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Procès Verbal - Proces verbal du 13 avril 2021
Document publié le Mardi 13 avril 2021 par la commune de Marquette-lez-Lille.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces verbal du 13 avril 2021)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE
DE
MARQUETTE
LEZ
LILLE
PROCES
VERBAL
DE
LA
SEANCE
2021/2
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
13
AVRIL
2021
dans
le cadre
de
l’article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
L'an
deux
mille
vingt
un,
le
13
Avril
à
18
heures,
le Conseil
Municipal
de
ia Commune
de
Marquette-
lez-Lille
s'est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la présidence
de
Monsieur
Dominique
LEGRAND,
Maire
de
la
Commune,
au
lieu
habituel
des
séances,
après
convocation
légale
adressée
le
07
Avril
2021,
et
affichage
de
cette
dernière
ledit jour.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 32
Etaient
présents :
Mr
LEGRAND
D,
Maire
Mr
BEADES,
Mme
DEPRICK,
Mr
DUTHOIT,
Mme
LELIEVRE,
Mr
MATHIEU,
Mme
ABOUCAYA,
Mr
MIMOUN
Adjoints,
Mme
GUILBERT,
Mme
CROQUETTE,
Mr
CAILLAUX,
Mme
VERFAILLIE,
Mme
AVINEE,
MME
DERISQUEBOURG,
Mr
GRUSON,
Mr
DASSONNEVILLE,
Mme
DENYS,
Mme
POULLIE,
Mr
HUBO,
Mr
ANDRAI,
Mme
LAURENT,
Mr
LEGRAND
J,
Mr
MAHIEUX,
Mme
ALLOUCHERY,
Mr
SARNIRAND,
Mr
DUMORTIER,
Mr
PHILIPS,
Mme
DATTIGNIE,
Mr
DELERIVE,
Mme
DUTERNE,
Conseillers
Municipaux
Etaient
absents
avec
pouvoir
:
Mme
VICO
pouvoir
à Mr
LEGRAND
D
Mme
MEHDDEB
pouvoir
à Mr
PHILIPS
Mr
PHILIPS
est
élu
Secrétaire
de
Séance
ORDRE
DU
JOUR
Mr
le Maire
Point
n° 2021/2/23
Installation
d’un
conseiller
municipal
Délibération
n°
2021/2/24
Désignation
d’un
délégué
du
conseil
municipal
dans
diverses
instances
internes
et externes
à la Commune
Délibération
n°
2021/2/25
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
15
Mars
2021
FINANCES Délibération
n°
2021/2/26
Fiscalité
Directe
Locale
: fixation
des
taux
de
la
taxe
d’habitation,
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
et
de
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
Ouverture
de
la séance
à
18
H
05.
Point
n°2021/2/23
Nomenclature
: 5.2
OBJET
: INSTALLATION
D'UN
CONSEILLER
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
ses
collègues
le
fait
qu'en
application
du
jugement
du
Tribunal
Administratif
de
Lille
n°2009386
du
22/02/2021,
notifié
à
ia
Commune
le
24/02/2021,
Monsieur
MAMPASSI
a
été
déclaré
démissionnaire
d'office
de
son
mandat
de
conseiller
municipal
de
Marquette
lez
Lille
à
compter
du
25/03/2021,
date
à
laquelle
le
jugement
du
Tribunal
Administratif
est
devenu
définitif,
Conformément
à
l’article
270
du
Code
Electoral,
un
courrier
a
été
adressé
le
24/03/2021
à
Monsieur
David
VANDAMME,
en
sa
qualité
de
suivant
sur
la
liste
«
La
Nouvelle
èRe
»,
pour
l'informer
de
son
nouveau
statut
de
Conseiller
Municipal,
Celui-ci
a
envoyé
un
courrier
reçu
en
Mairie
en
date
du
30
Mars
2021
par
lequel
il
exprime
son
souhait
de
démissionner
de
ses
fonctions
de
Conseiller
Municipal.
