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Arrêté - Préfecture - Hérault - 2023 11 13 193 Recueil spécial n°193 du 13 novembre 2023
Document publié le Lundi 13 novembre 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - Hérault - 2023 11 13 193 Recueil spécial n°193 du 13 novembre 2023)
Thèmes du document : Sécurité publique, Handicap et inclusivité, Lutte contre le terrorisme,
EE éraurr RECUEIL DES ACTES
por ADMINISTRATIFS Fraternité
Recueil spécial n°193 du 13 novembre 2023
Direction des sécurités
Arrêté n°2023.10.DS.0801 instaurant un périmètre de protection dans le cadre de l'évènement « Cœur de Ville en Lumières » du 16 au 18 novembre 2023 autour de l'église St Roch à Montpellier
Arrêté n°2023.10.DS.0802 instaurant un périmètre de protection dans le cadre de l'évènement « Cœur de Ville en Lumières » du 16 au 18 novembre 2023 autour de la place St Anne à Montpellier
Arrêté n°2023.10.DS.0800 instaurant un périmètre de protection dans le cadre de la manifestation « Les Hivernales » du 2 au 30 décembre 2023 à Montpellier PRÉFET Cabinet DE L'HERAULT Direction des Sécurités po Bureau de la planification et des opérations Fraternité
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023.10.DS.0801
instaurant un périmètre de protection dans le cadre de l'évènement « Coeur de Ville en Lumières » du 16 au 18 novembre 2023 autour de l'église Saint Roch à Montpellier Le préfet de l'Hérault
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 33211, L. 3331-1 à L. 3331-3 et L. 3334-2 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment les articles L. 211-1 à L. 21146 et L. 226-1 ;
Vu le code de procédure pénale ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le code pénal ;
Vu la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant lés libertés ;
Vu la loi n° 2021-9298 du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement ;
Vu le décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l’utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l’organisation et à l'action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République en date du 13 septembre 2023 portant nomination de Monsieur François-Xavier LAUCH en qualité de préfet de l'Hérault ;
Vu l'activation du plan Vigipirate au niveau « urgence attentat » à compter du vendredi 13 octobre 2023 ;
Considérant qu'en application de l'article L. 226-1 du code de la sécurité intérieure, modifié par la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021, « afin d'assurer la sécurité d’un lieu ou d'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'État dans le département peut instituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation des personnés sont réglementés » ;
Considérant le contexte actuel en France, suite à l'attaque à caractère terroriste qui s'est produite à Arras le 13 octobre 2023, la Première ministre, Élisabeth Borne, a décidé d'élever la posture du plan Vigipirate sur l'ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat » ;
Considérant que la manifestation « Coeur de Ville en Lumière » se déroulera du 16 au 18 novembre 2023 autour de l'église Saint Roch à Montpellier et que 200 000 personnes sont attendues par soir durant les trois jours ;
Considérant que ces manifestations attirent à la fois un public jeune et un public familial, incluant également la présence de personnes à mobilité réduite ou handicapées et de mineurs non accompagnés ;
Considérant que la prégnance de la menace terroriste sur le territoire national se traduit par des risques d'attentats terroristes à Montpellier autour de cette manifestation ;
Considérant que la nature et l'ampleur de cet événement imposent d'assurer un très haut niveau de sécurité ; que l'accès des piétons à la zone concernée doit être subordonné à des mesures exceptionnelles de contrôle systématique telles que mentionnées dans les articles ci-après ;
Considérant que compte tenu des éléments précités, il y a lieu d'instaurer un périmètre de protection délimité par les voies mentionnées à l'article 1* du présent arrêté, aux fins de prévention d'un acte de terrorisme, durant toute la durée de l'événement ;
Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet de l'Hérault ;
1/3 ARRÊTE
Article 1°: du jeudi 16 au samedi 18 novembre 2023 de 18h00 à 23h00, il est instauré un périmètre de protection autour de l'église Saint Roch à Montpellier dans le cadre de la Manifestation « Coeur de Ville en Lumière », conformément au plan joint en annexe.
