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Arrêté - p9030 20
Procès Verbal - p1050 20
Procès Verbal - p1050 10
Procès Verbal - conseil ecole2
Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 30 NOVEMBRE 2020
Déliberation - p9114 20
Document publié le Vendredi 25 septembre 2026 par la commune de Dury.
Lien du pdf (Déliberation - p9114 20)
Thèmes du document : Justice et droit, Bois et produits du bois, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 25 SEPTEMBRE 2026
Délibération N° Examinée le Objet Approuvée/Rejetée
DEL_01_09_2026 06/07/2026 Convention pour la restauration scolaire – reprise de la délibération n° 03_07_2026 du 6 juillet 2026 Approuvée
DEL_02_09_2026 06/07/2026 Construction d’un bâtiment accueillant 2 terrains de padel – avenant au marché d’installation des pistes Approuvée
DEL_03_09_2026 06/07/2026 Admissions en non-valeur Approuvée
DEL_04_09_2026 06/07/2026 Avis dérogation au repos dominical 2027 Approuvée
DEL_05_09_2026 06/07/2026 Don à la commune de Dury Approuvée
DEL_06_09_2026 06/07/2026 Construction d’un bâtiment accueillant 2 terrains de padel – avenant au marché de travaux Approuvée