Conformément
à
l'article
L
2121.4
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
cette
démission
volontaire
est
donc
effective
dès
réception
en
Mairie,
et
il
a
pu
en
être
adressé
une
copie
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
des
Hauts
de
France,
Préfet
du
Nord,
En
application
des
mêmes
dispositions,
Madame
Corinne
SCHERPEREEL
TARAMINI,
suivant
de
liste
a
été
informée
de
son
nouveau
statut
par
courrier
de
la
Commune
en
date
du
31/03/2021.
Monsieur
le
Maire
demande
donc
à
ses
collègues
de
prendre
acte
de
l'installation
de
cette
nouvelle
conseillère
municipale.
Le
tableau
du
Conseil
Municipal
sera
mis
à
jour
et
transmis
à
Monsieur
le
Préfet
de
la
Région
des
Hauts
de
France.
LE
CONSEIL,
Prend
acte
Madame
SCHERPEREEL
entre
en
séance
à
18
H
10.
Délibération
n°2021/2/24
Nomenclature
: 5,2
OBJET
:
DESIGNATION
D'UN
DELEGUE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DANS
DIVERSES
INSTANCES
INTERNES
ET
EXTERNES
A
LA
COMMUNE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2121-22
et
L1413-1, Vu
l’article
6
du
décret
n°85-565
du
30
mai
1985,
modifié
relatif
aux
Comités
Techniques
des
Collectivités
Territoriales,
Vu
la
délibération
n°2020/2/27
du
23
mai
2020,
reçue
des
services
préfectoraux
le
25/05/2020,
relative
aux
commissions
municipales,
Vu
la
délibération
n°2020/3/29
du
4
juin
2020,
reçue
des
services
préfectoraux
le
09/06/2020,
relative
au
renouvellement
des
différents
délégués
des
instances
externes
et
internes,
Vu
la
délibération
n°2020/3/35
du
4
juin
2020,
reçue
des
services
préfectoraux
le
09/06/2020,
relative
à
la
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux,
Vu
la
délibération
n°2020/4/20
du
2
juillet
2020,
reçue
des
services
préfectoraux
le
03/07/2020,
portant
correction
de
la
délibération
précitée
n°2020/3/29
en
ce
qui
concerne
le
Comité
Technique, Vu
la
délibération
n°2021/2/23
du
13
avril
2021,
reçue
des
services
préfectoraux
le
…
relative
à
l'installation
d'un
conseiller
municipal.
Suite
à
la
démission
d'office
de
Monsieur
MAMPASSI
et
à
la
démission
volontaire
de
Monsieur
VANDAMME,
Monsieur
le
Maire
rappelle
à
ses
collègues,
qu'il
a
été
pris
acte,
par
délibération
n°2021/2/23
de
l'installation
de
Madame
Corinne
SCHERPEREEL
en
qualité
de
conseillère
municipale.
Il
y
a,
par
ailleurs,
lieu
de
procéder
au
remplacement
de
Monsieur
MAMPASSI
au
sein
des
différentes
commissions
et
instances
externes
et
internes
à
la
Commune,
dans
le
respect
de
la
représentation
proportionnelle
et
compte-tenu
de
la
composition
de
l'assemblée
délibérante.
Au
regard
du
contexte
sanitaire
actuel
et
afin
de
minimiser
les
échanges
de
papiers,
Monsieur
le
Maire
demande
à
ses
collègues,
et
en
application
de
l'article
L
2121-21
du
CGCT,
de
se
prononcer,
à
l'unanimité
et
à
mains
levées,
pour
ne
pas
faire
usage
du
vote
à
bulletin
secret
pour
la
désignation
des
membres
des
commissions
et
instance
externes
et
internes
concernées.
Les
membres
du
conseil
se
prononcent
donc
sur
cette
modalité
du
vote
à
mains
levées.
