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Conseil Municipal - CM+janvier+
Document publié le Vendredi 9 février 2024 par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+janvier+)
Thèmes du document : Télécommunications et internet, Consommateurs, Transports,
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 8
Votants : 10
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE
LE VINGT NEUF JANVIER
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la mairie, sous la présidence de Madame
Céline LASCOMBES, Maire.
Date de convocation du conseil municipal : le 22/01/2024
Présents : LASCOMBES Céline, VALOIS Christophe, ROUSSIN Françoise, DRANCOURT Bernard, EYDOUX Guy, FAGE Monique, MERCIER Dominique, SERRES Olivier.
Excusés : ROUSSIN Jean-Marie (a donné pouvoir à SERRES Olivier), SERVES Paul (a donné pouvoir à LASCOMBES Céline), SAUVAN-MAGNET Nadine.
Secrétaire de séance : SERRES Olivier
Ouverture de la séance à 20 heures
Compte rendu du CM du 11/12/ 2023 approuvé à l’unanimité.
Avant d’ouvrir la séance, le Maire informe de l’ajout de deux points à l’Ordre du Jour : rétrocession de la caserne des pompiers (et remboursement au Département des taxes foncières) et servitudes pour la fibre optique.
Les élus acceptent ces deux points supplémentaires.
ECOLE : CLASSE DECOUVERTE / participation financière
Suite à l’annulation du projet « cours de natation », la directrice de l’école avait demandé au Maire si le budget prévu pour cette activité pouvait être attribué à une classe découverte.
Le Maire expose le projet de classe de neige et le plan de financement établi par la directrice, Madame Elodie Lacarte.
Cette classe de neige aura lieu du 5 au 9 février 2024. 19 enfants du cycle II sont concernés, dont 1 enfant de St Pantaléon, 3 enfants de Rousset et 15 enfants de l’extérieur. Ce projet est financé par les parents d’élèves, le Sou de l’école, les communes de St Pantaléon les Vignes et de Rousset les Vignes et l’association Jeunesse au Plein Air. La commune de St Pantaléon prend en charge 11 élèves et la commune de Rousset, 8 élèves.
Coût : 84 €/élève, soit 924 € pour la commune de Saint Pantaléon.
Le dossier est accepté à l’unanimité. PLAQUE DE COCHER RETROUVEE
La plaque de cocher (ou plaque de distance) de St Pantaléon, autrefois posée sur la façade de la Poste, a été retrouvée.
Ces plaques directionnelles en fonte avaient été posées dans tous les villages vers 1850/1860. Notre plaque a ensuite été déposée, peut-être suite à des travaux de ravalement de façade ?
La plaque de St Pantaléon était en vente sur le Bon Coin. Le propriétaire a pris contact avec le Maire. Il accepte de céder cette plaque à la commune au prix de 280 €. Les élus valident l’achat de cette plaque, qui retrouvera sa place initiale. Une attestation de vente et une délibération seront prises en ce sens.
PERSONNEL : PRIME POUVOIR D’ACHAT
Suite à la saisine du Comité Social Territorial Départemental, celui-ci a émis un avis favorable le 22/01/2024.
ANCIENNE CASERNE DES POMPIERS : procédure de rétrocession La signature définitive aura lieu le mardi 30 janvier, avec le Département. Le SDIS26 demande que la Commune lui rembourse les taxes foncières de 2019 à 2023, soit un total de 479 €.
Les élus ne sont pas d’accord, précisant que les démarches de rétrocession ont à plusieurs reprises pour différentes raisons été reportées, indépendamment de la volonté de la commune, et donc repoussant la date de la signature.
FIBRE OPTIQUE : SERVITUDES DE PASSAGE
La société ADN, en charge du déploiement du réseau de la fibre optique, a besoin de l’autorisation de la commune pour réaliser les travaux d’installation et nous propose des conventions de servitude ou droit de passage. Il s’agit d’installer des câbles de fibre optique sur des mâts déjà existants à la Cité Résidentielle, l’Agence Postale et la route des Grandes Terres.
Validé à l’unanimité.
QUESTIONS DIVERSES
Schéma directeur eau : mise en place prochainement de compteurs à Collanion et au château d’eau, ce qui entraînera des coupures d’eau ponctuelles.
Aménagement route des Marais : une écluse latérale a été mise en place temporairement route des Marais, à l’entrée du village, dans l’attente de voir si ce dispositif donne satisfaction. Le cheminement piétonnier sera réalisé après la réfection du mur « Poncelet ».
Abris-bus place de l’école et RD 541 : le Maire a pris contact avec la Région pour évoquer la possibilité de créer 2 abris-bus. Les nouveaux abris-bus doivent être conformes aux normes d’accessibilité. Ce dossier sera revu ultérieurement.
Ecole/cours de natation : la CCEPPG/Commission Mutualisation relance le projet des cours de natation aux communes qui seraient intéressées. Le coût étant très élevé, les élus décident de ne pas retenir ce projet.
UNACITA/ prêt salle pour méchoui : Cette association de Nyons loue la salle d’Urdy depuis une dizaine d’années au mois de juin pour faire un méchoui. Plusieurs villageois y participent. Le Maire propose la mise à disposition gratuite de la salle pour l’UNACITA. Il est rappelé également que la porte-drapeau de l’UNACITA section Nyons est Laura Eydoux.
Validé à l’unanimité.
Manifeste des élu-es pour l’implantation d’une Maison des Femmes au Centre hospitalier de Montélimar : accord de principe pour signer ce manifeste.
Bilan des festivités de fin d’année : le Maire fait le bilan des festivités de fin d’année. L’apéritif dinatoire des voeux a donné satisfaction. Le débat est ouvert sur l’organisation des vœux 2025. A définir ultérieurement.
Projet cyclotourisme VTT sur la commune : une rencontre entre « Usagers de la Nature » a eu lieu le 16 janvier à Grignan. Etaient présent l’Office de Tourisme Communautaire, plusieurs ACCA et AICA et clubs VTT. Le thème était le partage de la Nature entre les différents utilisateurs. Le Maire présente aux élus le projet d’un circuit VTT sur la commune. Des conventions seront signées avec les communes et les propriétaires. Une prochaine réunion avec les différents intervenants aura lieu début février en mairie.
Eclairage public/LED : le versement de la subvention Fonds Vert a été demandé à la Préfecture. Pour obtenir le versement de la subvention, la commune doit apposer un panneau de publicité des financements publics. Ce panneau est à la charge de la commune.
Séance levée à 21h50.