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Ordre du Jour - cm 18 12 2019 ordre du jour pour info
Document publié le Jeudi 12 décembre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 18 12 2019 ordre du jour pour info)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Associations, ONG et mouvements politiques, Banque,
VILLE DE
CLERMONT
FERRAND
Le 12 DEC 2019
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Mercredi 18 décembre 2019
à 17 h 00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
+ *
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
1 - Rapport Général pour l'Egalité des Droits
FINANCES
2 - Présentation du rapport 2019 de l'Observatoire des Engagements
3 - Actualisation des Autorisations de Programme
4 - Actualisation du Plan Pluriannuel d'Investissement
5 - Budget Primitif 2020
6 _- Vote des taux d'impositions des contributions directes locales
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
7 -Rapport d'activité 2018 de la Commission Communale pour l'Accessibilité aux Personnes en situation de Handicap
ENVIRONNEMENT
8 - Permis de végétaliser : modalités d'occupation temporaire du domaine public
EDUCATION ET SPORT
9 - Tour de France et Critérium du Dauphiné 2020
II. - DESIGNATION
10 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de l'association ECVF III. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
11 - Rapport annuel Eau et Assainissement 2018
FINANCES
12 - Admissions en non-valeur
13 -Convention de mise à disposition de service de contrôle des eaux de la
Direction du Cycle de l'Eau de Clermont Auvergne Métropole au profit de la Ville de Clermont-Ferrand
14 - Délégation du conseil municipal à Monsieur le Maire en matière de
gestion de la dette
15 -Fonds de concours pour le financement des investissements communs (infrastructure informatique mutualisée) - programme 2019 - Avenant n°1
16 - Garanties d'emprunt
17 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation de crédits ouverts sur
le chapitre « dépenses imprévues »
18 - Information du Conseil Municipal sur les demandes de cofinancement
effectuées par Monsieur le Maire depuis le 1er janvier 2019
19 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion de dette
20 - Proposition de mise en place d'une charte éthique du mécénat
21 -Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale
Clermont Auvergne
22 -Rapport annuel des administrateurs de la Société Publique Locale Clermont Auvergne Tourisme
ACTION FONCIERE
23 - Acquisition d'emprise pour le Service Départemental d'Incendie et de
Secours (SDIS) aux Gravanches
24 -Déclassement de parcelles sur le site de l'ESC et de la maison des associations
25 - Désaffectation et déclassement d'une partie du domaine public rue de l'Oradou
26 -Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou
délégation du Droit de Préemption Urbain
27 - Portage foncier par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne 28 - Rachat d'immeuble à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne et
revente 30 rue de la Liève
29 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne et
échange foncier 50 avenue de la République
30 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne et
revente - 68 avenue de la République et 1 rue d'Effiat
31 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf et revente rue
Bourzeix à Clermont-Ferrand
32 - Vente d'immeuble rue de Rabanesse 3
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
33 - Adoption de la convention de partenariat pour le renforcement de la tranquillité résidentielle et de la sécurité publique dans l'habitat social des
quartiers prioritaires de l'agglomération clermontoise et de la convention financière liée à ce dispositif interbailleurs
34 - Approbation du Protocole d'Engagements Réciproques et Renforcés dans le cadre de la prorogation du contrat de ville jusqu'en 2022
35 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre
de la brumisation aux abords de la scène nationale et du stade nautique Coubertin
36 - Fusion LOGIDÔME/SEAu, modifications statutaires et de capital
37 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne sur le secteur Saint-Jean
38 -Régénération urbaine du quartier Saint-Jean - Lancement de la concertation conformément aux dispositions de l'article L 103-2 du Code
de l'urbanisme
39 - Régénération urbaine du quartier Saint-Jean à Clermont-Ferrand Mandat SPL. Préparation de la concession d'aménagement, réalisation des études amont nécessaires et des travaux d'accompagnement de l'implantation du nouveau lycée et des équipements liés
40 - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) de Trémonteix - Compte Rendu
Annuel à la Collectivité (CRAC) 2018
MARCHES PUBLICS
41 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés des points de livraison ayant une puissance souscrite
inférieure ou égale à 36 KVA.
