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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Goven.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations 6)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
LISTE DES DÉLIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 mai 2026
N° de Délibération OBJET VOTE
2026.05.001 Travaux du Tiers-Lieu : avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre UNANIMITÉ
2026.05.002 Travaux du Tiers-Lieu : avenant n°2 au lot 5 « Charpente bois » - entreprise LIMEUL UNANIMITÉ
2026.05.003 Travaux du Tiers-Lieu : avenant n°1 au lot 7 « Serrurerie » - entreprise AUX NUANCES DES ACIERS UNANIMITÉ
2026.05.004 Travaux du Tiers-Lieu : avenants n°1 et 2 au lot 12 « Peinture / Nettoyage »-entreprise TIRIAULT UNANIMITÉ
2026.05.005 Travaux du Tiers-Lieu : avenant n°3 au lot 14 « Chauffage / Ventilation / Plomberie Sanitaire »-entreprise SOPEC UNANIMITÉ
2026.05.006 Subvention exceptionnelle pour Goven Fest pour l’organisation de la Fête de la Musique UNANIMITÉ
2026.05.007 Subventions aux Associations – année 2026 UNANIMITÉ
2026.05.008 Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) UNANIMITÉ
2026.05.009 Admissions en non-valeur UNANIMITÉ
2026.05.010 Dispositif « Argent de Poche » UNANIMITÉ
2026.05.011 Composition des commissions municipales (proposition d’un 13e nom dans la 8e commission) UNANIMITÉ
2026.05.012 Composition du CST UNANIMITÉ
2026.05.013 Comité Social Territorial – Désignation des représentants élus UNANIMITÉ
Affichée et publiée sur le site Internet de la Commune de GOVEN le 05 mai 2026
Le Maire,
Loïc HERVOIR