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Document publié le Mercredi 17 janvier 2024 par la commune d'Ardentes.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations du 17.01.2024)
Thèmes du document : Environnement, Démocratie, Investissement et développement économique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL VILLE DCARDENTES
Séance du mercredi 17 janvier 2024
NUMERO | OBJET DÉCISION
| Identification des zones d'accélération pour la production | Vote par zone 2024-01, ,. | |
d'énergies renouvelables : Bilan de la concertation
| Approuvée à 2024-02) Agrandissement du cimetière : Marchés de travaux l'unanimité
| Approbation du rapport de la CLECT consécutif suppression du Approuvée à 2024-03 Hi | fonds de concours aux communes rurales | l'unanimité
2024-04 Extension école Saint-Vincent 2ème tranche : Plan de FRRIQUNÉS 4 financement et demande de subvention l'unanimité
| 2024-05 Pr9iet Installation vidéoprotection : Plan de financement et | ARRAUNÉS 4 | demandes de subventions | l'unanimité
2024-06 Projet extension du cimetière : Plan de financement et APPEOURÉE à demande de subvention l'unanimité
| 2024-07 Autorisation pour engagement dépenses investissement avant | ie 4 | vote du budget | l'unanimité 2 - _ _
EE Convention avec le Conseil Départemental : Travaux rue Approuvée a 7” | George Sand l'unanimité
| Approuvée à 2024-09 Contrats d'Assurance des Risques Statutaires l'unanimité
L . À la majorité après 2024-10 Fermeture administrative de l’école élémentaire Saint-Martin vote, 3 Abstentions : 1
et du RASED Contre et 18 Pour