A
l'unanimité,
les
membres
du
Conseil
donnent
leur
accord
pour
procéder
à
mains
levées.
Monsieur
le
Maire
propose
donc
à
ses
Collègues
de :
-
Procéder
à
l'élection,
à
mains
levées
du
membre,
en
lieu
et
place
de
Monsieur
MAMPASSI,
de
la
Commission
Vie
Scolaire,
Jeunesse,
Vie
associative,
Politique
sportive,
dans
le
respect
de
la
représentation
proportionnelle.
Madame
SCHERPEREEL
et
Monsieur
DELERIVE
présentent
leurs
candidatures.
Résultats
des
votes
à
mains
levées
:
-
Madame
SCHERPEREEL
: 32
abstentions,
i
voix
pour
-
Monsieur
DELERIVE
:
30
abstentions,
3
voix
pour
Monsieur
DELERIVE
est
donc
élu
membre
de
la
Commission
Vie
Scolaire,
Jeunesse,
Vie
associative,
Politique
sportive
Pour
mémoire,
ladite
commission
est
donc
composée,
à
compter
de
ce
jour,
des
membres
suivants:
Monsieur
Hugues
DUTHOIT,
Madame
Véronique
VERFAILLIE,
Madame
Catherine
DERISQUEBOURG,
Monsieur
François
HUBO,
Monsieur
Johann
GRUSON,
Madame
Christine
LAURENT,
Madame
Angélique
POULLIE,
conseillers
municipaux
du
groupe
majoritaire
et
Monsieur
DELERIVE,
conseiller
municipal
du
groupe
minoritaire.
-
Procéder,
à
mains
levées,
à
la
désignation
du
membre
titulaire
du
Comité
Technique
(en
lieu
et
place
de
Monsieur
MAMPASSI)
et
du
membre
suppléant
(en
lieu
et
place
de
Madame
DATTIGNIE)
dans
le
respect
de
la
représentation
proportionnelle.
Madame
DATTIGNIE
présente
sa
candidature
en
qualité
de
membre
titulaire.
Mesdames
DUTERNE
et
SCHERPEREEL
présentent
leurs
candidatures
en
qualité
de
membre
suppléant
Résultats
des
votes
à
mains
levées
:
-
Madame
DATTIGNIE
: unanimité
pour
-
Madame
DUTERNE
: 30
abstentions,
3
voix
pour
-
Madame
SCHERPEREEL
: 32
abstentions,
À
voix
pour Madame
DATFIGNIE
est
désignée
en
qualité
de
titulaire
du
Comité
Technique
Madame
DUTERNE
est
désignée
en
qualité
de
suppléante
du
Comité
Technique
Pour
mémoire,
ledit
Comité
est
donc
composé,
à
compter
de
ce
jour,
des
membres
suivants
:
Membres
titulaires
: Madame
Chantal
ABOUCAYA,
Madame
Nathalie
AVINEE,
Monsieur
Francis
CAILLAUX,
conseillers
municipaux
du
groupe
majoritaire,
et
Madame
DATTIGNIE,
conseillère
municipale
du
groupe
minoritaire
Membres
suppléants
:
Madame
Marie-Thérèse
CROQUETTE,
Madame
Sandrine
DENYS,
Madame
Michèle
GUILBERT,
conseillères
municipales
du
groupe
majoritaire,
et
de
Madame
DUTERNE,
conseillère
municipale
du
groupe
minoritaire,
-
Procéder,
à
mains
levées,
à
la
désignation
du
membre,
en
lieu
et
place
de
Monsieur
MAMPASSI,
de
Commission
Consultative
des
Services
Publics
Locaux
dans
le
respect
de
la
représentation
proportionnelle.
Monsieur
DELERIVE
présente
sa
candidature.
