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Arrêté - Annexe 1
Compte-Rendu - CR CM 25 10 2018 visé
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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Montclar.
Lien du pdf (Procès Verbal - doc08727020211008133142)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Affiché
le
08/10/2021
Mesdames
et
Messieurs
les
Conseillers
municipaux
sont
convoqués
à
La
Mairie
de
Montclar
pour
la
réunion
qui
aura
lieu
le :
MARDI
12
OCTOBRE
2021A
19H00
EN
MAIRIE
L’ordre
du
jour
est
le suivant
:
N°
|
Libellé
Rapporteur
1
|
Lecture
et approbation
de
la
réunion
précédente
B.
SAVORNIN
2
|
Délibération
fixant
le
tableau
des
emplois
dans
le
cadre
d’une
création | N.
GRANOUX
d’emploi
dans
le cadre
d’une
mutation.
3
|
Signature
du
procès-verbal
de
mise
à disposition
des
biens
mobiliers
et
B.
SAVORNIN
immobiliers
du
service
de
l’eau
et de
l’assainissement
à Provence
Alpes
Agglomération.
4
|
Signature
d’un
Baïl
emphytéotique
entre
la
Commune
de
Montclar
et
la | B.
SAVORNIN
Société
Parc
Solaire
de
Montclar.
|
5
|
Adressage
D.
MOUROUX
6
|
Participation
ski
club
saison
2020-2021
N.
GRANOUX
7
|
Participation
à
l’achat
des
forfaits
de
ski
inter-stations
pour
les
collégiens
et | N.
GRANOUX
les
Lycéens
2021-2022.
8
|
Décision
modificative
C.
SOLETTA
9
|
Demande
de
subvention
au
titre
du
FNADT
Plan
Avenir
Montagnes
B.
SAVORNIN
Questions
diverses
Le
Maire,
Béatrice
SAVORNIN
Cette
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
dans
des
conditions
conformes
aux
règles
sanitaires
en
vigueur.