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Déliberation - 45 Liste des deliberations du 26 septembre 2024
Document publié le Jeudi 26 septembre 2024 par la commune de Beaupréau-en-Mauges.
Lien du pdf (Déliberation - 45 Liste des deliberations du 26 septembre 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Bois et produits du bois,
D
Beaupreau
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DE BEAUPREAU-EN-MAUGES
Liste des délibérations du conseil municipal du 26 septembre 2024
Décisions du maire
N° 2024-09-02 :
N° 2024-09-03 :
N° 2024-09-04 :
N° 2024-09-05 :
N° 2024-09-06 :
N° 2024-09-07 :
N° 2024-09-08 :
N° 2024-09-09 :
N° 2024-09-10 :
N° 2024-09-11 :
N° 2024-09-12 :
N° 2024-09-13 :
Budget Principal : décision modificative n°2
Adoptée à l'unanimité
Corrections erreurs sur exercices antérieurs
Adoptée à l’unanimité
Mise à disposition d'un agent communal
Adoptée à l'unanimité
Tableau des emplois : modifications
Adoptée à l'unanimité
Indemnisation des congés annuels des fonctionnaires non pris en cas de fin de relation de travail
Adoptée à l’unanimité
Lotissement Le Cormier à La Chapelle-du-Genêt: cession du lot n°A12 Adoptée à l'unanimité
Lotissement La Sanguèze -— partie Est — à Villedieu-la-Blouère : cession du lot n°5
Adoptée à l'unanimité
Lotissement La Dube n°2 à Beaupréau : cession du lot n°5
Adoptée à l’unanimité
Cession : portion chemin rural de la Hémerie — Acquisition : régularisation emprise voirie lieudit « Heurtebiche » à Gesté
Adoptée à l’unanimité
Acquisition rue Sœur Anne-Marie et rue de Vendée à Gesté — régularisation emprise de la voirie
Adoptée à l'unanimité
Dénomination de deux voies au lotissement Bois Château à Villedieu-la- Blouère
Adoptée à l’unanimité
Modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges, délibération de ne pas soumettre la procédure de modification du PLU à évaluation environnementale suite à la réception de l'avis de l'autorité environnementale au titre de l'examen au cas par cas
Adoptée à l'unanimitéN° 2024-09-14 :
N° 2024-09-15 :
N° 2024-09-16 :
N° 2024-09-17 :
N° 2024-09-18 :
N° 2024-09-19 :
N° 2024-09-20 :
N° 2024-09-21 :
N° 2024-09-22 :
N° 2024-09-23 :
N° 2024-09-24 :
N° 2024-09-25 :
N° 2024-09-26 :
N° 2024-09-27 :
Approbation de la déclaration du projet n°2 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges pour permettre la réalisation d'un projet d'aménagement d’un nouveau quartier d'habitat au lieudit Bois Château à Villedieu-la-Blouère
Adoptée à l’unanimité
Déclaration du projet n°3 emportant mise en compatibilité du Plan Local d'Urbanisme de Beaupréau-en-Mauges en vue de permettre la construction du futur collège public de Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité
Convention tripartite : passage collecte de déchets domaine privé — commune de Beaupréau-en-Mauges
Adoptée à l’unanimité
OPAH-RU : attribution de subventions
Adoptée à l'unanimité
Participation aux frais de scolarité d'élèves de Beaupréau-en-Mauges inscrits en classe ULIS à l'école La Source à Saint-Pierre-Montlimart pour l’année scolaire 2023/2024
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 contre
Renouvellement PEDT -— Plan mercredi
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 abstentions
Salon des Arts 2024 à Jallais : prix de la ville
Adoptée à l'unanimité
Convention de mise à disposition de l'équipement du jeu de boule de sable à Beaupréau
Adoptée à l’unanimité
Convention de mise à disposition de l'équipement cinéma Jeanne d'Arc à
Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
ICPE : avis du conseil sur la mise à jour des effectifs bovins de l'unité
d'élevage de l'EARL ALLIANCE ELEVAGE -— Jallais
Adoptée à l’unanimité
SIEML : modification de l'éclairage public au lotissement Brin de Campagne à Jallais
Adoptée à l’unanimité
SIEML : travaux de réparation du réseau éclairage public pour l'alimentation des caméras de vidéoprotection pour la commune de
Beaupréau
Adoptée à la majorité par 50 voix pour et 4 contre
SIEML : travaux d'effacement du réseau d'éclairage public rue de Vrennes
à La Chapelle-du-Genêt
Adoptée à l'unanimité
SIEML : travaux de réparation, rénovation, effacement, remplacement du
réseau d'éclairage public
Adoptée à l'unanimitéN° 2024-09-28 :
N° 2024-09-29 :
N° 2024-09-30 :
N° 2024-09-31 :
N° 2024-09-32 :
N° 2024-09-33 :
Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la salle Salmon à Villedieu-la-Blouère
Adoptée à l’unanimité
Avenants au marché de travaux de réhabilitation et d'extension de la maison de l'enfance à Beaupréau
Adoptée à l'unanimité
Avenant au marché de travaux de construction d'une cantine et d'une périscolaire au Pin-en-Mauges
Adoptée à l'unanimité
Avenants au marché de travaux de réhabilitation de la maison commune de loisirs à Andrezé
Adoptée à l’unanimité
Adhésion à l'Association des Acheteurs Publics (AAP)
Adoptée à l'unanimité
Reprises de concessions en état d'abandon
Adoptée à l'unanimité
Affiché et publié le 3 octobre 2024
Franck AUBIN
Maire dé Beaupréau-en-Mauges