42 - Groupement de commandes entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour des prestations de développement, de
maintenance et d'accompagnement pour le logiciel libre "PUBLIK" dans le cadre de la mise en oeuvre et de l'hébergement de portails de gestion de la relation usagers
43 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
44 - Projet convention de groupement de commandes dératisation/désinsectisation
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
45 - Adhésion à l'association ECVF
46 - Attribution de subvention - Comité de quartier Saint-Jacques
47 - Attribution de subvention au titre des animations commerciales -
Association Le Triangle d'Or
48 -Foire exposition de Clermont-Ferrand / Cournon : convention de
partenariat
49 - Présentation du rapport d'activités 2018 de Polydome
50 - Dispositif d'aide au BAFA - Convention avec divers organismes
S1 - Epicerie solidaire ESOPE 63
52 - Participation à un atelier de chantier d'insertion sociale et professionnelle
"Job chantiers"
53 - Projets innovants : jardins et espaces partagés
54 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
55 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
56 - Subventions au titre de la Ville apprenante 57 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social
58 - Subventions exceptionnelles aux associations travaillant dans le domaine social
59 - Subventions de fonctionnement dans le domaine de la santé
60 -Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et
associations socioculturelles et socioéducatives
61 - Subvention de fonctionnement à l'union des associations et des comités
de quartier de Clermont-Ferrand et de son agglomération
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
62 - Attribution d'une subvention à l'association Boom'structur
63 - Attribution d'une subvention à l'association HS_ PROJETS
64 - Attribution de subventions de fonctionnement aux compagnies de spectacle vivant
65 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles diverses
66 - Aïtribution de subventions de fonctionnement à des associations dans le
domaine de la musique, de la danse et du chant choral
67 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur image
68 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles 69 - Convention avec la métropole (CRR) concernant la mise à disposition de locaux
70 - Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public pour l'année 2018
71 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne
72 - Soutien à l'association Europavox
73 - Soutien à l'association Pop'Art
74 -Soutien à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont- Ferrand
75 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole
76 - Soutien à l'Orchestre National d'Auvergne A.G.O.R.A. (Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne)
77 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale et adoption de la convention de mise à disposition du bâtiment de la Scène Nationale
à l'association
78 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante dans le cadre de
"Clermont fête ses étudiants"
79 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes
80 - Subventions exceptionnelles aux associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance
EDUCATION ET SPORT
81 - Mise à jour des secteurs scolaires
82 -Réglement intérieur des inscriptions scolaires et des activités
périscolaires, extrascolaires et de loisirs
83 -Convention avec OVE-ITEP (institut Thérapeutique d'Education
Pédagogique) de Montferrand
84 - Renouvellement de la convention d'objectifs avec l'Association
Départementale des Francs et Franches Camarades du Puy-De-Dôme (FRANCAS) 5
85 -Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de
Clermont-Ferrand
86 - Subvention de fonctionnement à l'Université Clermont Auvergne dans le cadre du "Perf Arbitrage"
87 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives
88 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles et sportives dans le cadre du SMAP
ENVIRONNEMENT
89 - Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville - LPO Auvergne-Rhône- Alpes Direction territoriale Auvergne
90 - Avenant n°1 à la convention de partenariat Ville - Union nationale de l'apiculture française (UNAF)
91 - Avenant n°2 à la convention de partenariat Ville-Conservatoire d'espaces
naturels d'Auvergne
AFFAIRES JURIDIQUES
92 -Information au Conseil Municipal sur les recours administratifs
préalables obligatoires (RAPO)
93 -Transaction pour règlement d'un litige entre Clermont Auvergne
Métropole, la Ville de Clermont-Ferrand et la Société d'Equipement de
l'Auvergne (SEAu)
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
94 - Actualisation du tableau des effectifs
95 - Convention d'objectifs et de moyens et attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles (CASC) du
personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)
ACTIONS INTERNATIONALES
96 - Accord de partenariat avec Cuneo (Italie)
97 - Soutien au secours populaire 63
IV.- QUESTIONS DIVERSES
V. - VŒUX
VI. - HUIS CLOS
98 - Prix de l'engagement étudiant
Le Maire
'
en
Oliviey BIANCHI