Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - 115 d1420452211696 563
Déliberation - 115 d1559285774311
Déliberation - 115 d1452244483596
Déliberation - 130 d1388999159793 563
Déliberation - 159 d1380871331089 563
Déliberation - 115 d1581502256485
Déliberation - 115 d1469626220112
Déliberation - 115 d1544688052608
Conseil Municipal - 115 d1702903035887
Déliberation - 115 d1621243923634
Déliberation - 115 d1420452211696 563
Document publié le Mercredi 24 décembre 2014 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 115 d1420452211696 563)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Accusé de réception de la préfecture en date du mercredi 24 décembre 2014 DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 45
Votants : 42
Convocation du Conseil Municipal :
le 12/12/2014
Affichage du Compte-Rendu Sommaire
et affichage intégral :
le 26/12/2014
SEANCE DU 19 DÉCEMBRE 2014
Délibération n° D-2014-563
Subvention à l'association Pétanque Club Pexinois
Président :
MONSIEUR JÉRÔME BALOGE
Présents :
Monsieur Jérôme BALOGE, Monsieur Marc THEBAULT, Madame Rose-Marie NIETO, Monsieur Alain BAUDIN, Madame Christelle CHASSAGNE, Monsieur Alain GRIPPON, Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Michel PAILLEY, Madame Dominique JEUFFRAULT, Madame Anne-Lydie HOLTZ, Monsieur Lucien-Jean LAHOUSSE, Madame Jeanine BARBOTIN, Monsieur Dominique SIX, Madame Agnès JARRY, Monsieur Romain DUPEYROU, Madame Carole BRUNETEAU, Monsieur Simon LAPLACE, Madame Yamina BOUDAHMANI, Monsieur Sébastien PARTHENAY, Monsieur Eric PERSAIS, Madame Sylvette RIMBAUD, Madame Marie-Paule MILLASSEAU, Monsieur Florent SIMMONET, Madame Christine HYPEAU, Madame Marie-Chantal GARENNE, Monsieur Elmano MARTINS, Madame Yvonne VACKER, Madame Elisabeth BEAUVAIS, Monsieur Jacques ARTHUR, Madame Catherine REYSSAT, Monsieur Dominique DESQUINS, Madame Valérie BELY-VOLLAND, Monsieur Pascal DUFORESTEL, Madame Elodie TRUONG, Monsieur Alain PIVETEAU, Madame Josiane METAYER, Monsieur Christophe POIRIER, Madame Nathalie SEGUIN, Isabelle GODEAU.
Secrétaire de séance : Simon LAPLACE
Excusés ayant donné pouvoir :
Madame Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, ayant donné pouvoir à Madame Jacqueline LEFEBVRE, Monsieur Guillaume JUIN, ayant donné pouvoir à Madame Sylvette RIMBAUD, Monsieur Fabrice DESCAMPS, ayant donné pouvoir à Madame Rose-Marie NIETO
Excusés :
Monsieur Luc DELAGARDE, Monsieur Amaury BREUILLE, Monsieur Jean-Romée CHARBONNEAU. CONSEIL MUNICIPAL DU 19 décembre 2014
Délibération n° D-2014-563
Direction Animation de la Cité Subvention à l'association Pétanque Club Pexinois
Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
Sur proposition de Monsieur le Maire
Après examen par la commission municipale compétente
L’association Pétanque Club Pexinois a organisé la Coupe des Deux-Sèvres le 15 novembre 2014.
L’association a sollicité la Ville de Niort pour l’octroi d’une subvention d’un montant de 80 euros, pour l’organisation de cette manifestation qui s’est déroulée au pavillon des Colloques sur le site de Noron.
Il vous est proposé d’accorder la subvention à titre exceptionnel.
Il est demandé au Conseil municipal de bien vouloir :
- approuver la subvention à titre exceptionnel d’un montant de 80 euros ;
- autoriser Monsieur le Maire ou l’Adjoint délégué à effectuer le versement à l’association Pétanque Club Pexinois.
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 42
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 3
Pour le Maire de Niort,
Jérôme BALOGE
L'Adjoint délégué
Signé
Alain BAUDIN