Arrêté - Arrete Marche de Noel

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Arrêté - Arrete Marche de Noel Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune d'Auberchicourt. Lien du pdf (Arrêté - Arrete Marche de Noel)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Sécurité routière, INTERDICTION DE STATIONNEMENT

DU PERE NOEL ET SHOW MUSICAL LE 17 DECEMBRE 2022

ARRETE N°2022/99

-VILLE D'AUBERCHICOURT

-ARRONR&SEM ANR ee NIRAU

DÉMRIÉENENE BENTS Collectivités Territoriales,

ta les articles L.2212-2, L.2213-1, L.2213-2,

Vu le Code de la Route,

Vu le Code de la Voirie Routière,

Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière et ensemble des textes qui l'ont modifié et complété,

Vu l’organisation de la descente du Père Noël et l’organisation d'un show musical le samedi 17 décembre 2022 manifestations se déroulant sur le territoire de la Commune, Considérant qu'il est nécessaire de réglementer le stationnement pour assurer la sécurité publique,

ARRETE

ARTICLE 1°: La Place Suzanne Lanoy sera interdite de stationnement de 8 heures jusque la fin de la manifestation le samedi 17 décembre 2022. :

Le stationnement devant le podium sera interdit de 8 heures jusque la fin de la

manifestation.

Le stationnement sera interdit derrière la Mairie au niveau du terrain de boules

de 8 heures jusque la fin de la manifestation.

ARTICLE 2è": Les Services Municipaux sont chargés de placer les différents panneaux d'interdiction de stationnement.

ARTICLE 3è"% : Un exemplaire du présent arrêté sera transmis à :

au Commissariat de Police d'Aniche,

Monsieur Le Commandant du Centre de Secours de Somain

Madame La Secrétaire de Mairie

Monsieur Le Chef des Services Techniques.

Sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera

publié et affiché en les formes ordinaires.

En application des dispositions du décret n°65-25 du 11 Janvier 1965 modifié le 28

novembre 1983, cette décision peut faire l'objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Lille dans les délais de deux mois de la publication.

À ait à AUBERCHICOURT #7 Le 12 Décembre 2022

PLACE SUZANNE LANOY - B.P. N° 10 - 59165 AUBERCMICOURT

TEL. : 03.27.92.43.30

mairie.auberchicourt@ wanadoo.frINTERDICTION DE CIRCULATION

NTE DU PERE NOËL ET show musical LE 17 DECEMBRE 2022

-VILLE D'AUBERCHICOURT ARRETE N° 2022/102

-ARRONDISSEMENT DE DOUAI

-DÉra ame N'TAnbetCRiDourt

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les articles L.2212-2, L.2213-1, L.2213-2,

Vu le Code de la Route,

Vu le Code de la Voirie Routière,

Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière et ensemble des textes qui l'ont modifié et complété,

Vu l'organisation de la descente du Père Noël et le show musical le samedi 17 décembre 2022 manifestations se déroulant sur le territoire de la Commune,

Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la circulation pour assurer la sécurité publique,

ARRETE

ARTICLE 1°: Le sens interdit rue Lacour sera levé le 17 Décembre 2022 de 8 heures jusque la fin de la manifestation.

ARTICLE 3%: Les Services Municipaux sont chargés de ‘placer les différents panneaux directionnels.

ARTICLE 4ÿ"e : Un exemplaire du présent arrêté sera transmis à :

au Commissariat d’Aniche,

Monsieur Le Commandant du Centre de Secours de Somain

Madame La Secrétaire de Mairie

Monsieur Le Chef des Services Techniques.

Sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché en les formes ordinaires.

En application des dispositions du décret n°65-25 du 11 Janvier 1965 modifié le 28 novembre 1983, cette décision peut faire l’objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Lille dans les délais de deux mois de la publication.

