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Déliberation - liste des deliberations 2026 02 11
Document publié le Mercredi 11 février 2026 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2026 02 11)
Thèmes du document : Économie et finances, Justice et droit, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MERCREDI 11 FÉVRIER 2026 -APPROUVÉ
Nombre de membres du Conseil : 10 Date de la Convocation : 03/02/2026
Nombre de membres présents : 8 Absent Excusé : 1
Absent : 1 Pouvoirs : 0
L'an deux mille vingt-six, le 11 février à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la commune sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le maire.
Présents : M. CHIGNIER Bernard, M. ROZET Romaric, Mme COURONNE Muriel, M. ROCHE Cyrille (arrivé à 20h15), M. CHEUZEVILLE Maurice, M. DUVAL Emmanuel, Mme GARCHERY Nathalie, Mme LESPINASSE Nathalie.
Absents Excusés : THOMAS Maria
Absents : Mme DA SILVA Ofélia
Monsieur Cyrille ROCHE a été nommé secrétaire de séance.
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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
OBJET VOTE
2026-01 DELIBERATION : VOTE PORTANT FIXATION DES TAUX DE LA FISCALITÉ DIRECTE LOCALE POUR 2026 APPROUVÉ
2026-02 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DRESSE PAR LE RECEVEUR MUNICIPAL - BUDGET ANNEXE « EAU » 2025 APPROUVÉ
2026-03
APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2025 - Budget annexe « EAU »
APPROUVÉ
2026-04
BUDGET- NOMENCLATURE BUDGÉTAIRE ET COMPTABLE M57 AU 1ER JANVIER 2026 : APPLICATION DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS APPROUVÉ
2026-05 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Budget LOTISSEMENT APPROUVÉ
2026-06 APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 Budget annexe « FADEL » APPROUVÉ
2026-07 -------------------------------------------- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
Budget COMMUNE APPROUVÉ
2026-08 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Budget annexe « FADEL » APPROUVÉ
2026-09 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Budget annexe « LOTISSEMENT » APPROUVÉ
2026-10 APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2026 Budget annexe « COMMUNE » APPROUVÉ
2026-11 SOUSCRIPTION EMPRUNT A LONG TERME POUR LE LOGEMENT DE LA POSTE APPROUVÉ
2026-11 BIS SOUSCRIPTION D’UN EMPRUNT A COURT TERME POUR LE LOGEMENT DE LA POSTE APPROUVÉ
2026-12 OBJET : CARTES CADEAUX « UP CADHOC » AUX AGENTS APPROUVÉ
2026-13 OBJET : FORFAIT COMMUNAL ENFANTS SCOLARISÉS AUX ÉCOLES DE CHAUFFAILLES POUR 2025-2026 APPROUVÉ
2026-14
OBJET : FORFAIT COMMUNAL ÉCOLE SAINT MARTIN DE POULE LES ÉCHARMEAUX APPROUVÉ 2026-15 OBJET : FORFAIT COMMUNAL ÉCOLES DE BELMONT DE LA LOIRE ANNÉE SCOLAIRE 2024-2025 APPROUVÉ
2026-16 RECRUTEMENT D’UN AGENT CONTRACTUEL SUR EMPLOI NON PERMANENT POUR FAIRE FACE A UN BESOIN LIÉ A UN ACCROISSEMENT TEMPORAIRE D’ACTIVITÉ – DOUBLAGE SECRETAIRE DE MAIRIE APPROUVÉ
2026-17 DÉLIBERATION RELATIVE A L’ADHÉSION A LA CONVENTION CADRE DES SERVICES DE SECRETAIRES DE MAIRIE ITINERANT, INTERIM, PORTAGE SALARIAL DU CDG42 APPROUVÉ
Le MAIRE, M. CHIGNIER Bernard Le Secrétaire de séance, M.Cyrille ROCHE