Résultats
des
votes
à
mains
levées
:
-
Monsieur
DÉLERIVE
: unanimité
pour
Monsieur
DELERIVE
est
donc
désigné
en
qualité
de
membre
de
la
CCSPL
Pour
mémoire,
ladite
commission
est
donc
composée,
à
compter
de
ce
jour,
des
membres
suivants
: Monsieur
Miguel
BEADES,
Monsieur
Pierre
Jean
ANDRAL,
Monsieur
Lydéric
MAHIEUX,
Monsieur
Johann
GRUSON,
conseillers
municipaux
du
groupe
majoritaire
et
de
Monsieur
DELERIVE
conseiller
municipal
du
groupe
minoritaire.
Représentants
de
la
vie
associative
: Monsieur
Bruno
DE
CASTRO,
Madame
Virginie
OLIVIER
Délibération
n°2021/2/25
Nomenclature
: 5.2
OBJET:
APPROBATION
DU
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
MARS
2021 Monsieur
le
Maire
soumet
au
vote
le
procès-verbal
de
la
séance
2021/1
du
15
Mars
2021.
LE
CONSEIL,
1 non
votant
(Mme
SCHERPEREEL
)
À
l’unanimité
APPROUVE
Délibération
n°2021/2/26
Nomenclature
: 7.2
OBJET
:
FISCALITE
DIRECTE
LOCALE
:
FIXATION
DES
TAUX
DE
LA
TAXE
D'HABITATION,
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
BATIES
ET
DE
LA
TAXE
FONCIERE
SUR
LES
PROPRIETES
NON
BATIES
Vu
le
Code
Général
des
Impôts
et
notamment
les
articles
1379,
1407
et
suivants
ainsi
que
l'article
1636B
sexies
relatifs
aux
impôts
locaux
et
au
vote
des
taux
d'imposition,
Vu
l'article
1639
A
du
Code
Général
des
Impôts,
Vu
la
délibération
du
Conseil
Municipal
n°
2020/1/20
du
9
mars
2020,
reçue
des
services
préfectoraux
le
11
mars
2020,
relative
à
la
fiscalité
directe
locale La
date
limite
de
vote
des
budgets
et
des
taux
locaux
est
fixée
au
15
avril.
La
notification
de
ces
délibérations
aux
services
fiscaux
doit
intervenir
pour
le
15
avril
au
plus
tard
en
vue
de
la
mise
en
recouvrement
des
impositions
la
même
année.
En
outre,
l'article
16
de
la
loi
n°
2019-1479
du
28
décembre
2019
de
finances
pour
2020,
prévoit
la
suppression
totale
et
définitive
de
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales.
Aussi,
dès
2020,
des
dispositifs
concernant
la
taxe
d'habitation
ont
été
mis
en
place
et
reconduisent
automatiquement
le
taux
de
TH
2019.
Il
n'y
à
donc
plus
lieu
de
voter
le
taux
de
TH
qui
restera
inchangé
et
fixé
à
32,16%.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la
taxe
d'habitation
sera
supprimée
définitivement
à
l'horizon
2023
pour
l’ensemble
des
ménages.
Par
contre,
dès
2021,
la
collectivité
devrait
récupérer
le
produit
de
la
taxe
foncière
du
département
(1,7M€)
en
compensation
partielle
de
cette
perte
de
recettes
(2,3M€).
Conformément
à
l'engagement
pris
d'une
compensation
à
l'euro
près,
un
dispositif
d'équilibrage
reposant
sur
un
coefficient
correcteur
sera
mis
en
place
afin
de
corriger
les
écarts
de
produits
générés
par
ce
transfert.
