération Co |
Désignation du secrétaire de séance Pour : unanimité Adoption du procès-verbal du conseil municipal du 30 Pour : unanimité Janvier 2025
2025-03-06-01 | Adoption des décisions prises dans le cadre de la délégation | Actée à l'unanimité consentie au maire
2025-03-06-02 | Refacturation de l'électricité à Monsieur MESLET Logan — Pour : unanimité 21 place de l’église
2025-03-06-03 | Vote CFU 2024 — Panneaux photovoltaïques Pour : unanimité
2025-03-06-04 | Affectation du résultat — Panneaux photovoltaïques Pour : unanimité 2025-03-06-05 | Vote CFU 2024 - Commune Pour : unanimité 2025-03-06-06 | Affectation du résultat - commune Pour : unanimité
2025-03-06-07 | Approbation de la modification des statuts de la Pour : unanimité Communauté de Communes du Pays Sabolien
2025-03-06-08 | Mise en place d'aménagements bocagers grâce à l’éco- Pour : unanimité contribution
2025-03-06-09 | Ajout de la parcelle ZY 29 dans le document cadre Pour : unanimité
Le Maire
Brigitte TETU-F
Le,
{/
Mairie de Vion 1 place de l’église 72300 Vion [ 02.43:95.48.0
mairie(@vion.fr http://vion72.fr
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