Article 2 : Les personnes pourront accéder au site, avec filtrage systématique, par 6 points d'accès situés rue Voltaire, à l'intersection de la rue Voltaire et de la rue Saint Côme, place Saint Roch, rue du Four des Flammes, rue des Teissiers et rue Saint Paul, points matérialisés sur le plan joint en annexe.
Article 3 : L'accès à l'événement par ces points d'accès sera soumis à des palpations de sécurité, ainsi qu'à l'inspection visuelle et à la fouille des bagages par des agents de sécurité privés exerçant l'activité mentionnée au 1 de l'article L. 6111 du code de sécurité intérieure, placés sous l'autorité et le contrôle effectif et continu d’un officier de police judiciaire.
Article 4: Ces mesures de vérification sont subordonnées au consentement des personnes souhaitant accéder ou circuler à l'intérieur du périmètre. En cas de refus de s'y conformer, ces personnes s'en voient interdire l'accès ou sont reconduites d'office à l'extérieur du périmètre par un officier de police judiciaire mentionnés aux 2° à 4 ° de l'article 16 du code de procédure pénale, ou sous la responsabilité de celui-ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l'article 20 et aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 du même code.
Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture, sous-préfet de l'arrondissement de Montpellier, la directrice de cabinet du préfet, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Hérault, et le maire de Montpellier, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché en mairie de Montpellier et sur les lieux concernés, et dont une copie sera transmise au procureur de la République territorialement compétent.
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023.10.DS.0802
Instaurant un périmètre de protection dans le cadre de l'évènement « Coeur de Ville en Lumières » du 16 au 18 novembre 2023 autour de la place Sainte Anne à Montpellier
Le préfet de l'Hérault
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 3321-1, L. 33311 à L. 3331-3 et L. 3334-2 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment les articles L. 2111 à L. 21116 et L. 2261 ;
Vu le code de procédure pénale ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le code pénal ;
Vu la loi n° 2021-646 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés ;
Vu la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement ;
Vu le décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l'utilisation des artifices de divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l’action des services de l'État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République en date du 13 septembre 2023 portant nomination de Monsieur François-Xavier LAUCH en qualité de préfet de l'Hérault ;
Vu l'activation du plan Vigipirate au niveau « urgence attentat » à compter du vendredi 13 octobre 2023 :
Considérant qu'en application de l'article L. 226-1 du code de la sécurité intérieure, modifié par la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021, « afin d'assurer la sécurité d’un lieu ou d'un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'État dans le département peüt iñstituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont réglementés » ;
Considérant le contexte actuel en France, suite à l'attaque à caractère terroriste qui s'est produite à Arras le 13 octobre 2023, la Première ministre, Élisabeth Borne, a décidé d'élever la posture du plan Vigipirate sur l'ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat » ;
Considérant que la manifestation « Coeur de Ville en Lumière » se déroulera du 16 au 18 novembre 2023 autour de la place Sainte Anneà Montpellier et que 200 000 personnes sont attendues par soir durant les trois jours ;
Considérant que ces manifestations attirent à la fois un public jeune et un public familial, incluant également la présence de personnes à mobilité réduite ou handicapées et de mineurs non accompagnés ;
Considérant que la prégnance de la menace terroriste sur le territoire national se traduit par des risques d’attentats terroristes à Montpellier autour de cette manifestation ;
Considérant que la nature et l'ampleur de cet événement imposent d'assurer un très haut niveau de sécurité ; que l'accès des piétons à la zone concernée doit être subordonné à des mesures exceptionnelles de contrôle systématique telles que mentionnées dans les articles ci-après ;
Considérant que compte tenu des éléments précités, il y a lieu d'instaurer un périmètre de protection délimité par les voies mentionnées à l'article 1° du présent arrêté, aux fins de prévention d'un acte de terrorisme, durant toute la durée de l'événement :
Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet de l'Hérault ;
1/3 ARRÊTE
Article 1°: du jeudi 16 au samedi 18 novembre 2023 de 18h00 à 23h00, il est instauré un périmètre de protection autour de la place Sainte Anne à Montpellier dans le cadre de l'évènement « Coeur de Ville en Lumière », éonformément au plan joint en annexe.