Un
courrier
de
la
Préfecture
adressé
le
29
mars
à
l'ensemble
des
collectivités
stipule
que
conformément
à
la
circulaire
du
17
mars
relative
à
l'entrée
en
vigueur
de
la
refonte
de
la
fiscalité
locale,
et
plus
précisément
dans
le
cadre
de
l'adoption
des
taux
de
fiscalité
directe
locale,
les
communes
doivent
obligatoirement
délibérer,
pour
la
taxe
foncière
sur
les
propriétés
bâties
sur
la
base
d'un
taux
de
référence,
égal
à
la
somme
du
taux
communal
(36.94%)
fixé
par
les
conseillers
municipaux
en
2020,
et
du
taux
départemental
de
2020
établi
à
19.29%,
Ainsi,
Monsieur
le
Maire
propose
donc
de
fixer
les
taux
d'imposition
de
l’année
2021,
à
savoir :
TAXES
TAUX
2021
Taxes
foncières
sur
les
immeubles
bâtis
(TFB)
56.23
%
Taxes
foncières
sur
les
immeubles
non
bâtis
(TFNB)
64,32
%
Ces
taux
s'appliquent
sur
la
base
d'imposition
déterminée
par
les
services
fiscaux
de
l’Etat,
en
fonction
du
bien
immobilier
et
connaît
chaque
année
une
revalorisation
automatique
fixée
au
niveau
national,
Bien
que
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
principales
soit
supprimée
dès
l’année
prochaine,
les
bases
de
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
et
de
la
taxe
foncière
seront
soumises
au
coefficient
de
revalorisation
légalement
prévu
à
l’article
1518
du
CGI.
Ce
coefficient
est
calculé
en
fonction
de
l’évolution
de
l'indice
des
prix
à
la
consommation
harmonisée
(IPCH)
entre
le
mois
de
novembre
N-1
et
le
mois
de
novembre
N-2.
Ainsi,
le
coefficient
qui
sera
appliqué
en
2021
s'élèvera
à
1,002
soit
une
augmentation
des
bases
de
+
0,20%,
Monsieur
le
Maire
demande
aux
membres
du
Conseil
Municipal
d'approuver
ces
propositions
et
de
l’autoriser
à
procéder
à
la
notification
de
cette
délibération
à
l'administration
fiscale.
LE
CONSEIL,
A
l'unanimité
APPROUVE Avant
de
lever
la
séance,
Monsieur
le
Maire
donne
les
informations
suivantes
:
Le
22
avril
2021,
l'ARS
propose
un
dépistage
massif
de
la
population
marquettoise.
Celui-ci
sera
organisé
Salle
de
l’abbaye
et
une
communication
municipale
sera
effectuée,
Le
centre
de
vaccinations
intercommunal
de
l'Hippodrome
à
Marcq
en
Baroeul
a
franchi
le
week-end
dernier
le
cap
des
10
000
vaccinés
depuis
son
ouverture,
Ce
dernier
dimanche,
la 5 commune
de
Marquette
était
responsable
de
l'organisation,
627
vaccins
Astrazeneca
ont
été
administrés.
Monsieur
le
Maire
tient
particulièrement
à
remercier
tant
le
personnel
municipal
pour
l’accueil
administratif
que
les
élus
présents
(et
qui
après
la
distribution
de
masques,
l'aide
aux
courses
auprès
des
ainés
durant
le
premier
confinement,
ont
encore
su
répondre
positivement
à
la
demande)
que
le
monde
médical
marquettois
(médecins,
infirmiers)
pour
l'administration
du
vaccin.
Un
visio
a
été
effectué
le
9
Avril
avec
l'ensemble
du
monde
associatif
qui
a
pu
faire
remonter
les
vives
inquiétudes
actuelles.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
Marquette
est
une
ville
très
associative.
Il
a
pu
être
interpellé
sur
le
fait
que
les
dirigeants
associatifs
se
trouvent
pris
en
marteau
entre
les
décisions
gouvernementales
fluctuantes
et
leurs
adhérents.
De
ce
fait,
il
indique
qu'il
a
été
décidé
dès
cette
semaine
de
la
réouverture
des
stades
municipaux
pour
la
pratique
individuelle
exclusivement
même
lors
de
sport
collectif.
La
séance
est
levée
à
18
H
30.
Fait
à Marquette
Lez
Lille,
le
14
Avril
2021
LE
MAIRE,
Domini
qe
LEGRAND