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Conseil Municipal - CM+mars+
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Pantaléon-les-Vignes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM+mars+)
Thèmes du document : Budget, Assurance, Consommateurs,
Nombre de conseillers : 11
En exercice : 11
Présents : 8
Votants : 11
L’AN DEUX MILLE VINGT QUATRE
LE ONZE MARS
Le Conseil Municipal de la commune de Saint PANTALEON
LES VIGNES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire,
à la Mairie, sous la présidence de Madame Céline LASCOMBES, Maire. Date de convocation du conseil municipal : le 04/03/2024
Présents : LASCOMBES Céline, VALOIS Christophe, ROUSSIN Jean-Marie, ROUSSIN Françoise, EYDOUX Guy, MERCIER Dominique, SAUVAN-MAGNET Nadine, FAGE Monique.
Excusés : DRANCOURT Bernard (pouvoir donné à MERCIER Dominique), SERRES Olivier (pouvoir donné à ROUSSIN Jean-Marie), SERVES Paul (pouvoir donné à LASCOMBES Céline).
Secrétaire de séance :
Ouverture de la séance à 20h.
Approbation du compte-rendu du CM du 29/01/2024 par le Conseil municipal.
Avant de commencer, Madame le Maire informe les élus présents que, pour des raisons de santé, le Conseil municipal sera écourté. Seul le Compte administratif 2023 M57-Budget général sera sommairement parcouru pour des explications bien précises ainsi que la délibération d’affectation de résultats du budget principal.
Le compte administratif du budget annexe Eau/assainissement M49 sera vu au prochain Conseil municipal.
Les élus prennent acte de cette information.
COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET GENERAL (M57)
Section de fonctionnement Dépenses 365 652.19 Recettes 400 620.58 Résultat de l’exercice 2023 + 80 024.54
Report 2022 + 112 953.87
Résultat de clôture 2023 + 192 978.41
Section d’investissement Dépenses 173 241.34 Recettes 49 582.74 Résultat de l’exercice 2023 - 123 658.60
Report 2022 - 166.61
Résultat de clôture 2023 - 119 542.20
Restes à réaliser (dépenses) 35 597.00
Restes à réaliser (recettes) 39 880.00
Résultat cumulé (Fonct/Inv) Dépenses 582 030.07 Recettes 655 466.27 DELIBERATION D’AFFECTATION DE RESULTATS BUDGET GENERAL 2023
Déficit Reporté Invest. 2022 - 166.61
Solde d’exécution Invest.2023 - 123 658.60
Excédent Reporté Fonct. 2022 + 112 953.87
Solde d’exécution Fonct. 2023 + 80 024.54
Restes à réaliser en Invest. (dépenses) 35 597
Restes à réaliser en Invest. (recettes) 39 880.00
1068 Besoin net à l’Inv. 119 542.21
Excédent de résultat de Fonct. reporté + 73 436.20
Le déficit à la section d’investissement s’explique par la réalisation des projets concernant la rénovation de l’éclairage public à LED et le parc multisport, et sans qu’il y ait en recette les subventions demandées pour ces deux projets. Or ces deux dossiers, subventionnables et déposés dans les temps, ont eu des délais de traitement longs. Et de surcroit, sans certitude d’octroi lors du budget prévisionnel 2024, ces recettes n’ont pas été budgétisées, donc ne peuvent pas apparaitre en Restes à Réaliser. Pour le projet LED, les subventions ont été notifiées en juillet 2023. Pour le Parc multisports… parcours du combattant.
Le Maire précise que la commission des finances a validé les chiffres présentés ci-dessus.
A la suite des explications données aux élus, le Maire informe que les deux comptes administratifs et les délibérations d’affectations seront revus et délibérés lors du prochain Conseil municipal le 8 avril. Séance où seront votés également les budgets primitifs 2024.
Madame ISSARTEL, notre CDL (conseillère aux décideurs locaux), viendra en mairie le 29 mars à 10h30. Les projets de budgets lui seront présentés.
CONTRAT D’ASSURANCES BATIMENTS : renouvellement
Les contrats d’assurance ont été révisés par GROUPAMA. Une baisse significative de la cotisation pour 2024 mais avec des franchises en cas de sinistres, ce qui n’était pas le cas auparavant.
QUESTIONS DIVERSES
Lotissement Grand Grange / convention de passage : il convient de régulariser une servitude de passage pour une canalisation d’eaux usées. Une convention de servitude sera établie.
La Compagnie des Remarquables : cette année, la programmation « Week-end au château » aurait lieu les 25, 26 et 27 octobre. Le projet comprend une exposition d’une dizaine d’artistes dans la petite salle du domaine Urdy, une pièce de théâtre, une déambulation musicale dans le parc, la projection à la nuit tombée de photos sur la façade du château et des ateliers pour enfants (en associant les enfants de l’école). La Compagnie des Remarquables souhaiterait occuper la petite salle, la salle des mariages pour une exposition ayant pour thème le Domaine Urdy et une pièce de théâtre. Après discussion, les élus quelque peu partagés, il est décidé d’approfondir la mise à disposition de la salle des mariages sous conditions. Une convention sera établie, en insistant sur la capacité restreinte des salles et le respect du mobilier.
Travaux peinture école / logement : la peinture du portail de l’école et des volets de l’appartement au-dessus de l’école est terminée.
Séance levée à 20h35