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Ordre du Jour - ODJ DU 22 MAI 2023
Procès Verbal - PV CM du 27 mai 2025
Procès Verbal - PV 27 MAI 2025 BIS
Procès Verbal - 99 DE 250616.01 Approbation du PV de la séance de
Ordre du Jour - ODJ 27 MAI 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 27 MAI 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Département
du
Calvados
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
27
mai
2025
à
18h30
Salle
du
Conseil
Municipal
Mairie de Giberville
ORDRE
DU
JOUR
Présentation
du
document
de
valorisation
financière
et
fiscale
2024
par
Monsieur
Le
GUEN,
responsable
du
Service
de
Gestion
Comptable
de
Caen
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
municipal
du
22
avril
2025
Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
2/
Attribution
du
marché
public
relatif à l’acquisition
du
mobilier
de
la médiathèque
Rapporteur
: Damien
de
WINTER
3/
Correction
de
la délibération
sur
le vote
des
taux
communaux
2025
Rapporteur
: D.
de
WINTER
VIE
SCOLAIRE
4/
Renouvellement
de
la
convention
avec
lPASP
pour
la
mise
en
œuvre
du
dispositif
«cantine
à
1 euro
»
Rapporteur
: $. ROUZIÈRE
AFFAIRES
GÉNÉRALES
5/
Modification
de
la désignation
des
conseillers
municipaux
membres
du
CCAS
Rapporteur
: D.
de
WINTER
FINANCES
6/
Décision
modification
n°
1 du
BP
2025
Rapporteur
: D.
de
WINTER
7/1
Attribution
de
subventions
exceptionnelles
Rapporteur
: D.
de
WINTER
8/
Admission
de
créances
en
non-valeur
Rapporteur
: D.
de
WINTER
9/
Fonds
de
Solidarité
pour
le Logement
/ Participation
2025
Rapporteur
: D.
de
WINTER
AFFAIRES
GÉNÉRALES
10 / Constitution
du jury
d’assises
2026
Rapporteur
: D.
de
WINTER
11/
Avis
de
la
Ville
sur
le
schéma
départemental
d’accueil
et
d’habitat
des
gens
du
voyage
du
Calvados
2025-2031
Rapporteur
: D.
de
WINTER
12 / Compte
rendu
des
décisions
du
Maire
au
titre
de
la délégation
générale
Rapporteur
: D.
de
WINTER
QUESTIONS
DIVERSES
Giberville,
le
19
mai
2025
Le
Maire,
Damien
de
WINTER