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Arrêté - Annexe 1
Compte-Rendu - CR CM 25 10 2018 visé
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Procès Verbal - doc06903820201001151457
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc06903820201001151457)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Justice et droit, Institutions publiques,
Réunion
du
Conseil
municipal
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
sont
convoqués
à
La
Mairie
de
Montclar
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le
:
Affiché
le
1/10/2020
MARDI
06
OCTOBRE
2020
A
20H30
A
LA
MAIRIE
DE
MONTCLAR
L’ordre
du
jour
est
le suivant :
N°
|
Libellé
Rapporteur
1
Lecture
et approbation
du
procès-verbal
de
la séance
précédente.
B.
SAVORNIN
2
SKI
MONTAGNE
DIGNOIS
demande
l'annulation
du
titre
n°219
de
l’année
2017 |
B.
SAVORNIN
concernant
des
forfaits
de
ski.
3
Autorisation
de
dépôt
et signature
d’un
permis
de
construire
« création
d’une
salle
de |
A.
CAVA
lecture
» au
nom
de
la commune
par
madame
le Maire
de
Montclar.
4
Changement
d’horaires
d’ouverture
de
la Mairie
et de
l’agence
postale
à Montclar.
N.
GRANOUX
5
Approbation
du
règlement
intérieur
de
la cantine.
C.
JUBIN
6
Décisions
modificatives
budget
principal
de
la
commune
et
du
budget
annexe
des |
B.
SAVORNIN
remontées
mécaniques.
7
Fédération
Française
des
Stations
Vertes
de
Vacances
— Adhésion
M.
DERBEZ
8
|
Contribution
2020
au
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
B.
SAVORNIN
9
|
Fédération
Nationale
des
Communes
Pastorale
- Adhésion
M.
DERBEZ
10 |
Subvention
aux
Associations.
N. PITTORINO
11
|
Participation
à l’achat
des
forfaits
de
Ski
inter-stations
pour
les collégiens
et
les lycéens |
N.
PITTORINO
2020-2021.
12
|
Porter
à connaissance
de
l’Assemblée
délibérante
de
l’avis
n°2020-0117
formulé
par
la | B.
SAVORNIN
Chambre
Régionale
des
Comptes
Provence-Alpes-Côte-d’Azur
en
date
du
21/09/2020
13
|
Demande
de
subvention
pour
l’achat
d’une
mini
pelle,
de
la réfection
totale
de
la toiture | B.
SAVORNIN
de
la
Chapelle
Sainte-Anne
et
d’une
partie
de
la
toiture
de
la
Sacristie
église
Saint-
Michel.
Le
Maire,
Béatrice
SAVORNIN
Cette
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur.