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Déliberation - 2024 75
Déliberation - 2020 75
Déliberation - 2021 75
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 75)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le
16/09/2021
Reçu
en
préfecture
le
16/09/2021
Affiché
le
©
>-
ID
: 005-210500583-20210915-202175-BF
(
X.
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
SEPTEMBRE
2021
DÉLIBERATION
N°2021-75
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents
: 7
Pour
: 10
Conseillers
absents
: 3
Contre
:
Conseillers
représentés
: 3
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
Le
quinze
septembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
09
septembre
2021,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents:
ARDUIN
Annie
-
BOISSET
André
- BOISSET
Philippe
- BOISSET
Vincent
-
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents
: BERTHALON
Jérôme
- LATIL
Jessica
- LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: BERTHALON
Jérôme
à
SEGOND
Eric
-
LATIL
Jessica
à
DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: BOISSET
Vincent
Objet
: BUDGET
PRINCIPAL.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°2
Afin
de
permettre
de
réajuster
Le
budget
primitif
2021,
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
une
décision
modificative
sur
Le
Budget
Principal
de
la façon
suivante
:
e
Création
de
l’opération
21004
« Voirie
2021
» Envoyé
en
préfecture
le
18/09/2081
Reçu
en
orétecture
le
16/09/2021
Affiché
le
ID
: 605-210500683-20210915-202175-BF
e
Modification
des
crédits
selon
les
tableaux
ci-dessous :
SENS
Imputation
Intitulé
OUVERT
REDUIT.
Dépenses
011
Bâtiments
publics
6
865.34
€
fonctionnement |
615221
Dépenses
011
Honoraires
2
000.00
€
fonctionnement |
6226
Dépenses
of1
Fêtes
et
cérémonies
3 000.00
€
fonctionnement
|
6232
Dépenses
023
Virement
à
la
section
d’investissement
11
865.34
€
fonctionnement |
023
Recettes
021
Virement
de
la
section
d’exploitation
11
865.34
€
investissement
|
021
Recettes
13
Département
5 950.00
€
investissement
|
1323
21004
Dépenses
21
Réseaux
de
voirie
16
995.00
€
investissement
|
2115
21004
Dépenses
23
Agencements
et
aménagement
de
terrains
820.34
€
investissement
|
2312
19003
DETAIL
PAR:SECTION
Investissement
|:
Fonctionnement
Dépenses
Ouverture
17
815.34
€
11
865.34
€
Réduction
11
865.34
€
Recettes
Ouverture
17
815.34
€
Réduction
Equilibre
:
0
€
0
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Accepte
cette
décision
modificative.
Ainsi
fait
et
délibéré
Les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D'ASTROS