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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - ODJ 1
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - ODJ 1)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Famille,
Ordre du Jour du Conseil Communautaire du jeudi 15 février 2024 – 18h
Pôle/service Pts A Rapporteur Délibérations
AFFAIRES GENERALES
1 1 Gérard DAUDET Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 7 décembre 2023
2 / Gérard DAUDET Installation d’un nouveau Conseiller Communautaire
3 2 Gérard DAUDET Mise à jour du tableau des commissions thématiques
4 / Gérard DAUDET Mise à jour des représentants du Syndicat des Eaux Durance Ventoux
FINANCES
5 3 Sylvie GREGOIRE Rapport de Développement Durable
6 4 Claire ARAGONES Rapport de situation en matière d'égalité femmes-hommes
7 5 Gérard DAUDET Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
RESSOURCES
HUMAINES
8 / Claire ARAGONES Indemnités de fonctions itinérantes - Chargé de coopération Convention Territoriale Globale
9 / Claire ARAGONES Création d'un poste de chauffeur au sein du service Mobilités
ENVIRONNEMENT -
DECHETS
10 6 Christian MOUNIER Signature d'un Contrat Objectifs Déchets avec la Région Sud
11 7 Christian MOUNIER Validation du rapport annuel 2022 sur la qualité et le prix du service public d’élimination des déchets
12 / Patrick SINTES Demande de subvention DETR 2024 – Mise en place du contrôle d’accès des déchetteries multi-matériaux
13 / Patrick SINTES Demande de subvention DSIL 2024 – Aménagement d’une piste cyclable Route du Moulin de Losque à Cavaillon
14 / Patrick SINTES Demande de subvention DSIL 2024 – Equipements mobilité connectée et personnes à mobilité réduite
15 8 Christian MOUNIER Approbation de la convention autorisant l'utilisation des déchetteries du Sud Luberon avec COTELUB 2024-2027
TECHNIQUES
16 9 Gérard DAUDET Déclaration d'intérêt communautaire de l'Avenue de Vidauque Commune de Cavaillon
17 10 Claire ARAGONES Approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition d'un local voué au réseau Médiathèques sur la commune des Taillades
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
18 / Patrick SINTES Bilan des acquisitions et cessions foncières 2023
19 / Gérard DAUDET Désignation des élus à l'Agence d'Urbanisme Rhône Avignon Vaucluse AURAV
AMENAGEMENT -
FONCIER
20 / Patrick SINTES Convention de servitudes avec Enedis – Parcelles BL 89 et BK 4 Commune de Cheval-Blanc
21 / Patrick SINTES Cession de la parcelle AP 591 sur la commune de Cavaillon Ordre du Jour du Conseil Communautaire du jeudi 15 février 2024 – 18h
GEMAPI
22 11 Gérard JUSTINESY Approbation de l'avenant n°5 à la convention de délégation entre LMV et le SIRCC
23 12 Gérard JUSTINESY Acquisitions foncières dans le cadre du système d'endiguement du Coulon/Calavon
PETITE ENFANCE 24 13 Delphine CRESP Mise à jour du règlement intérieur du fonctionnement des établissements d'accueil du jeune enfant
AFFAIRES GENERALES 25 / Gérard DAUDET Information sur les décisions du Président