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Document publié le Mardi 24 janvier 2023 par la commune de Coteaux du Lizon.
Lien du pdf (Déliberation - articles 126 47)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
CONSEIL MT]NICIPAL
Coteaux du Lizon
Liste des délibérations du conseil municipal du mardi 24 ianvier 2023 à 1B heures 30
L'an deux mille vingt-trois, le 24 ianvier, légalement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la Loi, dans la salle de l'Épinette en Mairie de Coteaux du Lizon, sous la présidence de Monsieur Roland FREZIER, Maire.
PRÉSENTS: Florence AIME, Gérard AUGER, Yves BLANC, Daniel BOUILLER, Pierre DACLIN, Nelly
DURANDOT, Roland FREZIER, Nadine KOLLY, Albin PANISSET, Jean-Marc PANISSET, Lionel PESSE-GIROD,
Christophe RENAUD, Colin RIEUTORD, Etienne SENS, Hulya SIMSEK, Bernard WAILLE.
ABSENTE EXCUSÉE : Florence ABRY (pouvoir à Christophe RENAUD), Jean-Louis DAVID (pouvoir à Daniel
BOUILLER), Sabine GROS (pouvoir à Florence AIME), Maryse VINCENT (pouvoir à Nelly DURANDOT),
Nathalie CLABAUT fpouvoir à Nadine KOLLY), Nicole MEYNIER (pouvoir à Yves BLANC)
ABSENTS : Anne-Sophie VINCENT
Délibérations:
2023/OOL Délibération portant sur l'adhésion au service e-lum du SIDEC - approuvée
2022/OOZ Délibération portant sur l'approbation de l'affaire SIDEC n"2336008 RVSE-lum-Bème 113nçhs - approuvée
2022/OO3 Délibération portant sur l'aliénation partielle chemin rural dit < de la Fontanette >> - approuvée
2022/OO4 Délibération portant sur la participation de la commune aux frais de fonctionnement de la Maison de la petite enfance de Saint-Claude - approuvée
2022/OOS Délibération portant sur la modification du plan de financement du projet de restauration de la châsse reliquaire - approuvée
2022/006 Délibération portant sur la campagne 2023-2024 d'affouage - approuvée
2OZ2/OO7 Délibération portant sur la modification des statuts du Syndicat Intercommunal des Eaux du Grandvaux ISIEG) - approuvée
2022/OOB Délibération portant sur l'acquisition de la parcelle 1-86 AB 3- approuvée
2022 /O09 Délibération portant sur l'élection au poste 6ls $ème adjoint - approuvée
Roland FREZIER Daniel BOUILLER
Maire