Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 24 juin 2025

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Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 24 juin 2025 Document publié le Mardi 24 juin 2025 par la commune de Courbevoie. Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour du Bureau de la Metropole du 24 juin 2025)Thèmes du document : Investissement et développement économique, Humanitaire, Environnement, - 1 -

SÉANCE DU BUREAU

DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS

MARDI 24 JUIN 2025 À 14h30

15-19, avenue Pierre Mendès-France – CS 81411–

75646 PARIS CEDEX 13

ORDRE DU JOUR

POUR LA SEULE PARTIE QUI RELÈVE DES DÉLIBÉRATIONS DU BUREAU PRISES

EN APPLICATION DE LA DÉLIBÉRATION PORTANT DÉLÉGATION D ’ ATTRIBUTIONS

DU CONSEIL DE LA MÉTROPOLE DU GRAND PARIS AU BUREAU

A) Approbation du procès-verbal des délibérations du Bureau du 25 mars 2025

B) Délibérations

 Finances

1. Attribution de subventions au titre du Fonds d'Investissement Métropolitain (FIM) 2. Garantie d'emprunt accordée à la Protection Civile pour l'acquisition de son nouveau siège

 Partenariats stratégiques

3. Approbation de la convention de partenariat avec la Fondation de France agissant pour la Fondation Palladio

4. Convention de partenariat avec le groupe RATP

 Développement sportif

5. Convention de partenariat avec la Fédération Française de Badminton pour les Championnats du Monde 2025

6. Convention d'objectifs et de moyens avec "Special Olympics France"

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)

7. Avis sur le projet de Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l'Orge et de l'Yvette révisé

8. Subvention d'investissement à la ville de Neuilly-sur-Marne pour l'aménagement d'un site baignade en héritage en Marne

 Transition écologique et énergétique

9. Approbation d'une convention de partenariat avec GRDF

 Centres-Villes Vivants

10. Attribution de subventions au titre du Fonds d'Intervention Métropolitain de Soutien à l'Attractivité, au Commerce et aux Services (FIMACS) dans le cadre des programmes d'accompagnement "Centres-villes vivants" et "Escales touristiques métropolitaines"- 2 -

 Innovation et numérique

11. Augmentation du nombre de communes pouvant bénéficier du programme CYBER (CYBIAH) 12. Ouverture du parcours "IA-Administration interne des collectivités" dans le cadre du programme ApproprIAtion Métropolitaine et sélection des communes participantes

13. Attribution de subventions au titre programme "Numérique pour Tous" - Composante "Accompagnement vers l'autonomie numérique"

14. Attribution de subventions au titre du fonds "Innover dans la Ville"

 Mobilités durables et Plan Vélo

15. Convention avec le collectif "Vélo Ile-de-France" (2025-2027) et attribution d'une subvention pour l'année 2025

 Habitat

16. Convention de partenariat avec l'association "Bail Rénov'" œuvrant pour la rénovation énergétique du parc de logements locatifs privés

 Culture & Attractivité

17. Partenariat avec le centre culturel de rencontre du Plus Petit Cirque du Monde

 Partenariats stratégiques

18. Adhésion à l'association "Interconnexion Sud TGV en Île-de-France"

19. Convention d'objectifs avec les Ateliers Médicis

20. Avenant n°2 à la convention pluriannuelle de partenariat avec l'association "Ekopolis"

 Solidarité internationale

21. Modification de l'attribution de la subvention d'investissement pour la reconstruction des infrastructures du club de Football Lokomotyv Kyiv

 Biodiversité et Nature en ville

22. Annonce des lauréats de la 2ème édition de l'appel à manifestation d'intérêt "Inventaires écologiques métropolitains" et approbation du modèle de convention de partenariat conclu avec les lauréats 23. Convention d'objectifs et de financement avec la Société Centrale d'Apiculture pour l'organisation du 8ème concours des Miels de la Métropole du Grand Paris

24. Avenants aux conventions "Nature 2050" avec la ville du Kremlin-Bicêtre sur le projet "L'escale végétale" et avec la SPL Plaine Commune développement sur le projet "ZAC des Tartres à Stains - ouvrir un cœur vert support de biodiversité et d'usages"

25. Approbation de la convention cadre de partenariat (2025-2030) et de la convention d'application pour la période 2025-2026 avec la Société d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural (SAFER) de l'Ile-de- France

 Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GeMAPI)

26. Approbation du contrat de territoire Eau Climat et Trame Verte et Bleue de Marne Confluence (2025- 2030)

27. Soutien aux communes organisant le "Big Jump" métropolitain durant l'été 2025 en faveur de la baignade en milieu naturel et de la protection des milieux aquatiques

28. Convention avec la commune de Montereau-Fault-Yonne concernant la première phase de son programme d'aménagement de ses berges- 3 -

29. Convention d'objectifs et de moyens avec l'association "Arceau" pour l'organisation de l'atelier international du groupe Europe et Amérique du Nord de l'alliance des mégapoles pour l'eau et le climat

 Transition écologique et énergétique

30. Convention de financement relative aux études d'avant projet (AVP) du mur antibruit n°5 à Maisons- Alfort (RER D), Meudon et Clamart (Ligne N)

31. Avenant n°1 à la convention pluriannuelle d'objectifs et de financement avec l'association "Energie partagée" pour le programme 2025

32. Approbation des pactes territoriaux du Service Public de la Rénovation de l'Habitat (SPRH) pour Paris Est Marne & Bois, Grand Paris Sud Est Avenir, Grand Orly Seine Bièvre (2025-2029) 33. Ouverture de l'appel à projet de solarisation métropolitain aux communes non lauréates 34. Approbation de l'avenant n°1 à la convention pluriannuelle 2025-2027 avec l'association "Airparif" - Programme complémentaire 2025 et attribution d'une subvention pour l'année 2025

 Développement économique et attractivité

35. Convention d'objectifs avec l'association " A+ c'est mieux ! " représentant le consortium Ile-de-France tiers-lieux

36. Approbation de l'avenant n°2 à la convention de partenariat conclue avec le Pavillon de l'Arsenal

 Economie circulaire, sociale et solidaire

37. Avenant de prolongation à la convention avec la chaire "Économie circulaire et Métabolisme urbain de l'Université Gustave Eiffel" jusqu'à décembre 2026

38. Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Institut National de l'Economie Circulaire (INEC)

 Habitat

39. Avenant n°1 à la convention partenariale de l'ORCOD du Val d'Argent à Argenteuil 40. Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt métropolitain - Convention de financement au titre de l'élaboration du plan de sauvegarde de la copropriété "3 Paul Eluard" d'Est Ensemble à Bobigny

 Culture & Attractivité

41. Subventions aux festivals de cinéma d'envergure métropolitaine Close up, Atmosphères et Megacities Shortdocs

42. Convention d'objectifs pour le festival littéraire "Des livres, des artistes"

Fait à Paris, le 18 juin 2025

SIGNÉ

Le Président de la Métropole du Grand Paris

Patrick OLLIER

Ancien Ministre

Maire de Rueil-Malmaison