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Ordre du Jour - cm 08 11 2019 ordre du jour
Document publié le Jeudi 31 octobre 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cm 08 11 2019 ordre du jour)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Budget, Associations, ONG et mouvements politiques,
VILLE DE
Le 31 octobre 2019
CLERMONT
FERRAND
Une séance publique du Conseil Municipal aura lieu le :
Vendredi 08 novembre 2019
à 18h00
à l'Hôtel de Ville
Salle du Conseil Municipal
*
*
ORDRE DU JOUR
I. - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT
INTERCOMMUNALITE
1 - Rapports de Clermont Auvergne Métropole
FINANCES
2 - Rapport d'orientations budgétaires 2020
3 - Autorisations de programme au titre de 2019
4 - Décision modificative n° 2 - 2019
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
5 - Budget participatif - convention de mise à disposition d'un camion douche à l'association Collectif Pauvreté Précarité
6 - Budget participatif - convention de mise à disposition de matériel à
l'association Collectif Pauvreté Précarité - installation de casiers solidaires
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
7 - Bassins d'orage et découverte de la Tiretaine à Clermont-Ferrand (secteur Galaxie / Fontgiève)
8 - Vente de logements sociaux - adoption charte
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
9 - Coproduction mille formes / Centre Pompidou II. - QUESTIONS PROPOSÉES SANS DEBAT
INTERCOMMUNALITE
10 - Convention de mise à disposition du Conservatoire à Rayonnement
Régional au profit du Centre Camille Claudel de la Ville
FINANCES
11 - Approbation du rapport de la Commission Locale d'Évaluation des Charges Transférées du 18 octobre 2019 au titre du Conservatoire à
Rayonnement Régional et de la réévaluation des charges nettes
transférées en 2017
12 - Admissions en non-valeur
13 - Contractualisation avec la Direction Générale des Finances Publiques pour l'expérimentation d'outil de fiabilisation des bases de tiers
14 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation de crédits ouverts sur
le chapitre « dépenses imprévues »
15 - Garanties d'emprunt
16 - Réitération de garanties d'emprunt
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
17 - Dérogation au repos dominical pour 2020
18 - Fixation de la redevance et attribution de l'autorisation d'occuper la brasserie de la Scène Nationale à la société "Les Grandes Tables de la
Comédie"
19 - Subventions exceptionnelles au titre de l'Egalité des Droits
ACTION FONCIERE
20 - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand - Désaffectation de l'espace public
place de Regensburg
21 - Information du Conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou
délégation du Droit de Préemption Urbain
22 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier Smaf et cession à
"Habitat et Humanisme"
23 - Régularisation foncière Zone d'Aménagement Concerté de la Gare
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
24 - Convention partenariale de fonctionnement de la Maison du projet des
Vergnes
MARCHES PUBLICS
25 - Convention de groupement de commandes pour les prestations de déplacement des agents et des élus de la Ville de Clermont-Ferrand et
de Clermont Auvergne Métropole
26 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
27 - Adhésion au réseau Diagonal pour le Centre photographique de la Ville 28 - Attribution de subvention à l'association "Le Damier"
29 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles 30 - Soutien au titre de l'aide à la création
31 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
32 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
33 - Subvention au Laboratoire ACTÉé de l'Université Clermont Auvergne 34 - Tarification boissons, pâtisseries de l'espace café à mille formes
EDUCATION ET SPORT
35 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives
36 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives : signature
avenant aux conventions d'objectifs
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
37 - Recrutement d'une Chargée de mission Conseil Local de Santé Mentale au sein de la Direction du Développement Social et Urbain
38 - Recrutement d'un.e chargé.e de mission Gestion Urbaine Sociale de Proximité au sein de la Direction du Développement Social Urbain
39 - Recrutement d'un.e responsable de la Cour des 3 Coquins au sein de la
Direction de la Culture
40 - Recrutement d'une Responsable du pôle Education artistique et
culturelle au sein de la Direction de la Culture
ACTIONS INTERNATIONALES
41 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux
III. - QUESTIONS DIVERSES
IV. - VŒUX
Le Maire a
|
Olivier BIANCHI