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Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 14 mai 2025
Document publié le Mercredi 14 mai 2025 par la commune d'Aussac.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees cm du 14 mai 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Travail et emploi,
République Française
Département du Tarn
COMMUNE DE AUSSAC Le Village 81600 AUSSAC
Tél : 05.63.55.42.17
mairie.aussac@wanadoo.fr
Séance du mercredi 14 mai 2025 à 18h45
Liste des délibérations examinées lors du 10° Conseil Municipal
Objet Décision
Numéro
Approuvée
2025/03-01 PERSONNEL : création d'un emploi permanent au grade de Pour :8 Contre : - Abstention :- Rédacteur ‘ ‘ ‘
Approuvée
2025/03-02 | PERSONNEL : réajustement délibération RIFSEEP Pour : 8 Contre : - Abstention :-
Approuvée
2025/03-03 | Don divers matériels de la part d'associations (Comité des Fêtes Pour: 8 Contre: Abstention : - et Génération Mouvements) ‘ ‘ ‘
Approuvée
2025/03-04 SDET : travaux de dissimulation réseaux Pour : 9 Contre: - Abstention :-
Approuvée
2026/08-05 | Composition des conseils communautaires en vue des élections | ...9 contre: Abstention - municipales de 2026 : ANNULEE
Aussac, le 20 mai 2025
WWW.aussac.fr