Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - db2023 21 marche des saveurs annee 2023
Compte-Rendu - db2023 15 budget primitif principal 2023
Compte-Rendu - db2023 44 tarifs communaux 2024
Compte-Rendu - db2023 43 indemnite de fonction des elus
Compte-Rendu - db2023 13 affectation du resultat de fonctionnemen
Compte-Rendu - db2023 48 droit de preemption urbain dia
Compte-Rendu - db2023 17 date douverture du poste de secours
Compte-Rendu - db2023 45 taux horaire des travaux en regie
Compte-Rendu - db2023 16 convention organisation et surveillance
Compte-Rendu - db2023 06 construction des ateliers communaux dema
Compte-Rendu - db2023 01 marche communal de pentrez saison 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Nic.
Lien du pdf (Compte-Rendu - db2023 01 marche communal de pentrez saison 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
14/03/2023
Reçu
en
préfecture
le
14/03/2023
Affiché
le
ID
: 029-212902563-20230314-DB2023_01-DE
COMMUNE
EXTRAIT
DE
SAINT-NIC
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
-
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
six
mars,
à
19
h
00,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SAINT-NIC
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
mairie,
sous
la
présidence
de
Mme
Annie
KERHASCOËT,
Maire.
Nombre
de
conseillers
En
exercice
: 14
Présents
:
10
Votants :
14
Date
de
convocation
: 01
mars
2023
Présents:
Mme
Annie
KERHASCOËT,
Mmes
et
Mrs
Emmanuel
MAHO,
Jean-Pierre
CANN,
Jean-Michel
BIRIEN,
Emmanuel
CAPITAINE,
Gilles
MOLAC,
Jean-Claude
KERHASCOËT,
Jérôme
KERSALÉ,
Marc
BALAYER,
Hervé
GUILLOU
Excusés
:
M.
Fabrice
LE
BERRE
(pouvoir
à
J-M
BIRIEN),
Mme
Monique
BESCOU
(pouvoir
à
E.
MAHO),
M.
Baptiste
DANION
(pouvoir
à
G.
MOLAC),
Mme
Marie-Thérèse
NEDELEC
(pouvoir
à A.
KERHASCOËT)
Secrétaire
de
séance
: M.
Emmanuel
CAPITAINE
DB2023-01
MARCHE
COMMUNAL
DE
PENTREZ
-—
SAISON
2023
VU
l’article
L.2224-18
du
Code
général
des
collectivités
territoriales
NOTE
DE
SYNTHESE
Depuis
plusieurs
années,
un
marché
communal
s'installe
à
Pentrez
chaque
lundi
de
la
saison
estivale.
Le
marché
connaît
un
succès
grandissant
tant
pour
les
usagers
que
pour
les
marchands
ambulants.
DELIBERATION
Le
conseil
municipal
après
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents
ou
représentés,
DÉCIDE
que
le
marché
ambulant
sera
autorisé
à
Pentrez,
chaque
lundi
du
03
avril
au
25
septembre
2023
et
CHARGE
Madame
le
maire
de
prendre
toutes
mesures
utiles
pour
sa
mise
en
place. Pour
extrait
conforme
Le
06
mars
2023
Le
Maire,
Annie
KERHASCOËT
Le
secrétaire
de
séance,
Emmanuel
CAPITAINE
Certifié
exécutoire