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Déliberation - 2021 26
Déliberation - 2024 90
Déliberation - 2022 90
Déliberation - 2021 90
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Freissinières.
Lien du pdf (Déliberation - 2021 90)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Investissement et développement économique,
Envoyé
en
préfecture
le 08/12/2021
Reçu
en
préfecture
le 08/12/2021
o
>=
.—.
0500583-20211206-202190-BF
(
x.
|
Freissinières
PAYS
DES
ÉCRINS
COMMUNE
DE
FREISSINIERES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
06
DECEMBRE
2021
DÉLIBERATION
N°2021-90
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 10
Conseillers
présents :
7
Pour
: 9
Conseillers
absents
: 3
Contre
:
Conseillers
représentés
: 2
Abstention
:
L'an
deux
mille
vingt
et
un,
le
six
décembre
à
dix-huit
heures
trente
le
Conseil
Municipal
de
Freissinières
était
assemblé
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Freissinières,
après
convocation
légale
du
30
novembre
2021,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS,
Maire
de
Freissinières.
Présents:
BERTHALON
Jérôme
-
BOISSET
André
-
BOISSET
Philippe
-
BOISSET
Vincent
- DRUJON
D’ASTROS
Cyrille
- MESTRE
Françoise
- SEGOND
Eric.
Absents:
ARDUIN
Annie
- LATIL
Jessica
-
LEJEUNE
Laurent
Pouvoir
: ARDUIN
Annie
à
SEGOND
Eric
- LEJEUNE
Laurent
à
BOISSET
Philippe
Secrétaire
de
séance
: BERTHALON
Jérôme
Objet
: BUDGET
PRINCIPAL.
DÉCISION
MODIFICATIVE
N°3
Afin
de
permettre
de
réajuster
Le
budget
primitif
2021,
Monsieur
le
Maire
propose
de
prendre
une
décision
modificative
sur
Le
Budget
Principal
de
la façon
suivante
:
e
Modification
des
crédits
selon
les
tableaux
ci-dessous
:Envoyé
en
préfecture
le 98/12/2024
Reçu
en
gréfecture
le
08/14/2621
Affiché
le
ID : 605-210500883-20211206-202100-BF
SENS
Imputation
intitulé
OUVERT
REDUIT
Dépenses
041
Constructions
720.00€
investissement
2313
Recettes
041
Frais
d’études
720.00€
investissement
2031
Dépenses
041
Agencements
et
aménagements
de
terrains |
10
634.54€
investissement
2312
Recettes
041
Frais
d’études
10
634.54€
investissement
2031
Dépenses
011
Matériel
roulant
1 732,80€
fonctionnement
|
61551
Dépenses
023
Virement
section
investissement
1
732.80€
fonctionnement
|
023
Recettes
021
Virement
de
la
section
d’exploitation
1 732.80€
investissement
021
Dépenses
21
Matériel
de
bureau
et
matériel
1 732.80€
d'investissement
|
2183
16002 |
informatique
DETAIL
PAR
SECTION
Investissement |:
Fonctionnement
Dépenses
Ouverture
13
087.34€
1
732.80€
Réduction
1 732.80€
Recettes
Ouverture
13
087.34€
Réduction
Equilibre
:
0
€
0
€
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal :
Approuve
l’exposé
du
Maire.
Accepte
cette
décision
modificative.
Ainsi
fait
et
délibéré
les
jour
et
an
susdits.
Pour
Extrait
Conforme Le
Maire
Cyrille
DRUJON
D’ASTROS
Pour
le Maire
et par
délégation
Monsieur
Eric
SEGOND
1% adjoint
au
Maire,