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Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0126 Modification du tableau des effectifs
Document publié le Jeudi 16 décembre 2021 par la commune de Bry-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - CM du 16 decembre 2021 2021DELIB0126 Modification du tableau des effectifs)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Sécurité publique,
DEPARTEMENT
DU
VAL DE MARNE
_____
ARONDISSEMENT
DE NOGENT
_____
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
LIBERTÉ - ÉGALITÉ - FRATERNITÉ
COMMUNE DE BRY-SUR-MARNE
_____________
EXTRAIT
du
Registre des Délibérations du Conseil Municipal
__________________
L’an deux mille vingt et un, le jeudi 16 décembre, à 20h00, Mesdames et Messieurs les Membres du Conseil Municipal, légalement convoqués le vendredi 10 décembre 2021, se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur Charles ASLANGUL, Maire.
Nombre de Conseillers en exercice : 33
Nombre de Conseillers présents : 23
Étaient Présents :
M. Charles ASLANGUL, Maire
Monsieur Rodolphe CAMBRESY, Madame Véronique CHEVILLARD, Monsieur Bruno POIGNANT, Madame Sylvie ROBY, Monsieur Christophe ARZANO, Madame Béatrice MAZZOCCHI, Monsieur Olivier ZANINETTI, Madame Virginie PRADAL, Monsieur Pierre LECLERC, Adjoints au Maire. Monsieur Etienne RENAULT, Monsieur Jean-Antoine GALLEGO,
Madame Nicole BROCARD, Monsieur Didier SALAÜN, Madame Valérie RODD, Monsieur Laurent TUIL, Madame Chrystel DERAY, Madame Sandra CARVALHO, Monsieur Serge GODARD, Madame Sandrine LALANNE, Monsieur Robin ONGHENA, Madame Marilyne LANTRAIN, Monsieur Pascal MAINGE, Conseillers municipaux.
Ont donné pouvoir :
Mme Armelle CASSE à M. Charles ASLANGUL.
Mme Anne-Sophie DUGUAY à M. Rodolphe CAMBRESY.
M. Didier KHOURY à M. Jean-Antoine GALLEGO.
Mme Rosa SAADI à Mme Véronique CHEVILLARD.
M. Julien PARFOND à Mme Sylvie ROBY.
M. Stefano TEILLET à M. Christophe ARZANO.
M. Vincent PINEL à M. Serge GODARD.
M. Augustin KUNGA à M. Olivier ZANINETTI.
Absents excusés :
Absents :
M. BRAYARD Thierry, Mme MARCOCCIA-WARIN Laure.
Secrétaire de séance : Jean-Antoine Gallego
2021DELIB0126 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS 2
DELIBERATION
Le Conseil Municipal,
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale et l’ensemble des textes réglementaires pris pour son application,
Vu la délibération n° 2021DELIB0111 du 15 novembre 2021 portant modification du tableau des effectifs de l’année 2021,
Vu l’avis du Comité technique en date du 29 novembre 2021,
Vu l’avis de la Commission « Finances et Personnel Communal » en date du 2 décembre 2021,
Considérant qu’il convient de mettre le tableau des effectifs pour l’année 2021 en conformité avec les besoins des services,
Après en avoir délibéré, et par 31 voix pour
ARTICLE 1ER : DECIDE la création des emplois suivants, pour adapter l’effectif aux besoins du
service :
1 emploi de Technicien
4 emplois d’Agent de maitrise
ARTICLE 2 : DECIDE la suppression de l’emploi suivant, pour adapter l’effectif aux besoins du
service :
1 emploi de Rédacteur principal de 1ère classe
ARTICLE 3 : DIT que les suppressions d’emplois correspondantes aux créations seront soumises à délibération lors d’une prochaine séance du Conseil Municipal après avis du Comité technique, et en fonction des dates de nomination sur les emplois créés.
ARTICLE 4 : FIXE le tableau des emplois budgétaires, tel que présenté en annexe de la présente délibération.
ARTICLE 5 : DIT que les crédits nécessaires au paiement des rémunérations, indemnités et charges sont inscrits au budget 2021 sous les différents articles des chapitres 011 et 012.
La présente délibération pourra faire l'objet d'un recours en annulation devant le Tribunal Administratif de Melun dans un délai de deux mois à compter de son caractère exécutoire.
