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Déliberation - Reunion Conseil du 16 MAI
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chapdes-Beaufort.
Lien du pdf (Déliberation - Reunion Conseil du 16 MAI)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
Le Conseil Municipal se réunira
Le jeudi 16 mai à 19H00 à la Mairie
Ordre du jour :
e Approbation du compte-rendu de la séance précédente.
e Maitre d'œuvre école.
e Délibération à prendre sur vente à régulariser.
e Transfert compétence assainissement.
e Convention Enedis
e Délibération contrat apprentissage.
e Emploi d'été
e Avenant Entreprise Grenier
e Indemnité stagiaire.
e Mise en non-valeur Semerap.
e Questions diverses.