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Ordre du Jour - ODJ 27 MAI 2025
Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 mai 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Giberville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste des délibérations examinées CM du 27 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
Commune de Giberville
Etaient présents
M. Damien de WINTER, M. Jean-Pierre ISABEL, Mme Sophie MOBASHER, M. Jean-Louis BOISSÉE, M. Bruno LECŒUR, Mme Monique BOBLIN, M. Patrick DESVAGES, Mme Marie-France LEBON, Mme Catherine SIBBILLE, Mme Patricia FREIDOZ, M. Christophe BISSEY, Mme Nelly AUBRON, M. Olivier VÉLASQUEZ, Mme Edith LE ROUX, Mme Naïma ANNOUCHE, Mme Isabelle PIERRE, Mme Agathe PETRIGNANI.
Absents excusés
Mme Marie-France MOLLET donne pouvoir à M. Jean-Louis BOISSÉE
Mme Sara ROUZIÈRE donne pouvoir à Mme Sophie MOBASHER
Mme Josette ALDROVANDI donne pouvoir à Mme Edith LE ROUX
M. Abdellah FAWZI donne pouvoir à M. Damien de WINTER
Mme Magali LE BLAIS donne pouvoir à Mme Monique BOBLIN
M. Frédéric LACOUR donne pouvoir à M. Bruno LECŒUR
M. Nicolas RICHTER donne pouvoir à M. Jean-Pierre ISABEL
M. Bertrand VERSTRAETE donne pouvoir à Mme Catherine SIBBILLE
M. Jean-Louis BOISSÉE est désigné secrétaire de séance.
Délibération Objet Vote
N° 25.05.27/01 Approbation du procès-verbal de la séance de Conseil municipal du 22 avril 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/02 Attribution du marché public relatif à l’acquisition du mobilier de la médiathèque Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/03 Correction de la délibération n° 25.03.31/06 portant sur le vote des taux communaux 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/04 Renouvellement de la convention avec l’ASP pour la mise en œuvre du dispositif « Cantine à 1 euro » Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/05 Modification de la désignation des conseillers municipaux membres du CCAS Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/06 Décision modificative n° 1 du BP 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/07 Attribution de subventions exceptionnelles Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/08 Fonds de Solidarité Logement / Participation 2025 Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/09 Admission de créances en non-valeur Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/10 Constitution du jury d’assises 2026 Prend acte
N° 25.05.27/11 Avis de la Ville sur le schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage du Calvados 2025-2031 Approuvée à l'unanimité
N° 25.05.27/12 Compte rendu des décisions du Maire au titre de la délégation générale Prend acte
Affichée le : 6 juin 2025
Publiée sur le site de la commune le : 6 juin 2025
Liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal
Séance du 27 mai 2025 à 18 heures 30
(Article L.2121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)