Fait à AUBERCHICOURT

PLACE SUZANNE LANOY - B.P. N° 10 - 59165 AUBERCHICOURT

TEL. : 03.27.92.43.30

mairie.auberchicourt@ wanadoo.frAuberchicourt,

Le 12 Décembre 2022

ARRETE N° 2022/103

-VILLE D'AUBERCHICOURT

-ARRONDISSEMENT DE DOUAI

-DÉPARTEMENT DU NORD | Le Maire d'Auberchicourt,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2213-1, Vu l'organisation d'un marché de noël le Samedi 17 Décembre 2022 dans le Bd Coquelet avec la présence d’un manège enfantin au niveau de la rue d'Arès , Vu les dangers présentés par la circulation aux véhicules, aux piétons et à l'entreprise, Considérant que l'intérêt majeur de la sécurité et la tranquillité publique justifie pleinement la réservation de cette partie de chaussée pour l'installation de ce manège.

ARRETE

ARTICLE 1 : La rue d’Arès au niveau de la salle coquelet sera réservé au manège enfantin du Vendredi 16 Décembre 2022 à compter de 7 h au Dimanche 18 Décembre au matin.

ARTICLE 2 : le service technique aura la charge de poser les différents panneaux

ARTICLE 3 : Les infractions aux dispositions du présent arrêté qui sera publié et affiché dans les conditions réglementaires habituelles seront constatées par des procès-verbaux qui seront transmis aux tribunaux compétents.

ARTICLE 4: Ampliation sera transmise à :

- Au Commissariat d'Aniche,

- Monsieur le Commandant du Centre de Secours de Somain, - Madame la Secrétaire Générale d'Auberchicourt,

- Monsieur le Responsable du Service Technique d’Auberchicourt.

En application des dispositions du Décret n° 65-25 du 11 Janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cette décision peut faire l'objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Lille dans le délais de deux mois de la publication.

PLACE SUZANNE LANOY - B.P. N° 10 - 59165 AUBERCHICOURT

TEL. : 03.27.92.43.30

mairie.auberchicourt @ wanadoo.frDESCENTE DU PERE NOEL

SAMEDI 17 DECEMBRE 2022

ARRETE N°2022/101

Le Mair ÆMmune d'Auberchicourt

vil Br ss FE de et R.28 du Code Pénal

TU à il IHCOMBe à l'autorité Municipale de prendre toutes les mesures propres

à assurer DRÉMIEMENEL HU re et à prévenir tout

accident pendant le show musical et la descente du père noël du samedi

17 Décembre 2022.

ARRETE

ARTICLE 1: Les abords de la Place Suzanne Lanoy ainsi que les terrains derrières

la mairie, où doit être organisé

le show musical et la descente du père noël, seront

protégés par des barrières, jusqu'à une distance de 45 mètres, et

rigoureusement gardés afin d'empêcher toute invasion du public, qui ne pourra

circuler que dans les rues adjacentes.

ARTICLE 2 : Défense est faite de monter sur les haies, barrières, sur les arbres

des promenades et voies publiques,

sur les toits, corniches et auvents des maisons.

ARTICLE 3: Les contraventions au présent arrêté seront coñstatées par des procès verbaux

et poursuivies conformément aux lois.

ARTICLE 4: Ampliation du présent arrêté adressé à :

Monsieur le responsable de la Circonscription de la Sécurité Publique d’Aniche,

Monsieur Le Commandant du Centre de Secours de Somain

Madame La Secrétaire de Mairie

Monsieur Le Chef du Service Technique de la Voirie

Sont chargés chacun en ce qui le concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché en les formes ordinaires.

En application des dispositions du Décret n°65-25 du 11 Janvier 1965 modifié le 28 Novembre 1983, cette décision peut faire l'objet d’un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Lille dans les délais de deux mois de la publication.

