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Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil de la Metropole du 7 avril 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Courbevoie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Conseil de la Metropole du 7 avril 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Investissement et développement économique,
SÉANCE PUBLIQUE DU CONSEIL
DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS
LUNDI 7 AVRIL 2025 À 14h30
Exclusivement en présentiel au
Ministère de l'Economie, des Finances et de
l'Industrie
Centre de conférences Pierre Mendès-France
139 rue de Bercy à Paris - 75012 PARIS
ORDRE DU JOUR
I. Approbation du procès-verbal de la séance du 14 février 2025
II. Compte-rendu de délégations d'attributions du Conseil de la Métropole au Bureau et au Président en application de l'article L.5211-10 du code général des collectivités territoriales
III. Délibérations
Finances et Budget
1. Rapport 2024 sur la situation en matière de développement durable
2. Rapport 2024 sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes 3. Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues en 2024
4. Compte de gestion 2024 du budget
5. Adoption du compte administratif 2024 du budget principal
6. Affectation du résultat de l'exercice 2024 au budget primitif 2025 - Budget principal 7. Vote des autorisations de programme 2025
8. Détermination du produit de la taxe GeMAPI 2025
9. Adoption du budget primitif 2025 - Budget principal
Aménagement
10. Opération d'intérêt métropolitain (OIM) de la Molette au Blanc-Mesnil - Approbation des enjeux, des objectifs, du périmètre, du programme et du bilan financier prévisionnel de l'opération d'aménagement, du traité de concession d'aménagement (TCA) avec la SPL Séquano Grand Paris et de la convention tripartite relative aux modalités de gouvernance et de financement de l'opération d'intérêt métropolitain
11. Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Noisy-Pôle Gare - Approbation des dossiers de création et de réalisation de la ZAC Noisy-Pôle Gare ainsi que du programme des équipements publics afférent
12. Prise en considération du secteur d'aménagement Aimé Césaire à Aubervilliers pour étudier l'opportunité de sa déclaration d'intérêt métropolitain
Centre Aquatique Olympique
13. Avenant n° 3 au contrat de concession du Centre Aquatique Olympique pour la modification de la date du constat d'achèvement conforme et de l'ouverture au public
Transition écologique et énergétique
14. Arrêt du projet de Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) et lancement de la consultation (2025-2029) 2
15. Mise en oeuvre du Service Public de la Rénovation Energétique (SPRH) - Approbation du pacte métropolitain et des pactes territoriaux pour la période 2025-2029, et soutien aux ALEC pour la période 2025-2027
16. Approbation d'une convention opérationnelle avec la Banque des Territoires en faveur de la rénovation énergétique des écoles pour la période 2025-2029 (EDURENOV)
Développement économique et attractivité
17. Approbation de la première édition du programme "Escales touristiques métropolitaines"
Innovation et numérique
18. Evolution du règlement du Fonds Innover dans la ville, avec adoption d'un règlement d'aide à l'immobilier d'entreprise
19. Stratégie pour le déploiement de solutions durables et éthiques d'intelligence artificielle au service des politiques publiques métropolitaines et sa mise en œuvre
Habitat
20. Approbation du contrat de mixité sociale avec la ville du Perreux-sur-Marne, l'Etat et Paris Est Marne & Bois
Désignations
21. Désignations des représentants de la Métropole du Grand Paris au sein de divers organismes extérieurs
Aménagement
22. Approbation du bilan des cessions et acquisitions pour l'année 2024
Partenariats stratégiques
23. Approbation de la convention d'application avec l'Atelier Parisien d'Urbanisme (APUR) pour l'année 2025
24. Approbation de la convention d'application avec l'Institut Paris Région (IPR) pour l'année 2025
Transition écologique et énergétique
25. Approbation de la convention de financement de Grand Paris Climat pour l'année 2025
Mobilités durables et Plan Vélo
26. Aménagements cyclables - Attribution d'une subvention et approbation d'une convention au titre du plan Vélo métropolitain au département des Hauts-de-Seine, sécurisation des aménagements cyclables provisoires sur l'avenue Aristide Briand (RD920) à Bourg-la-Reine, Bagneux, Montrouge, Arcueil et Cachan
Développement économique et attractivité
27. Avenant n°2 à la convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Paris je t'aime - Office de tourisme"
Administration générale et Ressources humaines
28. Désignation du référent déontologue des conseillers métropolitains 3
29. Modification des délégations d'attributions du Conseil de la Métropole du Grand Paris au Bureau et au Président
30. Renouvellement de l'attribution de véhicules de fonction au titre de l'année 2025 31. Actualisation du tableau des emplois
32. Création d'emplois non permanents à pourvoir dans le cadre de contrats de projet
Fait à Paris, le 1 er avril 2025
SIGNÉ
Le Président de la Métropole du Grand Paris
Patrick OLLIER
Ancien Ministre
Maire de Rueil-Malmaison