Article 2: Les personnes pourront accéder au site, avec filtrage systématique, par 6 points d'accès situés rue Eugène Lisbonne, rue d'Espeisses, rue du Petit Scel, rue Philippy et rue de l'Huile (2 points d'accès), points matérialisés sur le plan joint en annexe.
Article 3 : L'accès à l'événement par ces points d'accès sera soumis à des palpations de sécurité, ainsi qu'à l'inspection visuelle et à la fouille des bagages par des agents de sécurité privés exerçant l'activité mentionnée au T° de l'article L. 611-1 du code de sécurité intérieure, placés sous l'autorité et le contrôle effectif et continu d'un officier de police judiciaire.
Article 4: Ces mesures de vérification sont subordonnées au consentement des personnes souhaitant accéder ou circuler à l'intérieur du périmètre. En cas de refus de s'y conformer, ces personnes s'en voient interdire l'accès ou sont reconduites d'office à l'extérieur du périmètre par un officier de police judiciaire mentionnés aux 2° à 4 ° de l’article 16 du code de procédure pénale, ou sous la responsabilité de celui-ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l'article 20 et aux T°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 du même code.
Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture, sous-préfet de l'arrondissement de Montpellier, la directrice
de cabinet du préfet, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Hérault, et le maire de Montpellier, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché en mairie de Montpellier et sur les lieux concernés, ét dont une copie sera transmise au procureur de la République territorialement compétent.
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ARRÊTÉ PRÉFECTORAL N° 2023.10.DS.0800
instaurant un périmètre de protection dans le cadre de la manifestation « Les Hivernales » du 2 au 30 décembre 2023 à Montpellier
Le préfet de l'Hérault
Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 33211, L. 3331-1 à L. 3331-3 et L. 3334-2 ;
Vu le code de la sécurité intérieure, notamment les articles L. 2111 à L. 21116 et L. 226;
Vu le code de procédure pénale ;
Vu le code des relations entre le public et l'administration ;
Vu le code pénal ;
Vu la loi n° 2021-6486 du 25 mai 2021 pour une sécurité globale préservant les libertés ;
Vu la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021 relative à la prévention d'actes de terrorisme et au renseignement ; .
Vu le décret n° 2010-580 du 31 mai 2010 relatif à l'acquisition, la détention et l’utilisation des artifices de
divertissement et des articles pyrotechniques destinés au théâtre ;
Vu le décret n° 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l’État dans les régions et départements ;
Vu le décret du Président de la République en date du 13 septembre 2023 portant nomination de Monsieur François-Xavier LAUCH en qualité de préfet de l'Hérault;
Vu l'activation du plan Vigipirate au niveau « urgence attentat » à compter du vendredi 13 octobre 2023 ;
Considérant qu'en application de l'article L. 226-1 du code de la sécurité intérieure, modifié par la loi n° 2021-998 du 30 juillet 2021, « afin d'assurer la sécurité d’un lieu ou d’un événement exposé à un risque d'actes de terrorisme à raison de sa nature et de l'ampleur de sa fréquentation, le représentant de l'État dans le département peut instituer par arrêté motivé un périmètre de protection au sein duquel l'accès et la circulation des personnes sont réglementés » ;
Considérant le contexte actuel en France, suite à l'attaque à caractère terroriste qui s'est produite à Arras le 13 octobre 2023, la Première ministre, Élisabeth Borne, a décidé d'élever la posture du plan Vigipirate sur l'ensemble du territoire national au niveau « Urgence attentat » ;
Considérant que le marché de Noël organisé dans le cadre de la manifestation « les Hivernalès » aura lieu du 2 au 30 décembre 2023, où sont attendues 1500 personnes par heure soit 450 000 personnes durant toute la manifestation ;
Considérant que dans le cadre de cet événement se tiendront des concerts et des animations pour les enfants tous les jours de 10 heures 30 à 22 heures 30 ;
Considérant que la prégnance de la menace terroriste sur le territoire national se traduit par des risques d’attentats terroristes à Montpellier autour de cette manifestation ;
Considérant également que, compte tenu des évènements israëlo-palestiniens et que cette période de Noël revêt Un caractère religieux, il est à craindre des agissements de nature à troubler l'ordre public ;
Considérant que la nature et l'ampleur de cet événement imposent d'assurer un très haut niveau de sécurité ; que l'accès des piétons à la zone concernée doit être subordonné à des mesures exceptionnelles de contrôle systématique telles que mentionnées dans les articles ci-après ;
Considérant que compte tenu des éléments précités, il y a lieu d'instaurer Un périmètre de protection délimité par les voies mentionnées à l'article 1* du présent arrêté, aux fins de prévention d’un acte de terrorisme, durant toute la durée de l'événement ;
Sur proposition de la directrice de cabinet du préfet de l'Hérault ;
1/3 ARRÊTE
Article 1°: du samedi 2 au samedi 30 décembre 2023 de 9 heures à 0 heure, il est instauré un périmètre de protection autour des jardins du Peyrou, conformément au plan joint en annexe.