Fait à AUBERCHICOURT

Le 12 Décembre 2022

PLACE SUZANNE LANOY - B.P. N° 10 - 59165 AUBERCHICOURT

TEL. : 03.27.92.43.30

mairie.auberchicourt@ wanadoo.frINTERDICTION DE CIRCULATION

DESCENTE DU PÈRE NOEL ET SHOW MUSICAL

SAMEDI 19 DECEMBRE 2022

ARRETE N° 2022/100

VILE VavsdhbrHecbhkourt

Aro eénméral des Gollectivités Territoriales,

PRE AE LAS Le Vu le Code de la Voirie Routière, Vu l'arrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation routière et ensemble

des textes qui l'ont modifié et complété,

VU l'organisation de la descente du père noël et l'organisation d’un show musical le Samedi

17 Décembre 2022 se déroulant sur le territoire de la Commune,

Vu la mise en place du plan vigipirate,

Considérant qu'il est nécessaire de réglementer la circulation pour assurer la sécurité publique,

ARRETE

ARTICLE 1°: La rue Bernonville sera barrée à la circulation le 17 Décembre 2022 à compter

de 16 heures, et ce, jusque la fin de la manifestation.

Deux véhicules et deux personnes seront placés aux endroits suivants :

_ au niveau du parking côté gauche de l'église

_ au niveau de la crèche « petit loup »

ARTICLE 2: Le Boulevard Coquelet (à l'intersection des rues de Blaye et d’Arès jusqu'au

monument) sera barré à la circulation le 17 Décembre 2022 à compter de 7

heures , et ce, jusque la fin de la manifestation.

deux véhicules et deux personnes seront placés à l'endroit suivant :

- à l'intersection des rues de Blaye et d'Arès , Boulevard Coquelet.

ARTICLE 3 : La partie entre la Mairie et le croisement rue Bernonville

sera barrée à la circulation à compter

de 16 heures par des pots de fleurs avec des barrières.

La deuxième partie de la rue Lacour sera ouverte à la circulation jusque 18

heures pour laisser l'accès libre au commerce « coccinelle » et la résidence de

l'Hôtel de ville.

Pose de barrières et de véhicules pour interdire l'accès à la circulation.

+

ARTICLE 4 : Une barrière et deux personnes seront au niveau de la ruelle de la Mairie

(angle rue Jean Lebas et ruelle de la Mairie)

le 17 Décembre 2022 à compter de 16 heures

, et ce, jusque la fin de la manifestation.

Une barrière et deux personnes seront au niveau de l'intersection Résidence

de l'Hotel de Ville et ruelle de la Mairie le même jour à compter de 16 heures.

ARTICLE 5 : Les trottoirs dans la rue Bernonville, la rue Lacour devront être

interdits au Stationnement, seul un passage

pour piétons sera autorisé le 17 Décembre

2022 à compter de 15 heures 30, et ce, jusque la fin de la manifestation.

le Boulevard Coquelet (entre la salle de Sports et le monument des deux côtés), le stationnement

sera interdit dès 8 heures.

Article 7: Dans le cas de non respect de l'interdiction de Stationner dans les

rues citées ci-dess BA dES ENRE IN Sert

USA RER QUETS par les services de fourrières TEL. : 03.27.92.43.30

mairie.auberchicourt@ wanadoo.frARTICLE 7: Les déviations seront faites par les rues Gabriel Péri, Jean Lebas, de la Paix

pour rattraper la rue de Douai.

ARTICLE 8 : Les Services Municipaux sont chargés de placer les différents panneaux

directionnels.

ARTICLE 9: Un exemplaire du présent arrêté sera transmis à :

au commissariat de police d'Aniche,

Monsieur Le Commandant du Centre de Secours de Somain

Madame La Secrétaire de Mairie

Monsieur Le Chef des Services Techniques.

Sont chargés chacun en ce qui les concerne de l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché en les formes ordinaires.

En application des dispositions du décret n°65-25 du 11 Janvier 1965 modifié le 28 novembre 1983, cette décision peut faire l’objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Lille dans les délais de deux mois de la publication.

Fait à AUBERCHICOURT

Le 12 Décembre 2022