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unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - ODJ du CC du 19 02 2026
Document publié le Jeudi 4 décembre 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Luberon Monts de Vaucluse - ODJ du CC du 19 02 2026)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Travail et emploi, Famille,
Rapporteurs A Délibérations
1 Gérard DAUDET 1 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil communautaire du 4 décembre 2025
2 Gérard DAUDET / Choix du mode de gestion du capacitaire transport
3 Gérard DAUDET 2 Rapport d’Orientation Budgétaire 2026
4 Christian MOUNIER 3 Rapport de Développement Durable
5 Claire ARAGONES 4 Rapport de situation en matière d’égalité femmes-hommes
6 Christian MOUNIER / Appel d’offres relatif à la collecte des ordures ménagères du sud Luberon - Autorisation donnée au Président de signer le marché
7 Frédéric MASSIP /
Appel d’offres sur l’acquisition et l’installation de mobiliers enterrés et semi-
enterrés permettant la collecte des déchets - Autorisation donnée au
Président de signer le marché
8 Gérard DAUDET 5 Approbation de la convention de transfert temporaire de maîtrise d'ouvrage pour la construction d’un équipement public au sein du quartier Dr Ayme
9 Frédéric MASSIP 6
Choix du mode de gestion pour les compétences ASSAINISSEMENT COLLECTIF
et ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF dans le cadre du renouvellement de la
DSP
10 Claire ARAGONES 7 Plan de Formation 2026
11 Claire ARAGONES / Liste des autorisations - Véhicules de services mis à disposition des agents communautaires
12 Claire ARAGONES / Indemnisation des agents exerçant des fonctions itinérantes - Actualisation
13 Delphine CRESP / Reconduction du poste de Chargé de coopération « Convention Territoriale Globale » (CTG) – Coopération Globale et Coopération thématique jeunesse
14 Elisabeth AMOROS / Mise à jour du plan de financement du projet LIMITS : Limiter l’Implication des Mineurs dans les Trafics de Stupéfiants
15 Richard KITAEFF /
Subvention pour la réhabilitation de logements dans le cadre de la convention
d'Opération d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-
RU) de Cavaillon
16 Sylvie GREGOIRE 8 Contrat d’Objectifs de Territoire (COT) avec l’ADEME - Approbation du plan d’actions 2024-2028
17 Sylvie GREGOIRE 9 Appels à projets scolaires 2025-2026 – 2ème phase
18 Patrick SINTES / Bilan des acquisitions et cessions 2025
19 Gérard JUSTINESY / Cession à titre gratuit des parcelles C n°1120 et C n°1121 sur la commune de Lauris au Syndicat Mixte d’Aménagement de la Vallée de la Durance (SMAVD)
20 GEMAPI Gérard JUSTINESY / Travaux d’aménagement de plaine aval du Coulon - Acquisitions foncières
21 VALORISATION DES DECHETS Christian MOUNIER / Approbation de l’actualisation de la redevance spéciale
22 PETITE ENFANCE Delphine CRESP / Service Public de la Petite Enfance (SPPE) – Avis préalable à l’ouverture de deux micro-crèches privées sur la commune de Cavaillon
23 AFFAIRES GENERALES Gérard DAUDET / Information sur les décisions du Président
DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
FINANCES
COMMANDE
PUBLIQUE
ENVIRONNEMENT -
DEVELOPPEMENT
DURABLE
ORDRE DU JOUR
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du Jeudi 19 février 2026
AFFAIRES GENERALES
POLITIQUE DE LA VILLE
- HABITAT - EMPLOI
Pôle/service
RESSOURCES
HUMAINES