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Document publié le Mardi 25 novembre 2025 par la commune de Belleroche.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 2025 11 25)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Entrepreneuriat et startup,
LISTE DES DELIBERATIONS PRISES LORS DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU MARDI 25 NOVEMBRE 2025-APPROUVÉ
Nombre de membres du Conseil : 10 Date de la Convocation : 18/11/2025
Nombre de membres présents : 8 Absent Excusé : 1
Absent : 1 Pouvoirs : 1 L'an deux mille vingt-cinq, le 25 novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil de la commune sous la présidence de CHIGNIER Bernard, le Maire.
Présents : M. CHIGNIER Bernard, Mme COURONNE Muriel, M. ROCHE Cyrille, Mme GARCHERY Nathalie, M.
DUVAL Emmanuel ; M. CHEUZEVILLE Maurice, Mme Nathalie LESPINASSE, Mme THOMAS Maria (arrivée à
20h30).
Absents excusés : M. Romaric ROZET (donne pouvoir à M. Cyrille ROCHE).
Absente : Mme DA SILVA Ofélia.
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LISTE DES DELIBERATIONS PRISES
OBJET VOTE
2025-60 COTISATION ANNUELLE AU COMITÉ DE JUMELAGE BELERF-ANNÉE 2025 APPROUVÉ
2025-61 PROGRAMME VOIRIE 2026- DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL APPROUVÉ
2025-62 VENTE DE DEUX PARCELLES DANS LE LOTISSEMENT COMMUNAL APPROUVÉ
2025-63 CONVENTION DE VENTE D’EAU DE LA COR APPROUVÉ
2025-64 CARTES CADEAUX AUX AGENTS APPROUVÉ
2025-65 SOUSCRIPTION EMPRUNT POUR LE LOGEMENT DE LA POSTE APPROUVÉ
Le MAIRE, M. CHIGNIER Bernard La Secrétaire de séance, Mme Nathalie LESPINASSE