Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 260602
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS CM 260707
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240130
Procès Verbal - 260707 PROCES VERBAL signe
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 250603
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 250708
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 260303
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 240618
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 260915
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 230228
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 260707
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marennes.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 260707)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Énergies,
NT
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
village de
COMMUNE
DE
MARENNES
arennes
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
7
juillet
2026
à 20
H
00
ORDRE
DU
JOUR
L,
RESTAURANT
ET
ACCUEILS
GARDERIE
-
TARIFS
RENTREE
2026/2027
-
MODALITES
DE
PAIEMENT
- REGLEMENT
INTERIEUR
— SURVEILLANCE
2.
ATTRIBUTION
DU
MARCHE
PUBLIC
DE
FLEURISSEMENT
8.
RENOVATION
ENERGETIQUE
ECOLE
MATERNELLE
: MISSION
COMPLEMENTAIRE
AU
MARCHE
DE
MAITRISE
D’ŒUVRE
4.
AVENANT
A
LA
CONVENTION
DE
TRANSPORT
ET
DE
TRAITEMENT
DES
EAUX
USEES
AVEC
LA
METROPOLE
DE
LYON
5.
RETRAIT
DE
DELIBERATION
: DESIGNATION
DES
DELEGUES
AU
SITOM
;
6.
SIGNATURE
D’UNE
CONVENTION
AVEC
LE
SYNDICAT
INTERCOMMUNAL
MUROIS
POUR
L'UTILISATION
DE
LA
PISCINE
INTERCOMMUNALE
DE
SAINT
LAURENT
DE
MURE
ANNEE
2026-2027
DECISION
MUNICIPALE
Numéro
Date
Objet
Montant
HT
Montant
TTC
Transports
scolaires
piscine
DE
ST
BONNET
DE
MURE
année
2026-2027
CARS
FAURE
09.26
15-juin-26
2 932,50
€
3 519,00
€
DROIT
DE
PREEMPTION
E
N°
NUMERO
DATE
REF
PRE
MRTIONS
SURFACE
oui-non
ORDRE
DIA
RECEPTION
CADASTRE
date
8
0692812600008
29/05/2026
C1752-C1753
00ha00a53ca
- 00ha13a57ca |
NON
05/06/2026
QUESTIONS
DIVERSES À
MARENNES,
LE
03
JUILLET
2026
COMMUNE
DE
MARENNES
- 69970
DEPARTEMENT
DU RHONE
- CANTON
DE
SAINT
SYMPHORIEN
D’OZON