Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - cm 2017 03 16
Arrêté - arrete 2017 42
Arrêté - arrete 2017 43
Arrêté - arrete 2017 30
Arrêté - arrete 2017 37
Arrêté - arrete 2017 21
Arrêté - arrete 2017 39
Arrêté - arrete 2017 41
Arrêté - arrete 16 2022
Conseil Municipal - cm 2017 02 16
Arrêté - arrete 2017 16
Document publié le Jeudi 25 mai 2017 par la commune de Belleau.
Lien du pdf (Arrêté - arrete 2017 16)
Thèmes du document : Justice et droit, Transports, Aménagement du territoire,
DL Villages de Belleau - Lixières Manoncouvt/Seille - Movey - Servières
(ARRETE DU MAIRE N° 16/2017
Le Maire de la Commune de BELLEAU,
Vu la brocante et le rassemblement de voitures anciennes, organisés Le Jeudi 25 Mai 2017 de 06 heures à 19 heures à Manoncourt-sur-Seille (54610) par l’Association MAN -— 1 rue de la Mairie à 54610 Manoncourt-sur-Seille, représentée par Monsieur Daniel BARBE, Président,
ARRETE
Article 1°. La circulation se fera en sens unique dans le village de la D120B vers la D44 afin de canaliser la circulation. Le stationnement se fera d’un seul côté afin de favoriser un accès plus libre aux éventuels services de secours.
Les rues de la Mairie, rue Basse, rue Haute et rue du Château jusqu’à la place de l’Eglise seront fermées et interdites à toutes circulations le Jeudi 25 Mai 2017 de 06 heures à 19 heures.
Article 2. Une déviation sera mise en place et la signalisation réglementaire sera installée par l’Association MAN de Manoncourt-sur-Seille qui sera responsable de la sécurité des biens et des personnes pendant cette manifestation.
Article 3. Toute infraction au présent arrêté sera constatée par procès-verbal et poursuivie conformément à la loi.
Article 4. La Gendarmerie de Nomeny est chargée de faire respecter le présent arrêté.
Article 5. Ampliation sera adressée à :
- Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue Préfet Claude Erignac — 54038 Nancy Cedex,
- L’Association MAN -— I rue de la Mairie — 54610 Manoncourt-sur-Seille,
- La Gendarmerie de Nomeny — rue de Lorraine — 54610 Nomeny.
; € 0 Le Maire, -
À Daniel VI LÀ
Arrêté rendu exécutoire par Monsieur le Maire compte tenu de sa transmission en Préfectuye‘de Meurthe-@-Moselle en date du 25/04/2017.
74 rue des Ailleux 54610 Belleau - © 03 83 31 50 96 - & 03 83 32 44 27 - «3 mairie. beleau@wanadoo.fr