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Déliberation - 30 Liste des deliberations du 26 janvier 2023
Document publié le Jeudi 26 janvier 2023 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 30 Liste des deliberations du 26 janvier 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Bois et produits du bois,
2 Lé Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 janvier 2023
Décisions du maire
N° 2023-01-02 :
N° 2023-01-03 :
N° 2023-01-04 :
N° 2023-01-05 :
N° 2023-01-06 :
N° 2023-01-07 :
N° 2023-01-08 :
N° 2023-01-09 :
N° 2023-01-10 :
N° 2023-01-11 :
N° 2023-01-12 :
Création d'emplois non permanents d'agents recenseurs
Adoptée à l’unanimité
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l’unanimité
intermittents du spectacle : rémunération et embauche
Adoptée à l’unanimité
Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes
Le conseil municipal en prend acte
Rapport d'Orientations Budgétaires 2023
Le conseil municipal en prend connaissance
Ouverture anticipée des crédits 2023 budget annexe Chaufferie Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour la construction d'un restaurant scolaire et d’une périscolaire sur la commune déléguée du Pin-en-Mauges Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) pour les travaux de mise aux normes et de sécurisation des vestiaires de la salle de sport de la commune déléguée du Pin-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'investissement Local (DSIL) pour la réhabilitation et l'extension de la salle de sport sur la commune déléguée de Villedieu-la-Blouère
Adoptée à l’unanimité
Demande de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) et autres financements pour la réalisation d'un terrain synthétique homologué sur la commune déléguée de Gesté Adoptée à la majorité par 55 voix pour et 1 contre
Cession fond de jardin — lot n°26 — lotissement Le Gazeau à La Poitevinière
Adoptée à l'unanimité N° 2023-01-13 :
N° 2023-01-14:
N° 2023-01-15 :
N° 2023-01-16 :
N° 2023-01-17 :
N° 2023-01-18 :
N° 2023-01-19 :
N° 2023-01-20 :
N° 2023-01-21 :
N° 2023-01-22 :
N° 2023-01-23 :
N° 2023-01-24 :
N° 2023-01-25 :
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : vente du lot n°19
Adoptée à l'unanimité
Acquisition — régularisation emprise voirie rue de l'Herbaudière à Villedieu- la-Blouère
Adoptée à l'unanimité
Rétrocession à la commune de Beaupréau-en-Mauges des équipements et espaces communs du lotissement privé Les Logis d'Escoubleau à Gesté par la société Berdes
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Adoptée à l'unanimité
Avis du conseil municipal pour un projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol par la société Brangeon Service à La Poitevinière Adoptée à l’unanimité
Validation de l'engagement par le Conseil départemental d’une procédure de déclaration de projet emportant la mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme en vue de permettre la réalisation du projet de construction d'un collège public à Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité
Demande de participation élèves — commune du Landreau
Adoptée à l’unanimité
Demande de participation élèves — Sèvremoine
Adoptée à l’unanimité
Frais de séjours
Adoptée à l’unanimité
2 février 2023
ay-an-Mauges