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Convocation - convocation du 15.12.2023
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune d'Échillais.
Lien du pdf (Convocation - convocation du 15.12.2023)
Thèmes du document : Consommateurs, Justice et droit, Pêche et métiers de la mer,
[2 P o e
Echillais
"— Au Cœur de Rochefort-Océan Le 08 novembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL
Claude MAUGAN, Jean-Noël ROUSSELLE, Anne-Cécile
PRUGNIERES, Arnaud DAUTRICOURT, Stéphanie GUEVEL, Michel GAILLOT, Armelle CUVILLIER, Serge HEURTEBISE, Patrick
CLAUSE, Éric COUDERT, Éric BERBUDEAU, Sébastien URBANI,
Karine MOREAU, Leila SEUGNET, Magalie LE GOFF, Delphine MORIN, Séverine ROBIN, Patrice PAYET, Angélique BICHON,
Bertrand DUPONT, Patricia LEBOUC, Jean-Pierre GIRARD, Etienne ROUSSEAU, Sonia TREVIEN, Dominique VEILLON,
Isabelle MANCA, Sébastien VIOLLEAU
Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à assister à la réunion ordinaire du CONSEIL MUNICIPAL, qui se
déroulera :
MERCREDI 15 NOVEMBRE 2023 À 20H00
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du procès-verbal du 18 octobre 2023
e Attribution des marchés de prestations de service d'assurances passés en procédure adaptées
e Autorisation de mandater le Centre de gestion de la Charente-Maritime pour négocier un accord avec
les organisations syndicales représentatives et lancer la consultation pour la conclusion d’une
convention de participation dans le domaine de la prévoyance
e Prescription de l'élaboration du règlement local de publicité
e Autorisation de signature de la convention territoriale globale 2023-2027 du territoire de
l’Agglomération Rochefort Océan entre la CARO, le SEJI et les communes
e Informations et questions diverses
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d'accepter, Madame, Monsieur, Cher(e) Collègue, mes salutations distinguées.
Le Maire,
Claude MAUGAN
2, rue de l'Église 17620 ÉCHILLAIS
Tél 05.46.83.03.74 Rise GR POHEON se je Us mares ie aQvillaachillat 57 Aquitaine Charente ee TT Tone ‘KO PLANETE ja mairie@ville-echillais.fr Maritime SÉRIE re chatliiits Qi www.ville-echillais.fr