Article 2: Les personnes pourront accéder au site, avec filtrage systématique, par 3 points d'accès situés à l'entrée du parc du Peyrou et de part et d'autre du bassin du Temple des Eaux, points matérialisés sur le plan joint en annexe.
Article 3 : L'accès à l'événement par ces points d'accès sera soumis à des palpations de sécurité, ainsi qu'à l'inspection visuelle et à la fouille des bagages par des agents de sécurité privés exerçant l'activité mentionnée au 1° de l'article L. 6111 du code de sécurité intérieure, placés sous l'autorité et le contrôle effectif et continu d’un officier de police judiciaire.
Article 4: Ces mesures de vérification sont subordonnées au consentement des personnes souhaitant accéder où circuler à l'intérieur du périmètre, En cas de refus de s'y conformer, ces personnes s'en voient interdire l'accès ou sont reconduites d'office à l'extérieur du périmètre par un officier de police judiciaire mentionnés aux 2° à 4 ° de l’article 16 du code de procédure pénale, ou sous la responsabilité de celui-ci, par un agent de police judiciaire mentionné à l’article 20 et aux 1°, 1° bis et 1° ter de l'article 21 du même code.
Article 5 : Le secrétaire général de la préfecture, sous-préfet de l'arrondissement de Montpellier, la directrice de cabinet du préfet, le directeur départemental de la sécurité publique de l'Hérault, et le maire de Montpellier, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au recueil des actes administratifs de la préfecture, affiché en mairie de Montpellier et sur les lieux concernés, et dont Une copie sera transmise au procureur de la République territorialement compétent.
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67 chalets marchands de 3 m 4 chalets boissons de 3 m 12 chalets restauration de 4 m 3 chalets sucré de 3 m
1 chalet vitrine de 6 m
Legende :
points de contrôle barrières de chantier barrières de police de type vauban guirlandes illuminations
1 chalet animation de 60 m2
5 CTS : 1 CTS 5 X 5 ENTREE PRINCIPALE 1 CTS 4 X 4 SORTIE PRINCIPALE 1 CTS 10 X 20 RESTAURATION / BUVETTE 2 CTS 3 X 3 ENTREES / SORTIES BASSIN
Projet : Hivernales 2023
Localisation : place Royale du Peyrou - Montpellier
Montpellier Méditerranée Métropole
Service Tourisme, Commerce et Artisanat Pôle Attractivité, Développement Économique et Emploi
PLAN D'IMPLANTATION
V-08 - 17/10/23
Echelle 1:750
A3
HIVERNALES 2023 - PROMENADE DU PEYROU - PLAN D'IMPLANTATION
86 CHALETS COMMERCANTS
ZONE TECHNIQUE ZONE TECHNIQUE
BUNGALOW SECURITE
SANITAIRES
POSTE
DE
SECOURS
CTS 5X5 ENTREE
CTS 4X4 SORTIE
CTS 3X3 ENTREE SORTIE
CTS 3X3 ENTREE SORTIE
CTS 10X20
RESTAURATION
BUVETTE
CHALET ANIMATION 60 M2
CHALET VITRINE
DISPOSITIF ANTI BELIER