Publiée le : 20 décembre 2021
Pour copie conforme,
Le Registre dûment signé,
Charles ASLANGUL,
Maire de Bry-Sur-Marne 1/2
TABLEAU DES EFFECTIFS
ANNEXE A LA DELIBERATION DU 16 DECEMBRE 2021
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS EN NOMBRE DE POSTES
TOTAL
EMPLOIS FONCTIONNELS
Directeur général des services A 1 0 1
Directeur général adjoint des services A 1 0 1
Directeur général des services techniques A 1 0 1
FILIERE ADMINISTRATIVE
Attaché hors classe A 1 0 1
Attaché principal A 5 0 5
Attaché A 13 0 13
Rédacteur principal de 1ère classe -1 B 5 0 5
Rédacteur principal de 2ème classe B 2 0 2
Rédacteur B 9 0 9
Adjoint administratif principal de 1ère classe C 17 0 17
Adjoint administratif principal de 2ème classe C 23 0 23
Adjoint administratif C 16 1 17
FILIERE TECHNIQUE
Ingénieur principal A 0 0 0
Ingénieur A 4 0 4
Technicien principal de 1ère classe B 3 0 3
Technicien principal de 2ème classe B 3 0 3
Technicien +1 B 2 0 2
Agent de maîtrise principal C 4 0 4
Agent de maîtrise +4 C 21 0 21
Adjoint technique principal de 1ère classe C 6 0 6
Adjoint technique principal de 2ème classe C 43 0 43
Adjoint technique C 63 2 65
FILIERE SOCIALE
Cadre supérieur de santé paramédical A 0 0 0
Cadre de santé paramédical de 1ère classe A 0 0 0
Cadre de santé paramédical de 2ème classe A 0 0 0
Puéricultrice hors classe A 1 0 1
Infirmier en soins généraux hors classe A 0 0 0
Infirmier en soins généraux de classe supérieure A 0 0 0
Infirmier en soins généraux de classe normale A 3 0 3
Assistant socio-éducatif de classe exceptionnelle A 1 0 1
Assistant socio-éducatif A 0 0 0
Educateur de jeunes enfants de cl exceptionnelle A 2 0 2
Educateur de jeunes enfants A 4 0 4
Auxiliaire de puériculture principal de 1ère cl C 7 0 7
Auxiliaire de puériculture principal de 2ème cl C 19 0 19
A.S.E.M. principal de 1ère classe C 7 0 7
A.S.E.M. principal de 2ème classe C 2 0 2
Agent social principal de 1ère classe C 1 0 1
Agent social principal de 2ème classe C 3 0 3
Agent social C 16 0 16
MOUVEM
ENT
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET 2/2
GRADES OU EMPLOIS CATEGORIES
EMPLOIS EN NOMBRE DE POSTES
TOTAL
MOUVEM
ENT
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS
COMPLET
EMPLOIS
PERMANENTS
A TEMPS NON
COMPLET
FILIERE SPORTIVE
Educateur des APS principal de 1ère classe B 0 0 0
Educateur des APS principal de 2ème classe B 0 0 0
Educateur des APS B 1 0 1
FILIERE CULTURELLE
Bibliothécaire principal A 0 0 0
Bibliothécaire A 1 0 1
Attaché principal de conservation du patrimoine A 0 0 0
Attaché de conservation du patrimoine A 2 0 2
Professeur d'enseignement artistique hors classe A 1 1 2
Professeur d'enseignement artistique cl normale A 0 2 2
Assistant d'ens. artistique principal de 1ère cl B 0 10 10
Assistant d'ens. artistique principal de 2ème classe B 1 26 27
Assistant d'ens. Artistique B 0 0 0
Assistant de conservation principal de 1ère classe B 1 0 1
Assistant de conservation principal de 2ème classe B 1 0 1
Assistant de conservation B 1 0 1
Adjoint du patrimoine principal de 1ère classe C 0 0 0
Adjoint du patrimoine principal de 2ème classe C 1 0 1
Adjoint du patrimoine C 4 0 4
FILIERE ANIMATION
Animateur principal de 1ère classe B 3 0 3
Animateur principal de 2ème classe B 1 0 1
Animateur B 3 0 3
Adjoint d'animation principal de 1ère classe C 0 0 0
Adjoint d'animation principal de 2ème classe C 13 2 15
Adjoint d'animation C 49 0 49
FILIERE POLICE MUNICIPALE
Directeur de police municipale A 0 0 0
Chef de service de PM principal de 1ère classe B 2 0 2
Chef de service de PM principal de 2ème classe B 1 0 1
Brigadier-chef principal de police municipale C 19 0 19
Gardien-brigadier de police municipale C 10 0 10
EMPLOIS NON CITES
Chargé de mission Communication A 1 0 1
Collaborateur de cabinet A 1 0 1
Contrat d'accompagnement dans l'emploi C 2 0 2
Apprenti C 0 0 0
Assistante maternelle de droit public C 11 0 11
Assistante maternelle de droit privé C 5 0 5
Directeur pédagogique centre de loisirs droit privé B 1 0 1
Animateur centre de loisirs droit privé C 0 2 2
Technicien polyvalent de droit public C 1 0 1
Animateur d'ateliers culturels de droit public B 0 3 3
TOTAL GENERAL 446 49 495