Déliberation - 45 Liste des deliberations du 26 septembre 2024

Documents similaires

Déliberation - 26 Liste des deliberations du 29 septembre 2022

Procès Verbal - 45 Proces verbal du 26 septembre 2024

Conseil Municipal - Liste délibérations 26102024

Déliberation - 30 Liste des deliberations du 26 janvier 2023

Déliberation - 36 Liste des deliberations du 28 septembre 2023

Déliberation - 60 Liste des deliberations du 26 fevrier 2026

Déliberation - 44 Liste des deliberations du 27 juin 2024

Déliberation - Liste des deliberations adoptees CM 26 septembre 2

Conseil Municipal - Liste délibérations 26janvier

Déliberation - Liste deliberations 27juin2024

Déliberation - 45 Liste des deliberations du 26 septembre 2024 Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges. Lien du pdf (Déliberation - 45 Liste des deliberations du 26 septembre 2024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois, D

Beaupreau

SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE BEAUPREAU-EN-MAUGES

Liste des délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024

Décisions du maire

N° 2024-09-02 :

N° 2024-09-03 :

N° 2024-09-04 :

N° 2024-09-05 :

N° 2024-09-06 :

N° 2024-09-07 :

N° 2024-09-08 :

N° 2024-09-09 :

N° 2024-09-10 :

N° 2024-09-11 :

N° 2024-09-12 :

N° 2024-09-13 :

Budget Principal : décision modificative n°2

Adoptée à l'unanimité

Corrections erreurs sur exercices antérieurs

Adoptée à l’unanimité

Mise à disposition d'un agent communal

Adoptée à l'unanimité

Tableau des emplois : modifications

Adoptée à l'unanimité

Indemnisation des congés annuels des fonctionnaires non pris en cas de fin de relation de travail

Adoptée à l’unanimité

Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt: cession du lot n°A12 Adoptée à l'unanimité

Lotissement La Sanguèze -— partie Est — à Villedieu-la-Blouère : cession du lot n°5

Adoptée à l'unanimité

Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°5

Adoptée à l’unanimité

Cession : portion chemin rural de la Hémerie — Acquisition : régularisation emprise voirie lieudit « Heurtebiche » à Gesté

Adoptée à l’unanimité

Acquisition rue Sœur Anne-Marie et rue de Vendée à Gesté — régularisation emprise de la voirie

Adoptée à l'unanimité

Dénomination de deux voies au lotissement Bois Château à Villedieu-la- Blouère

Adoptée à l’unanimité

Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges, délibération de ne pas soumettre la procédure de modification du PLU à évaluation environnementale suite à la réception de l'avis de l'autorité environnementale au titre de l'examen au cas par cas

Adoptée à l'unanimitéN° 2024-09-14 :

N° 2024-09-15 :

N° 2024-09-16 :

N° 2024-09-17 :

N° 2024-09-18 :

N° 2024-09-19 :

N° 2024-09-20 :

N° 2024-09-21 :

N° 2024-09-22 :

N° 2024-09-23 :

N° 2024-09-24 :

N° 2024-09-25 :

N° 2024-09-26 :

N° 2024-09-27 :

Approbation de la déclaration du projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges pour permettre la réalisation d'un projet d'aménagement d’un nouveau quartier d'habitat au lieudit Bois Château à Villedieu-la-Blouère

Adoptée à l’unanimité

Déclaration du projet n°3 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la construction du futur collège public de Beaupréau-en-Mauges

Adoptée à l'unanimité

Convention tripartite : passage collecte de déchets domaine privé — commune de Beaupréau-en-Mauges

Adoptée à l’unanimité

OPAH-RU : attribution de subventions

Adoptée à l'unanimité

Participation aux frais de scolarité d'élèves de Beaupréau-en-Mauges inscrits en classe ULIS à l'école La Source à Saint-Pierre-Montlimart pour l’année scolaire 2023/2024

Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 contre

Renouvellement PEDT -— Plan mercredi

Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions

Salon des Arts 2024 à Jallais : prix de la ville

Adoptée à l'unanimité

Convention de mise à disposition de l'équipement du jeu de boule de sable à Beaupréau

Adoptée à l’unanimité

Convention de mise à disposition de l'équipement cinéma Jeanne d'Arc à

Beaupréau

Adoptée à l'unanimité

ICPE : avis du conseil sur la mise à jour des effectifs bovins de l'unité

d'élevage de l'EARL ALLIANCE ELEVAGE -— Jallais

Adoptée à l’unanimité

SIEML : modification de l'éclairage public au lotissement Brin de Campagne à Jallais

Adoptée à l’unanimité

SIEML : travaux de réparation du réseau éclairage public pour l'alimentation des caméras de vidéoprotection pour la commune de

Beaupréau

Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 contre

SIEML : travaux d'effacement du réseau d'éclairage public rue de Vrennes

à La Chapelle-du-Genêt

Adoptée à l'unanimité

SIEML : travaux de réparation, rénovation, effacement, remplacement du

réseau d'éclairage public

Adoptée à l'unanimitéN° 2024-09-28 :

N° 2024-09-29 :

N° 2024-09-30 :

N° 2024-09-31 :

N° 2024-09-32 :

N° 2024-09-33 :

Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère

Adoptée à l’unanimité

Avenants au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la maison de l'enfance à Beaupréau

Adoptée à l'unanimité

Avenant au marché de travaux de construction d'une cantine et d'une périscolaire au Pin-en-Mauges

Adoptée à l'unanimité

Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé

Adoptée à l’unanimité

Adhésion à l'Association des Acheteurs Publics (AAP)

Adoptée à l'unanimité

Reprises de concessions en état d'abandon

Adoptée à l'unanimité

Affiché et publié le 3 octobre 2024

Franck AUBIN

Maire dé Beaupréau-en-Mauges