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Document publié le Lundi 16 septembre 2024 par la commune de Dury.
Lien du pdf (Déliberation - p9114 6)
Thèmes du document : Logement, Assurance, Consommateurs,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE DU 16 SEPTEMBRE 2024 Délibération N° Examinée le Objet Approuvée/Rejetée DEL_2024_09_01 16/09/2024 Construction d’un accueil de loisirs et périscolaire – Assurance dommages- ouvrage Approuvée DEL_2024_09_02 16/09/2024 Délibération budgétaire modificative Approuvée DEL_2024_09_03 16/09/2024 Tarifs de location de la Maison communale au 1 er janvier 2025 Approuvée DEL_2024_09_04 16/09/2024 Convention IFAC Approuvée DEL_2024_09_05 16/09/2024 Admissions en non-valeur et créances éteintes – exercice 2024 Approuvée DEL_2024_09_06 16/09/2024 Contrat d’accompagnement à la protection des données personnelles Approuvée DEL_2024_09_07 16/09/2024 Remboursement de frais de stage Approuvée DEL_2024_09_06 16/09/2024 Demandes de subvention Approuvée