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Ordre du Jour - ODJ 9 MAI 2023
Document publié le Mardi 9 mai 2023 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 9 MAI 2023)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Institutions publiques,
Département
du
Calvados
GT Mairie de
GIBERVILLE
www.giberville.fr
RÉUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
(Art.
L2121-10
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales)
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
se
réunira
en
séance
ordinaire
le :
MARDI
9 Mai
2023
À 18
HEURES
30
SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ORDRE
DU
JOUR
1/ 2/ 3/ a/ 5/ 6/ 7/ 8/
Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
de
Conseil
Municipal
du
20
mars
2023
Rapporteur
: G.
LENEVEU
Décision
Modificative
n° 1
du
BP
2023
/ Intégration
comptable
de
l'emprunt
pour
le
financement
du
projet
de
la médiathèque
- pôle
culturel
Rapporteur
:
G.
LENEVEU
Décision
Modificative
n° 2
du
BP
2023
Rapporteur
:
G.
LENEVEU
Personnel
municipal
/ Modification
du
tableau
des
effectifs
n°
2
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Participation
de
la commune
au
financement
du
SIVOM
des
Trois
Vallées
Rapporteur
: G.
LENEVEU
Débat
sur
le Projet
d'Aménagement
et
de
Développement
Durables
(PADD)
du
PLUi-HM
de
Caen
la mer
Rapporteur
: D.
de
WINTER
Jury
d'assises
2024
/ Liste
préparatoire
Rapporteur
:
G.
LENEVEU
Questions
diverses
Fait
à GIBERVILLE,
le 28
avril
2023
Le
Maire,
Gérard
LENEVE
G
NN