Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 866
Déliberation - Commission education jeunesse
Déliberation - 707
Déliberation - 709
Déliberation - Commission affaires sociales
Déliberation - Regime indemnitaire 6
Déliberation - Emploi 7
Déliberation - Regime indemnitaire 4
Déliberation - 509
Déliberation - Forfait communal St Georges
Déliberation - 448
Document publié le Jeudi 29 mars 2018 par la commune de Saint-Juéry.
Lien du pdf (Déliberation - 448)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Jeunesse,
REPUBLIQUE FRANCAISE
Gant” ]povt
Date de la convocation
12.06.2018
N° 18/30
Objet de la délibération
INSTALLATION
NOUVELLE ELUE ET
MODIFICATION DES
COMMISSIONS
Adopté à l'unanimité
Envoyé en préfecture le 29/06/2018
EXTRAIT DU REGISTRE Regu en préfecture le 29/06/2018 Affiché le nn
ID : 081-218102572-20180619-2018DEL30-DE
DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille dix huit et le dix neuf juin à dix neuf heures, le Conseil Municipal de cette Commune s'est réuni, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul RAYNAUD, Maire.
Présents : Mrs RAYNAUD, LE ROCH, Mme MAILLET-RIGOLET, Mr MARTY, Mme RAYNAL, Mr GUIRAUD, Mme VILLENEUVE, Mr SOULA, Mme TAFELSKI, Mrs GRIALOU, FABRE, Mmes BALOUP, GARCIA, Mrs LEFERT, CROUZET, Mme TRUTINO, Mrs GRIMAL, SAMATAN, DE GUALY, Mmes GONZALES, THUEL, Mrs GALINIE, PEYRONIE; Mmes KLIMEZACK:-GIL, PELLEGRINI.
Absents : Mme BABAUX procuration à Mme TAFELSKI
Mme BENTATA-RAUCOULES procuration à Mr GRIALOU
Mme ANGLES procuration à Mr FABRE
Mr KOWALCZYK procuration à Mme THUEL
Secrétaire : Mr GUIRAUD.
Par courrier en date du 29 mars 2018 Monsieur Stéphane BARDY a fait part de son souhait de démissionner de son mandat de conseiller municipal.
En application de l’article L.2121-4 du CGCT, par courrier en date du 18 avril 2018, la ville a informé Monsieur le Préfet du Tarn de cette démission sans que celui-ci n’émette d'observations.
Conformément aux règles édictées à l’article L.270 du Code électoral "le
candidat venant sur une liste immédiatement après le dernier élu est appelé à remplacer le Conseiller Municipal élu sur cette liste dont le siège devient vacant pour quelque cause que ce soit". Madame Valérie KLIMEZAK-GIL est donc appelée à remplacer Monsieur Stéphane BARDY au sein du Conseil Municipal. En conséquence, compte tenu du résultat des élections qui se sont déroulées le 23 mars 2014, Mme Valérie KLIMEZAK-GIL est installée dans ses fonctions de conseillère municipale.
Mr le Préfet sera informé de la mise à jour du tableau du Conseil Municipal.
Par ailleurs, il convient de se prononcer sur le remplacement de Monsieur Stéphane BARDY au sein des commissions municipales dans lesquelles il siégeait.
LE CONSEIL MUNICIPAL
APRES AVOIR DELIBERE
Au regard des propositions de la liste "Saint-Juéry Autrement",
MODIFIE comme suit les commissions intérieures et de travail :
- Commission des affaires sociales :
Antoine GUIRAUD, Vincent CROUZET, Joëlle VILLENEUVE, Brigitte BALOUP, Georgette BABAUX, Germain GRIMAL, Emilie RAYNAL, Alain FABRE, Marie-Louise GONZALES, Valérie Klimezak-Gil
- Commission des sports :
Julien LE ROCH, Bernard GRIALOU, Georgette BABAUX, Carole TRUTINO, Alain FABRE, Thierry LEFERT, Angélique BENTATA-RAUCOULES, Marc DE GUALY, Valérie Klimezak-Gil Envoyé en préfecture le 29/06/2018
Reçu en préfecture le 29/06/2018
Affiché le se
ID : 081-218102572-20180619-2018DEL30-DE
- Commission du personnel :
Céline TAFELSKI, Jean-Pierre SOULA, Brigitte BALOUP, Joëlle VILLENEUVE, Antoine GUIRAUD, Bernard GRIALOU, Carole TRUTINO, Michel MARTY, Marc DE GUALY, Valérie Klimezak-Gil
- Commission des finances :
Julien LE ROCH, Delphine MAILLET-RIGOLET, Michel MARTY, Emilie RAYNAL, Antoine GUIRAUD, Joëlle VILLENEUVE, Jean-Pierre SOULA, Céline TAFELSKI, Blandine THUEL, Nathalie Pellegrini
Pour extrait conforme,
SAINT-JUERY, le 27 juin 2018
Jean-Paul RAYNAUD,
Maire,
Conseiller Départemental
t pans